Help.. import de suisse

[youpala]

Bonjour

appel aux specialistes de l'import de suisse.

J'ai la possibilitée d'acheter une voiture importée de suisse par le vendeur francais mais il y'a un soucis , ben oui sinon pas de post.

 

Apparement le premier vendeur suisse n'a pas barré la carte grise de sa voiture et n'a pas declaré la vente au services administratif suisse (oublié le nom).

L'actuel vendeur francais a essayé le dedouanement mais on lui a expliqué que ca n'etait pas possible car le vendeur suise n'avait pas fait sa declaration de vente.Le vendeur suisse est actuellement en vacances forcées a chandolon pour une certaine duree.

 

Ma question est a votre avis est-ce mission impossible pour que je l'immatricule par la FFVE ou pas?

Si c'est possible comment?

merciiiiiiii

[maya.bz]

Oui mission impossible si ta pas le 846 à ton nom !!!!

Sinon tu refait passer la caisse en suisse et la tu pourra la dédouaner à ton nom avec une facture de la caisse et la cr suisse original

 

[youpala]

Ouai mais le proprio suisse est en zonzon...

[maya.bz]

Tu as la cg suisse ?

[youpala]

le vendeur me la fournie non barrée

[Comet72]

A mon avis n'importe quel citoyen Suisse te fait un 846A contrat de vente avec les coordonnées du dernier proprio qui figure sur la carte grise non barrée et tu passes la douane les doigts dans le c*l. Même un acte bidon, ou tu le fais toi-même en allant chercher le contrat-type sur le site de l’État...c'est gonflé mais je mets ma main au feu que ça passe. Si t'as un pote en Suisse, peu importe qui il est, ben t'as trouvé le vendeur qui te manquait pour passer la douane.

 

Seules tes coordonnées et celles du dernier proprio figurant sur la CG CH doivent être présents en tant qu'acheteur et vendeur du véhicule. Le tout c'est de fournir la totalité des documents demandés, dûment complétés, avec si possible des photocopies de la carte d'identité et coordonnées complètes du vendeur en cas d'éventuels doute des officiers de douane sur l'honnêteté de la transaction...et c'est tout.

 

Pour ce qui est de mon expérience personnelle. J'ai vendues trois caisses à des français, les trois en papiers Suisses qui n'étaient pas à mon nom mais au nom des anciens proprios à qui j'avais acheté les véhicules. J'ai recopié sur l'acte de vente les coordonnées du dernier proprio présent sur la CG et aucun de mes acheteurs n'a été embêté, ni aucun des gars à qui j'avais acheté les voitures et dont les noms étaient inscrits sur les CG...donc euh...c'est incroyable, totalement toléré, ridicule, totalement dénué de toute morale...mais il faut croire que c'est comme ça qu'on fait.

[maya.bz]

Le 846 c'est les douanes françaises qui te le fournie

[Comet72]

Ah ouais, pardon, t'as raison, c'est moi qui me mélange les pinceaux.

 

Ben effectivement il faut la repasser en Suisse, rien de bien compliqué...et recommencer la procédure. T'auras aucun problème administrativement parlant.

[youpala]

J'ai pas d'amis suisse..j'ai pas d'amis tout court

 

nan en fait surtout en suisse

[maya.bz]

Sauf qu il faut pas se faire gauler, c'est interdit de repasser une caisse comme ça à l arrache

Je sais de quoi je cause , lol

[maya.bz]

Je vais vous donner un tuyau

Après 17h30 sur la douane d annemasse

Y'a plus de douanier donc tu peux rentrer en suisse avec la caisse sur un plateau

Mais tu devra attendre le lendemain pour la passer à la douane de bardonnex pour faire les papiers

Et uniquement en semaine

[STG]

Donc il faut que les CH te fournissent un certificat de radiation d immatriculation CH pour que la douane FR te delivre un 846A.

[maya.bz]

En plus tu es du 74 donc ta qu'à dire que tu l'amène dans un garage et tu passe par bardonnex et le tour est jouer

La facture doit être en franc suisse et. Compte 30% entre TVA et douanes du prix de vente

[youpala]

misere....

c'est ca le soucis c'est le certificat de radiation...

en plus elle est de 76 comme moi

[Comet72]

Aucun soucis pour la radiation. Tu passes dans n'importe quelle administration cantonale en Suisse (à Genève par exemple) et tu fais annuler la CG. Quelqu'un d'autre peut le faire pour toi, ce n'est pas nominatif, il suffit de présenter la CG originale et de demander de l'annuler. L'annulation est gratuite, le gars au guichet te plantera un gros coup de tampon marqué ANNULE dessus avec la date du jour...c'est aussi simple que ça.

