"Restauration" Park Avenue..1992

[mecanovi]

c'est ça; il dit vrai comet72 pour ma buick, c'est des plaques provisoires.....car il à payé chérosse pour les faire, et le temps qu'il rentre en France et après la caisse était entreposer chez lui....et il roulé un peu, voir souvent aussi avec en france..

 

et pour te répondre mécanovi c'est pas un doublon, sinon j'aurai n'aurais pas de corrélation entre les plaques qu'il y a dessus et les infos des plaques marquées sur la carte grise...

 

ok donc pas de soucis pour la Suisse mais pour la France , ça coince

 

L'ancien proprio a acheté des plaques provisoires pour rouler avec mais n'a pas voulu lui faire des plaques Française car homologuation complexe .

[L.Buick]

Voilà exact Mécanovi pas soucis pour la Suisse mais c'est pour la France que c'est le Pb.., ma deuxième P.A qui est francisé, parce que les gens qui l'avaient habité en Belgique avant, c'est une première main, et j'ai tous les papiers de A à Z, de la procédure de francisation, c'est un truc bien volumineux, et déjà à l'époque c'était coton alors aujourd'hui .....((

[guiguiswiss]

Mais il n'y a pas d'homologation, une Park avenue qu'elle soit de France, d'Allemagne ou de Suisse c'est le même. Tu vas avoir besoin d'un certificat de GM France et la présenter aux mines qu'ils vérifient qu'elle est conforme et c'est tout.

 

Mes parents l'ont fait deux fois immatriculer des voitures Suisses en France c'est très rapide du moment qu'elles sont homologuées Europe.

[L.Buick]

A dac, mais le truc c'est que les voitures de tes parents avant d'arriver en France elles étaient dédouanées ou non..mais d'après se que j'ai pu lire GM ne donne plus de certificats?, si oui sais tu sais comment on fait ?, contacter GM France peut être?...

j'entend et je lis plein de trucs, moi je sais que ma deuxième p.A, les gens habité en Belgique, ils ont du la conformer à la France, j'ai tous les papiers de l'époque etc....

 

Si tu peux m'éclairer pour la procédure?, si ten sais plus ça serait cool, merci )

[mecanovi]

GM ne donne plus de certificat , il te faut en plus un certificat de dedouanement et la passer a l'utac pour voir si elle est conforme

[L.Buick]

Donc cest mort se que j'ai pas quoi...(

[mecanovi]

renseigne toi aupres de l'utac ou de la DREAL

[L.Buick]

ok je vais faire ça alors... )

 

ps: pourquoi guiguiswiss dit qu'il y a pas d'homologation?

[guiguiswiss]

A dac, mais le truc c'est que les voitures de tes parents avant d'arriver en France elles étaient dédouanées ou non..mais d'après se que j'ai pu lire GM ne donne plus de certificats?, si oui sais tu sais comment on fait ?, contacter GM France peut être?...

j'entend et je lis plein de trucs, moi je sais que ma deuxième p.A, les gens habité en Belgique, ils ont du la conformer à la France, j'ai tous les papiers de l'époque etc....

 

Si tu peux m'éclairer pour la procédure?, si ten sais plus ça serait cool, merci )

 

Dans notre cas au niveau des douanes c'est un peu différent car il s'agissait d'amener en France quand ils sont venus s'y installer deux voitures qu'ils avaient achetées neuves en Suisse plusieurs années auparavant donc comme elles étaient en leur possession depuis plus de 6 mois elles ont été exonérées de tous les frais de douane. D'après ce que j'ai pu voir sur un autre forum les frais normaux dans ton cas sont 19,6% (la TVA) + 10% car la voiture n'est pas fabriquée dans la CE. Le tout calculé sur le prix de vente déclaré de ta Buick (est-il sur le certificat de vente?)

 

Ensuite les douanes françaises établissent un formulaire : 846A selon lequel ta voiture est en règle vis à vis des douanes. Il faut le joindre à ta demande d'immatriculation.

 

Ensuite la procédure à été des plus simple, il faut se procurer un papier dit attestation d'identification (ou certificat de conformité) auprès du constructeur (entre 100 et 150€). Puis présenter ta voiture à la DRIRE qui va vérifier qu'elle correspond au certificat de conformité et valider le dossier.

