Pirate85 Posté(e) le 4 juillet 2013 Signaler Posté(e) le 4 juillet 2013 Voila j'ouvre ce petit sujet pour être sur d'avoir les bonnes réponses et ne pas polluer aucun autre poste. 1: Je m'explique, si je fait importer un vehicule de USA la les 10% et 19.6% de TVA sont a ajouté au prix de la voiture en Dollars ou en Euro? Exemple: voiture a 10000$ + tva et douanes égal 12690$ soit 2690$ de tva et douanes ou 7700€ + douanes et tva égal 9980€ soit 2280€??? 2:Ou bien je doit payer douanes et TVA sur l'ensemble c'est a dire prix de la voiture plus le transport?? 3: Si ma voiture arrive en Belgique dois je payer la taxe Belge en plus? 4: Ou dois je payer la douanes, celle a coter de chez moi ou a la frontière? Merci pour vos réponse. Citer
Phil Posté(e) le 4 juillet 2013 Signaler Posté(e) le 4 juillet 2013 Question 1 :2690$ et 2280€ c'est pareil... la douane française, tu la paieras de toute façon en euros Question 2 : les taxes, c'est sur le prix voiture + transport. Question 3 : les taxes, tu ne les paies qu'une seule fois. Soit en Belgique (le plus rapide, car payé directement par le transitaire à l'arrivée au port) soit en France, et là il va falloir faire sortir la voiture du port belge sans payer les taxes belges... pas évident je pense, à moins qu'elle reste dans son conteneur plombé jusqu'à chez toi. Citer
Pirate85 Posté(e) le 4 juillet 2013 Auteur Signaler Posté(e) le 4 juillet 2013 Merci Phil encore quelque question pour etre sur de ne pas etre dans le jus au moment de payer. Donc pour etre clair une voiture a 10000$ + 2500€ de transport soit (7700€ + 2500€) je devrais payer 3020€ de taxe et TVA, que l'on me corrige si je me trompe (pour le pourcentage j'ai ajouté les 10% de douanes et 19.6% de TVA) Citer
Phil Posté(e) le 4 juillet 2013 Signaler Posté(e) le 4 juillet 2013 Oui, à peu près, ça dépend du taux de change du $ au moment où la voiture arrivera... Citer
Pirate85 Posté(e) le 4 juillet 2013 Auteur Signaler Posté(e) le 4 juillet 2013 Merci maintenant je sais ou je vais car c'est vrai que si on ne connais rien on peux vite oublier des truc et augmenter la facture. Sinon le transitaire paye les douanes a notre place il doit certainement prendre un supplément? Citer
Phil Posté(e) le 4 juillet 2013 Signaler Posté(e) le 4 juillet 2013 Il y a des frais supplémentaires à l'arrivée pour le déchargement, le passage en douane, le dépotage (sortie du conteneur) etc., quelques centaines d'euros. A toi de demander à ton transporteur si c'est inclus ou non dans les frais de transport qu'il t'annonce : entre un devis "sous palan" (encore à bord du cargo) ou "livré client", il y a une grosse différence. Citer
Pirate85 Posté(e) le 4 juillet 2013 Auteur Signaler Posté(e) le 4 juillet 2013 ok, je vais me renseigner avec un devis ou il ne manquera rien, maintenant que j'ai toute les réponses a mes question. Citer
Olds Posté(e) le 2 août 2013 Signaler Posté(e) le 2 août 2013 Nouveau changement, a priori c'est a nouveau 7% pour les imports de plsu de 30 ans... dixit courrier que j'ai recu du directeur de la FFVE FLASH INFO N°49 du 1er août 2013 Dédouanement des véhicules de collection Chers Amis, Une circulaire de la DGDDI (Direction Générale des Douanes et Droits Indirects) du 16 janvier 2013 a autorisé un certain nombre dinterprétations par les Directions Régionales des Douanes, qui ont abouti à des déclassements de véhicules de leur statut de collection, et donc de la fiscalité applicable lors de leur importation extra-communautaire (Classement 9705 en collection). De 7 % le taux est passé à 29,6%, alors quen Hollande par exemple il est de 6%. Lors dune réunion du 9 avril 2013 à la DGDDI, nous avions alerté les responsables sur le risque de délocalisation des importations vers dautres pays plus accueillants, avec comme conséquence pour ladministration française la perte de recette fiscale, ce qui na pas manqué de se produire depuis. Nous avions alors proposé la rédaction dune note dinterprétation permettant de cadrer la qualification des véhicule en collection afin déviter par exemple deux qualifications différentes pour un même modèle. La DGDDI a donc élaboré un projet de note soumis à Guy Jean-Baptiste, Directeur Régional des Douanes de Lille, qui la fait valider à son tour par Alexis Delicourt, Expert