Passage aux mines ou pas

[geotransam]

bonjour voilas j'ai repéré un ford 150 de 1997 en carte gris anglaise faut il passe au mine ou un papier de vente et un certificat de conformité de ford suffit

[Phil]

Un certificat de conformité suffit. Mais comme un F150 n'est conforme à rien qui ait été importé chez nous, Ford France ne te le donnera pas, et il faut passer aux Mines...

[Skizo-Brain]

c'est pas conforme avec les autres F-150 déjà immatriculés en France ?

[geotransam]

JE SUIS donc obliger de le passe au mine grrrrrrrrrrr pourtant avec l Europe ces pour sa qui es pas trop chère

[Phil]

c'est pas conforme avec les autres F-150 déjà immatriculés en France ?

Si. Mais la conformité est une conformité à une réception par type, et pas à 50 réceptions à titre isolé (RTI). Comme Ford France n'a jamais homologué le type F-150, ils ne donneront aucun certificat de conformité à quoi que ce soit.

 

Mais bon, notre ami est dans les P-O, il y a pas mal de choses qui peuvent s'arranger avec un carton de Banyuls ou quelques belles images du Canigou C'est comme ça qu'un ami a homologué, sans passer aux Mines bien sûr, un F-350 de 3t4 à vide pour un PTAC de 3t5. Sachant que l'ami en question dépasse nettement les 100 kg...

[Skizo-Brain]

ok je comprend mieux le fonctionnement.

[geotransam]

moi aussi bas sa peu s’arranger mdr en plus lundi je vais Montpellier chercher mon explorer chez Tbird il la fais ma boite

[peper]

Dans le monde (européen) des bisounours, suite à je ne sais plus quelle directive CEE, un véhicule immatriculé et en règle dans un pays CEE est immatriculable dans n'importe quel pays CEE.

 

Bon, le souci, c'est que cette directive n'est pas appliquée chez nous en France et que c'est toujours la DREAL (ex Les Mines) qui fait ce qu'elle veut.

Commission Immat CEE.pdf

[tuxstang]

Non ... ça, c'est dans le monde des raccourcis ... la directive ne concerne que les véhicules ayant bénéficié d'une réception par type CE, ce qui correspond normalement tous les véhicules commercialisés (et pas importés par des particuliers ou des garages) depuis 1996, pas les RTI qui sont propres a chaque pays et non-transposables.

[peper]

Si je peux me permettre : lire à compter de la page 7, en bas, paragraphe "en revanche...".

 

On parle bien d'un véhicule réceptionné en national et de la possibilité de le réceptionner en national dans un autre pays CEE. On y explique la procédure, en la bornant. On est bien loin de ce qu'impose une RTI.

[tuxstang]

Ce que est dit a partir de la page 7, c'est qu'un véhicule bénéficiant déjà d'une homologation par type nationale ou d'une RTI (réception nationale individuelle) dans un autre pays CE n'est pas nécessairement exempté d'une procédure d'homologation dans un autre pays CE (la France n'est pas, de loin, le seul pays a ne pas pratiquer l'exemption). Par contre, cette nouvelle homologation doit prendre en compte l'homologation précédente pour que certains tests déjà effectués ne soient pas a nouveau réalisés s'ils correspondent a des règles (code de la route, normes diverses et plus ou moins avariées) en vigueur dans le pays d'accueil.

 

Donc dans le cas d'un véhicule US ne bénéficiant pas d'un type CE (soit 99% de la production US) bénéficiant déjà d'une homologation (RTI ou "nationale") dans un pays de la CEE, dans n'importe quel autre pays de la CEE, ce véhicule pourra faire l'objet d'une nouvelle réception, plus ou moins complète selon les dérogations accordées dans les différents pays (certains en accordent plus que d'autres). C'est pour ça que pour ces véhicules, en France, il faut d'abord faire une demande de RTI auprés de la DREAL qui examine le véhicule et, en fonction, demande des modifications et a ce que certains tests soient effectués par l'UTAC.

Dans certains cas, la procédure peut être trés simple, sans autre examen que celui de la DREAL (il y a quelques années, bien avant qu'elle n'ait droit au status collection et après cette fameuse directive, un ami avait importé une Fox 79 de Belgique ... la DREAL ne lui avait demandé que quelques modifications mineures de l'éclairage pour que celle-ci soit en conformité avec les règlementations Françaises en vigueur, aucun test UTAC n'avait été demandé), dans d'autres, cela nécessite de passer toute une série de tests et modifications plus ou moins importantes (dans certains pays, les normes appliquées pour les RTI sont parfois plus tolérantes que pour l'homologation CE, notamment au niveau du bruit, de l'éclairage et de la rétrovision).

 

En fait, ce texte n'avait déjà rien de nouveau quand il est sortis, c'est juste une modification prenant en compte l'existance de l'homologation par type CE.

Le texte précédent, toujours d'actualité pour les véhicules provenant de pays non-CEE, permettait et permet toujours de bénéficier d'une homologation plus ou moins simplifiée en fonction des différences avec un même véhicule bénéficiant d'une homologation nationale (ou actuellement, d'une homologation CE). 2 collègues de bureau en ont bénéficié il y a quelques 2-3 ans ... l'un pour une Merco qu'il ramenait d'un voyage de longue durée aux US ... la DREAL lui a demandé d'effectuer quelques modifications pour que son véhicule corresponde au type CE commercialisé en Europe, rien de plus. Même chose pour le collègue d'origine américaine pour l'une de ses Cadillacs récentes correspondant a un type bénéficiant d'une homologation CE ... par contre, pour l'autre qui n'en avait pas, en plus de diverses modifications, il a du passer des tests a l'UTAC.