Recherche "COC" pour Firebird 95

[Skizo-Brain]

si justement tu as une adresse, en faite il te font ouvrir une boite en Lituanie c'est légal tu ne paye pas d'impôt si tu as pas d'activité (comme auto-entrepreneur) la voiture est au nom de l'entreprise (comme une SARL) bref c'est légal.

 

ÉDIT: je rajoute que il y a des entreprises sur le net qui le font mais prennent un bras, il est possible de trouver un correspondant sur place pour te faire les papiers, il faut par contre aller sur place avec la voiture c'Est obligatoire

[Cuda]

Tu peux toujours te faire allumer en cas de contrôle. Un Français dans une voiture en plaques de l'Est c'est trop suspect. C'est comme les Anglais qui gardent les plaques Anglaises lorsqu'ils arrivent en France. C'est pas légal même si ils ont une adresse sur place (j'ai testé avec notre Pontiac). Malheureusement la loi est la loi : plaques Françaises avec adresse Française et voiture homologuée en Europe/France. Sinon tu prend des risques énormes et tu peux TOUT perdre en cas de problème.

[Skizo-Brain]

Justement c'est pas illégal Cuda, tu conduit une voiture immatriculé à l'étranger (la en occurrence en Lituanie) qui appartient a une société (qui t'appartient en Lituanie), tu es d'accord que tu as le droit de conduire une voiture de location même en LLD immatriculé a l'étranger. j'ai vu un reportage dessus et c'est complétement légal, il est évident par contre que si tu fais un délit routier (vitesse, etc... tu paye comme tout le monde) mais légalement tu as le droit, de plus la France ne respecte pas les clauses européenne sur ce sujet d'immatriculation de voiture car normalement tout véhicule immatriculé en Europe (vendu ou en réception) doit normalement être immatriculable en France.

 

Je vais rechercher ce reportage qui est passé sur France 2 Envoyé spécial. et le texte de loi européen sur l’immatriculation des autos.

[Skizo-Brain]

un extrait : Source

''Plaques lituaniennes : conduire en France

 

Le véhicule est assuré par votre société anonyme. Vous roulez avec en France. Tout est en ordre. En cas de contrôle, vous êtes assuré, vous avez votre permis français, vous êtes au volant d'un véhicule de société dont vous avez les papiers. C'est juste une société située en Lituanie, ce qui n'est pas interdit. Donc, aucun problème.

 

En cas d'infraction relevée par un agent des forces de l'ordre, par exemple vous êtes pris aux jumelles en excès de vitesse avec interception par les motards de la gendarmerie, vous payez votre amende, vous perdez des points.

 

Mais en cas de flash par un radar automatique, ou par un radar de feu rouge... En théorie, les procès verbaux seront envoyés au siège de votre société en Lituanie. En réalité, le centre de traitement des infractions ne prend même pas la peine de les envoyer. Donc, vous échappez complétement aux systèmes automatiques.''

[Phil]

La loi, c'est qu'un véhicule doit être immatriculé à son "lieu de stationnement habituel" - c'est aussi vrai quand on déménage à l'intérieur de la France, on doit transférer le changement d'adresse sur la carte grise (et il fallait changer les plaques quand on changeait de département dans l'ancien système).

 

Autrement dit, un Anglais (ou un Français) qui a une adresse en Angleterre peut venir avec sa voiture en France en tant que touriste. Mais si la voiture reste en France plus de 4 mois (durée légale et raisonnable pour des activités touristiques...), il faut l'immatriculer en France. C'est le cas typique des Anglais qui ont une résidence secondaire dans le Sud, où ils laissent une voiture à l'année. Evidemment, la plupart ne font pas les démarches mais ils sont hors-la-loi.

 

Une société lituanienne dont un véhicule est utilisé en France doit l'immatriculer en France (de même que les véhicules de Bouygues qui font des chantiers au Gabon sont immatriculés au Gabon, même s'ils viennent de France et que Bouygues est une boîte française).

 

Le reste, ce ne sont que des exceptions à la règle, extrêmement nombreuses car heureusement la police ne contrôle pas tout le monde. Le problème peut se poser en cas d'accident ou d'infraction lourde, mais surtout en cas de contrôle fiscal, le fait d'avoir une société à son nom en Lituanie n'étant pas du genre à calmer les agents des impôts, qui sont à la fois plutôt intelligents et plutôt teigneux... rappelez-vous bien, c'est eux qui ont eu Al Capone, pas la police .