Automobile spécialisé en véhicules de collection, et Laurent Hériou pour la FFVE. Après trois dernières remarques concernant lusage calé sur celui de la carte grise de collection, la possibilité dutiliser des pièces re-fabriquées conformes à lorigine pour les restaurations, et la dimension sociologique de certains modèles de très grande diffusion qui ne répondent forcément pas au critère de rareté demandé, le projet de note a été validé. Cette note dinterprétation à usage exclusivement interne aux Douanes vient dêtre diffusée aux Directions Régionales le 26 juillet 2013. Elle devrait permettre de régler les problèmes avec lassistance dun expert reconnu en cas de litige, et de supprimer les requalifications pour les dossiers antérieurs au 16 janvier 2013. Une note externe destinée aux professionnels : marchands, transitaires, transporteurs, experts et Fédérations, FFVE et FNTR (Fédération Nationale des Transports Routiers), est en préparation. Bonnes vacances à tous ! Très cordialement, Claude Delagneau Le Flash Info FFVE : à diffuser sans modération Egalement sur www.ffve.org rubrique Publications Actualités. Citer
fafadu13 Posté(e) le 2 août 2013 Signaler Posté(e) le 2 août 2013 une bonne chose de faite sa a bouger plus ou moins assez vite de ce coté le seul truc qui me fait chiez c'est que je me suis fait couillonné sur ce coup la et j'ai pagua plein pot a l'arrivée de la dodge Citer
Pirate85 Posté(e) le 21 août 2013 Auteur Signaler Posté(e) le 21 août 2013 7% uniquement sur un véhicule d'origine, mais un véhicule modifié c'est 29,6% malheureusement. Citer
shovel Posté(e) le 28 août 2013 Signaler Posté(e) le 28 août 2013 Quelle difference entre vehicule d origine et modifie? Une auto de 1965 sera toujours de 1965. Je ne comprend pas. Desole... Citer
Phil Posté(e) le 29 août 2013 Signaler Posté(e) le 29 août 2013 Auto de 1965 d'origine : Auto de 1965 modifiée : Tout remplacement d'une pièce d'origine (moteur, trains roulants, carrosserie...) par une pas d'origine est une modification. Certaines passent, d'autres non, mais plus il y en a et moins ça passe. Et pour savoir si ça passe, c'est très simple : c'est comme pour savoir s'il y a des bleus avec un radar au bout de la ligne droite, il faut essayer . Citer
deville72 Posté(e) le 1 septembre 2013 Signaler Posté(e) le 1 septembre 2013 Que ce soit pour les pros ou les passionnés (surtout de la vente de leur dernière merveille), je ne comprends plus très bien ... En me faisant l'avocat du diable, réduire le nombre des importations par le biais de cette taxe ne serait pas plutôt un bienfait à l'heure où le marché des autos anciennes s’effondrent partout ? Favoriser l'import en masse ressemble à se tirer une balle dans le pied quand on a des autos à vendre en France, non ? Si on veut vendre ce qui est déjà entré en France, il s'agit bien de ne pas effondrer les cours qui sont déjà complètement illusoires en ouvrant à fond le robinet des imports. Citer
Olds Posté(e) le 1 septembre 2013 Signaler Posté(e) le 1 septembre 2013 Suite a l'augmentation du taux de taxes pour les anciennes de 7 a 30% ,les gens aussi bien particulier que pros passaient par la Hollande au c'est uniquement 6%.... il n'y a toujours pas d'Europe,, donc les douanes commencaient a voir leur revenu baisse a ce niveau.... donc retour en arriere.. Ceux qui achetent une voiture ancienne aux US ,ne vont pas acheter une voiture moderne a la place de toute facon...donc ca n'impacte pas le marche de la voiture francaise.. Je ne vois aucun signe d'effondrement du marche de la voiture ancienne... Citer
Oregon-Classics Posté(e) le 6 septembre 2013 Signaler Posté(e) le 6 septembre 2013 Que ce soit pour les pros ou les passionnés (surtout de la vente de leur dernière merveille), je ne comprends plus très bien ... En me faisant l'avocat du diable, réduire le nombre des importations par le biais de cette taxe ne serait pas plutôt un bienfait à l'heure où le marché des autos anciennes s’effondrent partout ? Favoriser l'import en masse ressemble à se tirer une balle dans le pied quand on a des autos à vendre en France, non ? Si on veut vendre ce qui est déjà entré en France, il s'agit bien de ne pas effondrer les cours qui sont déjà complètement illusoires en ouvrant à fond le robinet des