Et normalement le certificat de radiation il te sera délivré en douane côté CH lors de ton passage, la carte grise Suisse sera saisie et détruite et tu présenteras le certif qui atteste de la radiation en douane FR. Enfin c'était comme ça que ça se passait à l'époque en tout cas...je ne sais pas si quelqu'un peut confirmer si la procédure est toujours la même?

[maya.bz]

Pour la douane de bardonnex

Tu te gare sur le parking a ta droite, avant la 1ere barriere, il te donne un document

Tu fait 50 m a pied et rentre par la 2eme porte, elle se trouve au milieu du bâtiment

Tu passe dans un 1er bureau ( hall)

Tu remplie un document avec la cg suisse, tu donne la cg suisse

Il va te faire un document d export, comme quoi elle est radié de la suisse

Ensuite tu te retourne , fait 2 pas et la tu donne tous les papiers + pièces identité ( obligatoire)

Si tu paye par chèque, il faut que les adresses soit les mêmes

Tu vas payer 10% de la facture d achat et ensuite 19.6%

Et quand tu as tout,

Tu repart chercher ta caisse sur plateau c'est plus judicieux

Et la tu tend le 1er document que le gars ta donnée et la tu as le droit de passer la frontière

Elle est à toi

C'est simple comme bonjour

[maya.bz]

Et j insiste si ta pas la cg original

Essaie même pas de passer tu sera refouler par les douanes françaises

Je n'avais pas la cg, mais un document du canton

J'ai déjà eu le cas, pour la pontiac 77 que j'ai voulu sortir et donc je l'ai passer par annemasse sans la dédouanée

[youpala]

Je vais deja voir pour recuperer la voiture et apres je ferais le point avec vous et tous les papiers...

 

Mais merci pour toutes ces infos les gars c'est cool.

 

Ou sinon je trouve une cg de pontiac toute seule

[maya.bz]

Tu m'aurait dit Chevy

J'en ai une sous le coude mais pontiac j'en connaît pas

Et pour être franc si j'avais 5000 de dispo

La camaro à comet serait déjà dans mon garage et hop ma cg de dispo sur la camaro, shuuutttt, lol

[bru301]

 

Pour ce qui est de mon expérience personnelle..... aucun de mes acheteurs n'a été embêté, ni aucun des gars à qui j'avais acheté les voitures et dont les noms étaient inscrits sur les CG...

 

 

Dans le cas présent, il risque plus rien le proprio suisse...... il est déjà en prison

[youpala]

Bon ben c'est mort le vendeur refuse de me donner la cg suisse il veut la garder au cas ou....!!??

ou sinon + 2000 € pour l'avoir donc merci mais non merci....

pfffffffffff

[Ray66]

Tu as la cg suisse ?

le vendeur me la fournie non barrée

Bon ben c'est mort le vendeur refuse de me donner la cg suisse il veut la garder au cas ou....!!??

ou sinon + 2000 € pour l'avoir donc merci mais non merci....

pfffffffffff

 

J'ai pas tout compris là

[Comet72]

Quel gros connard.

 

Heureusement, si tu la veux vraiment il y à une solution. Demander un duplicata en préfecture et le mettre à ton nom dès réception de ce dernier...c'est simple et peu coûteux (compter 120 euros maximum suivant la complexité de la recherche de CG (informatique ou archives, plus coûteux dans le deuxième cas). Il faut juste que tu aies le VIN (numéro de matricule).

Si jamais on peut regarder, si tu la veux et que tu peux m'avancer la somme des frais administratifs à engager pour obtenir un duplicata, je le fais volontiers pour toi, bénévolement naturellement.

 

Et une fois qu'elle est à ton nom, t'es couvert de tout...donc pas d'embrouille.

[Ray66]

Seul le propriétaire peut faire la demande de duplicata, non ?

[Comet72]

Non, n'importe qui peut le faire.

Je l'avais fait l'année dernière pour mon ex-Mustang alors que la voiture avait changé 4 fois de propriétaire depuis la perte de la CG originale, c'est pour dire...et malgré des délais un peu longs suite à une recherche à la main dans les archives papiers pour remettre la main sur la CG, ça avait marché nickel...et j'avais reçu mon duplicata tout neuf par courrier contre signature.

 

Si jamais je pourrais toujours passer un coup de fil à Berne pour vérifier que c'est bien possible en expliquant la situation...c'est pas un soucis.