 

Il reste ensuite à faire la carte grise à la préfecture. Je pense qu'il faut joindre un CT de moins de 6 mois mais sans certitude.

 

GM ne donne plus de certificat , il te faut en plus un certificat de dedouanement et la passer a l'utac pour voir si elle est conforme

 

Ah ça par contre je ne sais pas, voici le lien pour Opel :

 

http://www.opel.fr/content/dam/Opel/Europe/france/00_Home/03_Pdf/Fiche_technique/formulaire_import_opel_v4.0.pdf

 

Les Buick étaient distribuées par le réseau Opel en France, reste à leur demander si ils peuvent faire le certificat.

 

ok je vais faire ça alors... )

 

ps: pourquoi guiguiswiss dit qu'il y a pas d'homologation?

 

Justement parce que pour moi l'homologation ça correspond à une réception à titre isolée. Là ils ne font aucun tests ils vérifient juste que la voiture que tu présentes est conforme au certificat de conformité établi par le constructeur (numéros surtout). Dans notre cas d'ailleurs une des deux voitures, une Peugeot pourtant, pas ce qui se fait de plus exotique , avait un moteur assez différent du modèle équivalent vendu en France (puissance, dépollution) et même de visu la pipe d'admission n'avait rien à voir mais puisque c'était d'origine ils n'ont rien trouvé à redire. Et elle est passé comme ça!

[guiguiswiss]

Dans un premier temps tu ne peux de toute façon rien faire sans connaître sa situation douanière essaie de prendre contact avec le service des douanes de ton département pour savoir ce qu'il en est.

[Comet72]

Si tu tiens à lui faire passer l'homologation quand même en vue de la garder pour la rouler légalement, je peux t'aider et t'aiguiller pour refaire une procédure douanière Suisse-France, d'un point de vue administratif c'est une simple formalité et ça te coûtera effectivement environ 30% de la valeur déclarée du véhicule.

Je te fais ça en 5 minutes avec un acte de vente alakong mentionnant une valeur déclarée quelconque (mais quand même pas trop basse et en adéquation avec l'état du véhicule pour éviter une revalorisation par les douanes)...et avec un acte de vente en 3 parties (une partie pour le vendeur, l'acheteur et les douanes) sur lequel tu inscriras les coordonnées du dernier propriétaire dont le nom figure sur la CG Suisse annulée que tu as en ta possession.

 

A toi de décider s'il vaut la peine ou non d'investir dans cette voiture les frais d'une Réception à Titre Isolé auprès de l'UTAC et de la DRIRE, une fois le passage en douane réglé (après présentation de la voiture, ce qui va déjà engager des frais puisque tu ne peux l'amener aux douanes pour présentation que sur plateau et non par la route, vu que les plaques provisoires sont expirées et non renouvelables) et ensuite il te faudra passer les tests de la RTI.

 

Sinon si ton soucis c'est de ne pas la mettre en pièces, revends-la en Suisse, et tires-en 2000 euros en sachant qu'elle continuera de rouler.

Pour l'anecdote, hier, on m'en a proposée une à donner de ces PA. Pour pièces (joint de culasse HS), seconde main, papiers CH en règle, bordeaux, comme neuve, 180'000kms...gratos...j'ai décliné.

[L.Buick]

je serais intéressé grave.... c'est sur je me vois mal la ramener jusqu'en suisse sur plateau, surtout que c'est 1 euros du kilomètre, il y en a 700 pour la ville la plus proche...le calcul est vite fait, la voiture je l'ais payé 600e, dure de faire plus bas le prix... dessus ya juste un roulement de roue droit à faire et une durite de direction poreuse et biensure une peinture, + des consommables ça cest un détails, sachant que c'est la maladie sur les blanches de 1995 et moi derrière j'ai juste fais que la nettoyer bien comme il faut c'est tout....

[mecanovi]

attention comme te dit comet tu auras quand meme la reception a titre isolé car la suisse n'est pas un pays CE donc c'est la meme chose que si tu importais une voitures des usa .

 

c'est bien pour ça que l'ancien proprio n'a pas fait les papiers français car il a vu que c'etait galère et que ça coutait chères

[L.Buick]

c'est clair, faudrait connaître le tarif des frais un peu prêt ça serait cool...)