[Skizo-Brain]

on parle de véhicule immatriculé en Europe, pas hors CEE, le fait est que d'immatriculer sont véhicule par le biais d'une entreprise en Europe est légal, tu as une SA ou SARL et elle fait partie du capital de ta boite, donc pas de nom propre dessus, seulement le nom de l'entreprise, maintenant ça coute une somme entre 1000 et 5000 euros suivant le service, mais c’est complétement légal le texte que tu met en avant est obsolète avec les lois européenne. De plus si c'était illégale je ne pense pas que France 2 (chaine d'état) aurais passé ce reportage.

Je veux pas faire mon casse co...le, mais c'est complétement légale.

[betacam59]

Vous êtes tous géniaux de conseils et d'avis différents ! Mais de grâce ne vous battez pas .....Rires

Aujourd'hui jour férié, je ne peux pas faire grand chose pour mon problème mais je m'y attaque dès demain !

Je vous tiens au jus les amis !

Bonne fin de journée à tous

[Skizo-Brain]

heu j'ai pas l'intention de me battre je défend mon argument maintenant si je me trompe pas de souci je sais reconnaitre mes erreurs

[Comet72]

Bonne chance. Tiens-nous au jus et espérons que tu sortes rapidement et sans encombre de cette sombre affaire.

[dizen45]

perso je m'embêterais pas...les papiers non conformes sont un motif d'annulation de la vente chez ce "pro",si je me souviens bien?

tu peux en trouver déjà immatriculée française

[betacam59]

Bonjour à tous,

Voici un peu de nouvelles pour la conformité de la Firebird.

Après de multiple demandes d'info auprès de vous mais aussi auprès de pro de l'importation, personne ne peut me procurer un COC !

j'ai donc contatcé la DREAL.... Pour eux, et c'est catégorique, il faut se présenter à Montlhèry pour l'Utac et ensuite obtenir une dérogation au près de leurs service pour pouvoir faire la carte grise !

Tous ce temps perdu pour vérifier les ceintures, les phares, le bruit, l'anti-parasitage et quelques bricoles !

 

A côté de ça, étant donné que le véhicule à été immatriculé en Belgique et qu'il existe le même modèle en France, il se pourrait qu'il suffirait que d'une attestation de la DREAL comme quoi la voiture est identique à un modèle vendu en France ! A condition que le contrôle technique soit OK !

C'est mon cas car le contrôle est vierge ! C'est une nouvelle piste que je vais creuser !

En plus ce sont eux qui font les démarches auprès de l'état Belge pour obtenir les précisions techniques .....A voir !

 

Il vous faut aussi savoir que j'ai acheté cette voiture 2500 euros ..... Et qu'elle n'a que 67000 km ! Elle est vraiment en superbe état !

Après tout, ça vaut peut être le coup de dépenser un peu d'argent en plus pour enfin pouvoir rouler avec .... Je reste à l'écoute de vos réflexions et avis !

 

Bonne journée à tous

[maya.bz]

Je veux pas être méchant, mais lâche l affaire !!!

Tu vas te casser les dents dessus

L utac te fera aucun cadeau et la dreal encore moins

Je le sais trop bien je sors d une homologation

Pour 5000€ tu trouvera ton bonheur et en cgf et en France

Ce n est que mon avis bien sur

Réfléchie bien, la rti va durer des mois et dans 3 mois tu n auras Plus le droit de rouler en Plaque étrangère

Et tout les déplacements devront se faire sur une remorque

Chris

 

Et c est Pas dit qu au final tu arrive à avoir une cgf

[Lolo]

+1

 

revends la caisse ou attends 2025 pour la passer en CGC

[Cuda]

Malheureusement, avec une telle situation le mieux est la vente pour pièce.

 

Tu vas avoir besoin de la démonter, car il est possible que personne de la demande complète (et tu vas prendre trop d'argent).

 

Ca prend tu temps et de la place, mais c'est le mieux pour essayer de récupérer ton argent.

 

Sinon la laisser dans un garage plus de 20 ans... Lorsque nous risquons le même plus pouvoir rouler avec des voitures anciennes...

[Skizo-Brain]

perso première chose te renseigner car j'ai eu encore confirmation aujourd'hui que tout véhicule immatriculé en Europe doit pouvoir être immatriculé en France sans passer par l ' UTAC, un cas chez moi a Narbonne et le gars on lui dit qu'il avait pas le choix de passer à l'UTAC finalement il a écrit au SIG (ou quelques chose du genre) en suisse (car la voiture est import US vers l’Allemagne, immatriculé en Allemagne et après en Suisse) finalement il a obtenu un pour la CG normal pas d'UTAC pour la bonne raison qu'ils appliquent la loi européen sur ce point à condition bien sur que le véhicule passe le contrôle technique. demain je retourne voir le gars qui m'a fait le CT de mon utilitaire il me donnera le lien du site et texte de loi.

