carte grise

[xav45]

salut la team !!! dit peut avoir une carte grise collection quand on achette un vehicule sans papier et que le vendeur nous fait un certif de vente?

[Tbird61]

non sauf conditions particuliéres ====> cf ffve

[Phil]

Selon le site de la FFVE http://www.ffve.org/

 

Immatriculation en série "Véhicule de collection"

 

Véhicule démuni du CERTIFICAT D IMMATRICULATION national, appelé précédemment CARTE GRISE (C.G.)

Ancienne CG perdue, Véhicules importés, provenant des « Domaines », cyclomoteur,etc.

Véhicule possédant une C.G. entachée d’une erreur ou inexactitude de caractéristique (à comparer avec les indications de la plaque constructeur).

Erreur dans le numéro de série, le type, la carrosserie, etc.

 

Pour émettre un certificat, la FFVE entreprend une série de démarches :

 

* elle date le véhicule, à tout le moins son châssis : tout véhicule de moins de 30 ans ne peut recevoir d’attestation. Ceci peut nécessiter, avec l’aide d’un expert, une recherche de datation auprès du constructeur ou d’un club de la marque, ou s’appuyer sur des documents d’essais ou des descriptifs de l’époque.

* elle s’assure de la conformité du véhicule, en vérifiant que celui-ci est conforme au certificat d’homologation constructeur (français ou étranger) et elle authentifie les caractéristiques administratives du véhicule dans le dossier. La FFVE ne peut se substituer au service des Mines (DRIRE) auprès duquel tout véhicule modifié ou toute réplique doit être présenté, sous peine de graves risques en cas d’accident (les assurances ne « suivront » pas). De manière générale, la FFVE assume une responsabilité vis-à-vis des pouvoirs publics et ne peut valider aucune transformation notable.

* elle vérifie que le demandeur peut justifier de la propriété du véhicule, y compris lorsqu’il n‘y a pas de carte grise. Elle exige alors un certificat de cession (tel que défini par l’arrêté du 5 novembre 1984 et disponible sur internet) ou un acte notarié (succession, etc.). De plus, celui qui a cédé ou vendu un véhicule démuni de CG doit justifier de l’origine de sa possession.

 

 

Il faut évidemment aussi que le véhicule ait un numéro d'immatriculation identifié (même si la CG est perdue), sinon c'est trop facile d'importer une voiture de Suisse (par exemple) sans payer les taxes.

[Olds 60's]

en gros si tu connait l'immatriculation de la voiture, qu'elle sois immatriculé en France et qu'elle ne sois pas volé, tu as une chance pour que ca marche; Sinon juste bon pour le drag ou pour épater tes voisins à l'exposer dans ton jardin si le modèle en vaux le coup.

Après si la caisse est super belle, trouver une épave avec papiers pour pièces et en refaire une avec les 2.

 

bon courage

[dizen45]

ouais fait gaffe

j'ai acheté sans carte grise et la voiture a été volée

çà se termine bien pour moi c'est l'essentiel

[xav45]

comment savoir si la voiture que je veux acheter n'a pas etait volé?

[Lolo]

appelle ta gendarmerie locale. Avec le fichier, ils vont te répondre direct !

[xav45]

sa marche si la voiture n'est pas dans le meme departement?

[Lolo]

normalement leur fichier est national.......................normalement...

[xav45]

faut que je leur donne quoi? immat numero chassis?

[STG]

T'en fait pas pour eux, le fichier des immat est nationale et pour les voitures volées , il est CEE ou plutot SCHENGEN.

[xav45]

ok je vais voir sa alors merci

[Spécial 61]

Et si on achète sur ebaymotors comment savoir si la voiture a été volée?

[Wizord53]

Le fichier FVV et le fichier SHENGEN sont deux fichiers différents.......

 

Evidemment un véhicule est inscrit au FVV s'il a été signalé comme tel....

[French Riviera]

Et si on achète sur ebaymotors comment savoir si la voiture a été volée?

N'achète pas au USA un véhicule qui n'a pas de title...

Après il existe toujours le risque que le title ai été volé en même temps que la voiture ;)