Hugo Posté(e) le 2 juin 2015 Signaler Posté(e) le 2 juin 2015 Visiblement c'est normal, on est plusieurs dans ce cas la. Le pretexte de l'enquête c'est du mytho, c'est juste qu'ils mettent ton dossier sur une pile et ils les traitent au fur à mesure. C'est un peu plus long que pour une carte grise classique, tu comprends il faut remplir les cases vierges .... Donc pas de panique, moi ils m'ont appelé environ 15-20 jours après la dépose du dossier pour venir régler et récupérer l'attention provisoire, la CG arrive en recommandé 2-3 jours après. Citer
greg38-74 Posté(e) le 2 juin 2015 Signaler Posté(e) le 2 juin 2015 Moi j'avais eu la chance de repartir avec un CG provisoire déjà ! Mais bon, la procédure change tellement souvent ! Courage, c'est la dernière ligne droite ! Citer
Cadillac06 Posté(e) le 3 juin 2015 Signaler Posté(e) le 3 juin 2015 Donc généralement en CG collection tu ne l'a pas directement a la prefecture ? Citer
Gecko Posté(e) le 3 juin 2015 Auteur Signaler Posté(e) le 3 juin 2015 Je crois qu a chaque préfecture sa façon de faire, dans certaines ils donnent une CG provisoire d'autres il faut attendre... Dans certaines ils donnent une CG provisoire même avec un CT pas OK moi ils me l'avaient refusé (ce qui est la loi)... Enfin j'ai hate! Citer
Alban42800 Posté(e) le 3 juin 2015 Signaler Posté(e) le 3 juin 2015 Moi ça m'aurait fait peur sur le coup cette histoire. Tu pars confiant pour avoir ta CG tant convoitée et au dernier moment c'est niet ! Bientôt le champagne Citer
Hugo Posté(e) le 3 juin 2015 Signaler Posté(e) le 3 juin 2015 Un fonctionnaire que j'ai rencontré récemment dans le cadre du taf m'a confirmé que les prefs et sous prefs n'imprimaient plus aucune CG, elles sont imprimées dans un lieu unique situé dans les Ardennes (il me semble). La CG arrive par recommandé que vous payez bien entendu, en attendant il vous donne une certificat provisoire d'immat avec vos numéros français définitifs ! Visiblement c'est comme ça, jusqu'au prochain changement de procédure ... Citer
Gecko Posté(e) le 11 juin 2015 Auteur Signaler Posté(e) le 11 juin 2015 J ai recu mon dossier de carte grise, refus d immatriculation: motif le titre ou le vehicule est declare vole! Put..n la je suis dans une impasse... jevais appeler la pref pour en savoir un peu plus... Citer
The Lion King Posté(e) le 11 juin 2015 Signaler Posté(e) le 11 juin 2015 Volé... il vient des USA... C'est possible qu'il l'aient retracé là bas? Si c'est le cas, Oregon doit pouvoir te dire quoi faire... Citer
Gecko Posté(e) le 11 juin 2015 Auteur Signaler Posté(e) le 11 juin 2015 apparemment ils font une recherche avec le numero de série... par contre ils ne peuvent pas me dire si c'est le title ou le van qui a été déclaré volé... je comprends pas que la douane fournisse le 846A et qu il n y ait pas de vérif avant, j'hallucine! Citer
flyingcowboy Posté(e) le 11 juin 2015 Signaler Posté(e) le 11 juin 2015 sacrément bizarre ton truc ça serait pas encore quelque chose pour refuser une immatriculation? Citer
The Lion King Posté(e) le 11 juin 2015 Signaler Posté(e) le 11 juin 2015 apparemment ils font une recherche avec le numero de série... par contre ils ne peuvent pas me dire si c'est le title ou le van qui a été déclaré volé... je comprends pas que la douane fournisse le 846A et qu il n y ait pas de vérif avant, j'hallucine! La, faut prendre rendez vous de toute urgence et tirer ça au clair! Citer
Gecko Posté(e) le 11 juin 2015 Auteur Signaler Posté(e) le 11 juin 2015 ben je les ai appelé, en gros ils tapent le num de série dans un de leur logiciel a la con et paf ca renvoie la réponse... retour a l'envoyeur démerdez vous avec votre vendeur... super... Citer
The Lion King Posté(e) le 11 juin 2015 Signaler Posté(e) le 11 juin 2015 Ben ils sont pas légalement obligé de le signaler ça? Te donner éventuellement le nom du propriétaire? Et puis volé ou? Aux USA ou ici? Il faut savoir aussi comment ça peut se passer parce qu'il va bien falloir l'immatriculer un jour ce bahut! 'tain je t'aurai retourné la baraque déjà moi. Citer
Cuda Posté(e) le 11 juin 2015 Signaler Posté(e) le 11 juin 2015 Déjà l'idée d'avoir la préfecture FR qui arrive à obtenir des infos US aussi rapidement dans le cadre d'une carte grise, ça me semble louche. Et c'est bien la première fois que j'entends parler de ce genre de contrôle suite à un import. Citer
The Lion King Posté(e) le 11 juin 2015 Signaler Posté(e) le 11 juin 2015 Je ne vois pas comment il aurait pu être déclaré volé ailleurs qu'aux USA... puisqu'il n'a jamais mis les roues en France. Sinon, c'est une erreur, et les documents d'import prouvent bien sa provenance, donc ils n'auraient pas du bloquer la procédure, sauf si ce sont des imbéciles de bureaucrates! Qui l'a déclaré volé? Le seul propriétaire français reste Gecko...! Citer