 

Après dans le cas ou cela marche vraiment pas refile ta voiture au garagiste qui te la vendu, il a l'obligation de te prévenir des procédure d'immatriculations (à moins qu'il l'ai déjà fait et que en connaissance de cause tu as décidé d'acheter la voiture la c’est une autre affaire)

[maya.bz]

J ai aussi un pote qui a une firebird import suisse

Et bein ça fait 2 ans qu'elle est dans le garage

Il a tout essayer et y a pas moyen de l immatriculer sans passer par la rti

Entre les textes et ce qui est vraiment réalisable y'a une bonne marge

 

Donc ramene la et achète en une autre ça ira plus vite

[Gecko]

+1 tu vas t'embarquer dans une galère qui te feras regretter de pas t en etre debarassé direct!

[Skizo-Brain]

je sais très bien. je donne mon expérience, après la France utilise les lois européenne a sont avantage et décide de les ignorer quand cela les arranges, mais ils sont dans l'illégalité

[maya.bz]

Et oui mais c est comme ça

Va dire à l état français qu il est en tort

Et la ça va bien se passer !!!

On risque que d attendre un moment avant que ça se débloque

[betacam59]

Merci pour ces précieux conseils ! Spécialement Skizo-Brain (merci à toi)

J'ai eu la DREAL cette après midi au tel, même eux me déconseillent de continuer les démarches ! Rien qu'au niveau pollution il parait que ça ne passera pas à l'Utac ......

Par contre ils sont tout à fait ok pour dire que le pays importateur d'origine (membre UE) doit fournir les caractéristiques technique du véhicule à la demande de la DREAL, mais qu'ils n'ont jamais de réponse des états membres à ce sujet ......

J'ai aussi apris que le trajet entre le domicile et l'Utac je jour "J" du rendez-vous était couvert même avec des plaques bidons ! Donc pas besoin de plateau par exemple.....Bon à savoir !

 

Bref, je vais faire en sorte de me la faire reprendre par l'ancien proprio, t'en pis !

J'ai également contacter mon assureur, je suis protégé juridiquement au cas où je fais un achat de ce genre durant deux mois ! C'est à dire, pas moyen d'immatriculer le véhicule par exemple. Info utile également pour vous, membres de ce forum !

Bien sûr, je ne voudrais pas en arrivé à ces extrémités, surtout que le gars est super sympa et passionné comme nous de belle voitures qui sortent de l'ordinaire !

 

Sad story, don't you think ?

 

Encore un grand merci à vous tous en tous les cas !

[Skizo-Brain]

Et oui mais c est comme ça

Va dire à l état français qu il est en tort

Et la ça va bien se passer !!!

On risque que d attendre un moment avant que ça se débloque

 

 

oui tu as raison, mais c'est mon coté casse burne en faite ça me saoul de voir les passe droit et ou les petits arrangement légalement on est en droit de faire l'immatriculation, mais si on bougent pas bha ça restera de même hélas.

[mecanovi]

Merci pour ces précieux conseils ! Spécialement Skizo-Brain (merci à toi)

J'ai eu la DREAL cette après midi au tel, même eux me déconseillent de continuer les démarches ! Rien qu'au niveau pollution il parait que ça ne passera pas à l'Utac ......

 

au niveau pollution ça m'etonnerais que ça ne passe pas . Les ricains sont bien plus strictes en pollution automobile que nous

 

 

sur ta pontiac de 92 pot catalytique et chez nous pour l'année ce n'est ps prevu

[Skizo-Brain]

exact j'étais étonné même avec mon 3.8L Caravan de voir le Co2 plus bas que des char récent ici en France comme quoi les bureaucrates nous bouffent la vie

[STG]

Les US sont catalysées depuis 75.

 

Le COC est obligatoire pour les véhicules depuis l'année 95. Si COC total aux normes CE c'est un CT OK et la pref directe.

Faut maintenant que le COC indique que ton VIN est OK pour les normes CE et soit reconnu par la France.

[Cuda]

j'ai eu encore confirmation aujourd'hui que tout véhicule immatriculé en Europe doit pouvoir être immatriculé en France sans passer par l ' UTAC,

J'ai essayé avec ma Firebird 1992 et j'ai été refusé