[guiguiswiss]

A toi de décider s'il vaut la peine ou non d'investir dans cette voiture les frais d'une Réception à Titre Isolé auprès de l'UTAC et de la DRIRE, une fois le passage en douane réglé (après présentation de la voiture, ce qui va déjà engager des frais puisque tu ne peux l'amener aux douanes pour présentation que sur plateau et non par la route, vu que les plaques provisoires sont expirées et non renouvelables) et ensuite il te faudra passer les tests de la RTI.

 

attention comme te dit comet tu auras quand meme la reception a titre isolé car la suisse n'est pas un pays CE donc c'est la meme chose que si tu importais une voitures des usa .

 

c'est bien pour ça que l'ancien proprio n'a pas fait les papiers français car il a vu que c'etait galère et que ça coutait chères

 

Non, il n'a pas de réception à titre isolé, c'est sur et certain. Aucune importance que la Suisse ne fasse pas partie de la CE, la voiture elle est conforme à un type réceptionné dans le reste de l'Europe! Il y'a qu'à voir le nombre d'anciennes voitures Suisse qui circulent dans les régions frontalières avec des plaques françaises c'est un sport régional dans les départements limitrophes

 

Une Park Avenue n'est pas différente d'une Clio pour ce point, la procédure est la même! Une réception à titre isolé ne s'applique que pour des voitures qui n'ont jamais été homologuées pour être vendues en France.

[mecanovi]

et bien il verra lui meme

 

deja pour avoir un certif de conformité

[L.Buick]

Non, il n'a pas de réception à titre isolé, c'est sur et certain. Aucune importance que la Suisse ne fasse pas partie de la CE, la voiture elle est conforme à un type réceptionné dans le reste de l'Europe! Il y'a qu'à voir le nombre d'anciennes voitures Suisse qui circulent dans les régions frontalières avec des plaques françaises c'est un sport régional dans les départements limitrophes

 

Une Park Avenue n'est pas différente d'une Clio pour ce point, la procédure est la même! Une réception à titre isolé ne s'applique que pour des voitures qui n'ont jamais été homologuées pour être vendues en France.

 

A ok merci, je dois faire quoi exactement si il ni a pas de réception à titre isolé, il me faut une conformité au niveau de la DREAL?, mais pour le dédouanement c'est toujours valable ou non? je suis un peu dans le flou, si toi tu sais toute la procédure, je veux bien être éclairé )), je sais plus qui écouter la ;((

 

Jore j'ai payé la caisse 600 e, je dois payer 10% de la somme...c'est ça, si douane il y a ?

[guiguiswiss]

et bien il verra lui meme

 

deja pour avoir un certif de conformité

 

Oui ça c'est possible que ça pose un soucis, à voir avec Opel dans un premier temps

 

1 - A ok merci, je dois faire quoi exactement si il ni a pas de réception à titre isolé, il me faut une conformité au niveau de la DREAL?,

 

2- Mais pour le dédouanement c'est toujours valable ou non? je suis un peu dans le flou, si toi tu sais toute la procédure, je veux bien être éclairé )), je sais plus qui écouter la ;((

 

3 - Jore j'ai payé la caisse 600 e, je dois payer 10% de la somme...c'est ça, si douane il y a ?

 

Alors je vais essayer de rendre ça un peu plus clair

 

1- Il te faut un certificat de conformité délivré par le constructeur, reste à trouver le constructeur dont elle dépend : puisque c'était GM France je penche pour Opel mais je vais faire plus de recherches.

 

2 - Le problème c'est qu'on ne sait pas ce qui a été fait ou non par l'ancien proprio, essaie de te renseigner auprès des douanes de ton département savoir si ils ont une trace de ta voiture quelque part. De toute façon il doivent te faire une attestation dont tu auras besoin pour l'homologation. Si rien à été fait bien sur que c'est d'actualité Pour ce qui concerne les douanes Suisse Comet a l'air rodé

 

3 - Plutôt 30% : 19,6% de TVA et 10% car véhicule non fabriquée dans la CEE (encore une bizarrerie administrative) enfin sur 600€ ça fait pas énorme non plus.