steeve Posté(e) le 11 juin 2015 Signaler Posté(e) le 11 juin 2015 oupsss pas cool courage avec les bureaucrate Citer
Gecko Posté(e) le 11 juin 2015 Auteur Signaler Posté(e) le 11 juin 2015 je vais re-telephoner pour leur demander de ré-éssayer la procédure... Citer
French Riviera Posté(e) le 11 juin 2015 Signaler Posté(e) le 11 juin 2015 Quand je suis allé immatriculer mon Suzuki RV 50 (VanVan) la préposée m'a dit : " cette moto est déjà immatriculée..." !! Elle m'a renvoyé à son collègue qui à vu qu'une Suzuki avec le même n° de série avait été immatriculée;c'était une 750 cc...problème courant avec les motos.Certains constructeurs donnant les même n° de série à des modèles différents. Demande à la pref la dénomination du véhicule volé;si çà se trouve c'est une Mercedes... Citer
Spécial 61 Posté(e) le 11 juin 2015 Signaler Posté(e) le 11 juin 2015 bah dites donc! est ce que normalement l'importateur est responsable de la vente du dit véhicule, et donc est ce qu'il est responsable en cas de problème? là c'est vrai je crois que c'est la première fois sur le forum que ça arrive! attention je ne critique et ne juge personne juste je pense que si le véhicule a été volé l'importateur l'aurait certainement su et ça n'ait pas dans les habitudes du sponsor officiel. A moins comme dit plus haut il y a une erreur Citer
Pit Posté(e) le 11 juin 2015 Signaler Posté(e) le 11 juin 2015 Ma femme vient d'avoir une idée géniale! Elle me dit "comment a-t-il pu sortir des US si il est volé?" C'est une bonne question, lors de l'export des states, leurs douaniers vérifient sûrement les numéros, donc à mon avis c'est autre problème, doublon ou même numéro de châssis. Peut-être est-il possible de l'immatriculer dans un autre pays européen... :sifflements: Citer
STG Posté(e) le 11 juin 2015 Signaler Posté(e) le 11 juin 2015 Quand un véhicule sort des US les Customs doivent les passer à la moulinette Fédérale des DMV. En France et avec les accords SCHENGEN , les fichiers des véhicules Volés et centralisé avec les bases de plusieurs pays de la CE, donc le fichier Fr est couplé avec 20 pays qui alimente cette base commune. Ca doit etre une erreur c est un VIN a 17 caractères ou 13 d avnt 81 car plus le VIN est petit plus il peut y avoir de correspondance Citer
The Lion King Posté(e) le 11 juin 2015 Signaler Posté(e) le 11 juin 2015 C'est forcément une erreur. Ils sont vraiment trop cons, c'est tout... Citer
Oregon-Classics Posté(e) le 11 juin 2015 Signaler Posté(e) le 11 juin 2015 Déjà l'idée d'avoir la préfecture FR qui arrive à obtenir des infos US aussi rapidement dans le cadre d'une carte grise, ça me semble louche. Et c'est bien la première fois que j'entends parler de ce genre de contrôle suite à un import. Ma femme vient d'avoir une idée géniale! Elle me dit "comment a-t-il pu sortir des US si il est volé?" C'est une bonne question, lors de l'export des states, leurs douaniers vérifient sûrement les numéros, donc à mon avis c'est autre problème, doublon ou même numéro de châssis. Quand un véhicule sort des US les Customs doivent les passer à la moulinette Fédérale des DMV. En France et avec les accords SCHENGEN , les fichiers des véhicules Volés et centralisé avec les bases de plusieurs pays de la CE, donc le fichier Fr est couplé avec 20 pays qui alimente cette base commune. Et surtout, meme le DMV headquarters d'Oregon nous ont dit ce matin qu'ils n'avaient pas de fichier de véhicules volés, donc si ce monsieur de la prefecture pouvait nous donner ses sources, je suis sur que ce serait apprécié ici... C'est forcément une erreur. Ils sont vraiment trop cons, c'est tout... L'image d'un fonctionnaire zélé, et incompetent de surplus, fait froid dans le dos quand on sait dans quelle merde il peut nous mettre. Citer
greg38-74 Posté(e) le 12 juin 2015 Signaler Posté(e) le 12 juin 2015 Mon pauvre Gecko ! C'est la série noire ton bordel ! J'espère que tu pourras tirer ça au clair rapidement, mais j'ai pas vraiment de conseils là... J'en reste sans voix ! Citer
Gecko Posté(e) le 12 juin 2015 Auteur Signaler Posté(e) le 12 juin 2015 Il est 5h du mat ca m a reveille dette histoire je pars au puy dans une heure je vais leur demander des explications et croyez moi ca va chier des bulles, passe l etat de stupeur d hier je suis sur que je suis tombe sur des cons... les joies d habiter un departement perdu ou y voient jamais d autres immatriculation que des tracteurs... putain bordel!Et je remercie encore serge a qui j ai fait perdre un temps fou avec cette histoire.... Citer
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