imports. Il y a une certaine vérité dans ton raisonnement mais ne crois-tu pas que si tu fermes le robinet des imports cela va pénaliser les Français qui veulent acquérir une américaine? Si les gens importent des voitures des US c'est que, soit ils ne trouvent pas leur bonheur (beaucoup font des recherches très spécifiques), soit les voitures proposées sont trop chères. En plus, si tu réduis l'offre par rapport a la demande, le prix des voitures déjà en France va encore augmenter. Moi je pense que cette circulaire a fait du bien dans le sens ou on a commencé a s'attacher a importer en France des voitures dans leur état d'origine, qui bien souvent sont dans un meilleur état que des voitures bricolées par des amateurs. (Et tout le monde sait que les Américains n'ont peur de rien quand il s'agit démonter et remonter leur voiture...). Le business en a souffert mais il faut bien positiver... Enfin, sans vouloir trop m'étaler sur la question, les gros transitaires (comme SDV pour ne pas les citer) ont misérablement réagi en tirant la couverture vers eux lorsque la circulaire est sortie, et ont appliqué la taxe combinée de 29,6%. (Perso je les ai largués il y a 3 ans). Citer
French Riviera Posté(e) le 6 septembre 2013 Signaler Posté(e) le 6 septembre 2013 Personnellement,l’effondrement du marché de la voiture ancienne ne serai que du bonheur!!Enfin des caisses à des prix raisonnable!!! Je comprends parfaitement que les pros ne soient pas du même avis... Citer
Olds Posté(e) le 6 septembre 2013 Signaler Posté(e) le 6 septembre 2013 "Je comprends parfaitement que les pros ne soient pas du même avis..." Meme les particuliers qui vendent leur voiture ne sont pas du meme avis... Citer
Vette31600 Posté(e) le 8 septembre 2013 Signaler Posté(e) le 8 septembre 2013 Perso quand j'ai importé ma Ford Galaxie, je suis passé avec Trans Global, service sérieux, ils se sont chargé de tout à prix modique (rappatriement de la voiture de Phoenix jusque mon portail). J'ai payé 10% de douane et 7% de TVA, après que la réforme à 19.6 soit passé... Coup de chance? Citer
Oregon-Classics Posté(e) le 9 septembre 2013 Signaler Posté(e) le 9 septembre 2013 Perso quand j'ai importé ma Ford Galaxie, je suis passé avec Trans Global, service sérieux, ils se sont chargé de tout à prix modique (rappatriement de la voiture de Phoenix jusque mon portail). J'ai payé 10% de douane et 7% de TVA, après que la réforme à 19.6 soit passé... Coup de chance? Je ne comprends pas pourquoi tu as payé ces 10% de douanes. Tu devrais leur demander. Si ta voiture est entrée au taux de 7%, tu n'aurais pas du payer de taxe de douane. C'est soit 7%, soit 10% + 19.6%. Et je le répète, depuis le mois de janvier et la parution de cette circulaire, des transitaires compétents et soucieux de l'intérêt de leurs clients ont continué a faire entrer les véhicules anciens dans leur condition d'origine a 7%. Et ce, tout a fait légitimement. Citer
STG Posté(e) le 9 septembre 2013 Signaler Posté(e) le 9 septembre 2013 Exact la taxe d import de 10 % de la douane Fr est pour la TVA classique de 19.6% . En 2007 ma voiture etait en TVA Collec par la douane Fr a 5.5% et pas de taxe d import. Citer
Pirate85 Posté(e) le 11 septembre 2013 Auteur Signaler Posté(e) le 11 septembre 2013 Tien une question es ce que une réplica, shelby, Camaro SS, AC cobra etc.. est considérer comme un véhicule modifié? Citer
Olds Posté(e) le 11 septembre 2013 Signaler Posté(e) le 11 septembre 2013 Une Camaro SSou une vraie Shelby ou une vraie Cobra ne sont pas des voitures modifiees... Apres tout ce qui est replique n'est pas considere comme de collection par les douanes.. Citer
Pirate85 Posté(e) le 13 septembre 2013 Auteur Signaler Posté(e) le 13 septembre 2013 Mais une réplique de camaro SS par exemple sur base de camaro de base de la même année c'est considérer comme collection non? Citer
Olds Posté(e) le 13 septembre 2013 Signaler Posté(e) le 13 septembre 2013 Tout ce qui est modifie au niveau mecanique. etc.. n'est plus considere comme de collection par les douanes..... Citer
Phil Posté(e) le 13 septembre 2013 Signaler Posté(e) le 13 septembre 2013 Si la "réplique" consiste à rajouter un sigle SS dans la calandre, pas de problème Citer
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