[L.Buick]

ok cool merci, enfin le certife c'est 150e je crois chez opel, + 180=30% de 600e, ça fait 150+180=330e, en gros en voyant large je pense que je vais devoir lâcher 600 e pour tout ça, ça me ferait une P.A a 1500e grosso-modo, c'est rentable il me semble )

[guiguiswiss]

Oui, par contre Mecanovi a raison sur le fait que ça à l'air d'être compliqué d'obtenir le certificat pour une Buick. Renseigne toi chez Opel mais c'est pas sur qu'ils le fassent.

 

Sur ton autre Buick si tu as le dossier de passage Belgique vers France tu as peut être ce certificat ou du moins les coordonnées de ceux qui l'ont établi?

 

Autres pistes trouvées hier sur internet :

 

Comme le constructeur à disparu, contacter directement le CNRV :

 

http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/centre-national-de-reception-des-r180.html

 

Apparemment les problèmes de certificat de GM France sont un soucis souvent évoqué sur le forum corvettepassion.com, je n'ai pas de compte là bas, mais ça vaudrait peut être la peine de creuser un peu cette piste. Enfin bref, si vraiment tu te lances ça risque d'être semé d'embûches

[L.Buick]

ok Merci Guiguiswiss c'est cool, je vais voir cela, mais une question le fait de faire les démarches, est ce que je risque quelque chose, parce que avec cette caisse chui un peu dans l'ilégalité, parce qu'elle de suisse discretosse ....."sans payer les douanes apparement", pour ça peuvent t-ils me mettre une amande ou une sale taxe à payer, un truc dans le jore?

[guiguiswiss]

Ce serait un peu salaud quand même mais j'en ai aucune idée...

[Comet72]

Oui, par contre Mecanovi a raison sur le fait que ça à l'air d'être compliqué d'obtenir le certificat pour une Buick. Renseigne toi chez Opel mais c'est pas sur qu'ils le fassent.

Effectivement. Par contre ce qui est sûr et ce que tout le monde sait ici et l'ancien proprio de la PA encore mieux que tout le monde, c'est qu'ils ne le font pas, précisément.

Cette caisse doit passer par une RTI pour obtenir des papiers français, c'est un fait, c'est comme ça. Il y à une seule et unique question à se poser: Est-ce que je me lance dans une RTI pour cette caisse, ou non?

 

Et pour ce qui est du risque d'amende et d'illégalité...aucun risque tant que la caisse ne bouge pas. Si tu vas te risquer à la rouler sur le territoire public sans papiers en règle, alors là c'est clair qu'en cas de contrôle tu risques de connaitre l'amende...le retrait de permis...la tôle, et tout ce qui va avec.

 

Voilà un sujet ou le cas de figure est totalement identique, sujet relativement succinct mais très clair: http://www.dreams-cars.org/forum/topic/10749-importation-ford-taurus-88-suisse/page__hl__%2Btaurus+%2Bhomologation

[guiguiswiss]

Non le cas de figure n'est pas identique, Il est similaire à une exception pret : contrairement à cette Park Avenue, la Taurus n'a jamais été commercialisée en France. Pour l'administration française elle n'existe pas et n'est ratachée à aucun type mine. C'est pourquoi la RTi est obligatoire. Dans ce cas Ford ne délivre pas de certificat de conformité mais un certificat de non conformité (à une homologation existante). Le certificat de non conformité oblige à une RTi, le certificat de conformité est justement est là pour éviter ça...

 

Maintenant ça reste de la théorie et ce n'est valable que si il est possible de se procurer ce certificat, via Opel ou un autre organisme... Apparemment c'est un gros soucis pour les Pontiac Trans Sport et comme elles étaient aussi distribuées par Opel ça sent mauvais.

 

 

[mecanovi]

il me semble que meme avec un certificat de conformité , il devra quand meme la passer en RTI pour voir si elle est conforme à l'europe . La RTI est moins complexe qu'une voiture qui n'a pas été vendu sur le terriotoire européen mais il y sera obliger .

 

c'est bien pour ça que beaucoup de personnes achetent des caisses us en suisses et n'arrive pas à l'immatriculer car ils sont persuadé qu'avec un certif de conformité européen et le certif de dédouanement .

 

y a plein de caisse sur le bon coin dans le meme cas

 

 

va sur le site de la dreal et de l'utac