Achat véhicule Belge > rapatriement France


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Posté(e)

Salut à tous,

 

J'ai une question toute bête : si j'achète un véhicule en Belgique, comment ça se passe avec les plaques ?

Est-ce que légalement le vendeur peut laisser les plaques dessus ou il doit normalement les garder ?

 

Dans le cas où il les garde, y'a-t-il une alternative permettant de le ramener par la route en toute légalité ?

 

Merci d'avance la team !

Posté(e)

logiquement il va les garder, tu vas au centre autos du coin et tu fais 2 plaques 1er prix et roule ma poule :)

 

En gros, directement après l'achat, je file dans un centre, présente la carte grise belge et fais deux plaques ?!

Posté(e)

logiquement il va les garder, tu vas au centre autos du coin et tu fais 2 plaques 1er prix et roule ma poule :)

 

en espérant de pas te faire choper par les flics belges qui immobiliseront le véhicule illico.

 

J'ai déjà vendu plusieurs de mes voitures à l'étranger, celles-ci sont parties avec mes plaques, ou plutôt ma plaque, parce qu'il n'y en a qu'une qui est légale, c'est celle qu'on met à l'arrière du véhicule , les acheteurs me les ont renvoyées par la poste.

 

Au cas où l'acheteur essaierait de m'entuber en voulant les garder, il m'aurait suffi d'aller faire une déclaration de perte à la police pour m'exonérer de toute responsabilité en cas de "flash" ou d'accident provoqué par mon ex-véhicule...

 

Il m'est déjà arrivé, en accord avec l'acheteur, de mettre une repro de plaque arrière avant que mon véhicule ne parte de chez moi par la route.

 

La Belgique, comme tout pays européen, deliver des plaques transit pour l'exportation de véhicules, mais je ne me suis jamais penché sur la procedure à suivre

Posté(e)

J'ai déjà vendu plusieurs de mes voitures à l'étranger, celles-ci sont parties avec mes plaques, ou plutôt ma plaque, parce qu'il n'y en a qu'une qui est légale, c'est celle qu'on met à l'arrière du véhicule , les acheteurs me les ont renvoyées par la poste.

 

C'est ce que j'avais en tête. Je préfère largement cette option, d'autant plus que les risques sont très limités pour le vendeur si je comprends bien.

Posté(e)

le risque pour le vendeur est que l'acheteur aille planter la bagnole dans les kilomètres qui suivent.

 

L'assurance fonctionnera, mais elle pourrait se retourner contre le vendeur.

 

Là aussi, la parade est facile, l'acheteur doit arriver avec un certif d'assurance à son nom mais avec mon numéro de plaque, c'est comme ça que ma Chevelle est partie vers la Hollande.

 

J'étais toujours punissable, j'aurais pu me choper une prune, mais mon assurance n'aurait pas eu à intervener.

 

Il est dans tous les cas important que le vendeur établisse une facture avec son nom et le nom et l'adresse de l'acheteur, et que cette facture soit date.

Posté(e)

Je viens de regarder les plaques "transit", ce qui semble être la bonne manière de procéder.

 

 

Pour résumer :

 

- donner son adresse française

- justifier d'une RC auprès d'une assurance Belge agrée

- faire une demande de transit (uniquement aux guichets Transit, City Atrium – Bruxelles)

- s'acquitter d'un paiement de 30€

 

La source : http://www.mobilit.belgium.be/fr/circulationroutiere/immatriculation/plaques/temporaire/

Posté(e)

La plaque transit est le seul moyen légal belge, mais peut-être que tu peux aussi voir avec une plaque "garage" française (ww?).

Au pire, à la belge, tu prends tes plaques...

 

;)

Posté(e)

La plaque transit est le seul moyen légal belge, mais peut-être que tu peux aussi voir avec une plaque "garage" française (ww?).

Au pire, à la belge, tu prends tes plaques...

 

;)

 

Les plaques transit ne sont pas vraiment couteuses, c'est juste un peu d'organisation.

En plus ça permet de circuler avec le temps de faire se CG. Je trouve ça pas mal quand même.

Posté(e)

 

Attention, la source ne mentionne pas que le véhicule, pour avoir sa plaque temporaire, doit avoir passé avec succès le CT, ce qui est imperatif. Un CT ancêtre peut peut-être suffire, je ne sais pas.

 

A vérifier

Posté(e)

 

Attention, la source ne mentionne pas que le véhicule, pour avoir sa plaque temporaire, doit avoir passé avec succès le CT, ce qui est imperatif. Un CT ancêtre peut peut-être suffire, je ne sais pas.

 

A vérifier

 

Merci pour l'info !

En Belgique le CT est obligatoire pour la vente ?

Posté(e)

Oui, c'est obligatoire entre particuliers.

 

Un professionnel peut acheter une bagnole pas en ordre de CT, pour la passer par après.

 

ça, c'est ce que dit la Loi.

 

Dans la pratique, tout le monde achète des poubelles avec un CT pas à jour pour les refaire, et les passe au CT après réfection, avec les plaques d'un garagiste...

 

Dans ton cas, si tu veux une plaque export, fais en sorte que le CT soit bon (carte verte) et de moins de deux mois...

 

Sinon, ce sera plateau

Posté(e)

Oui, c'est obligatoire entre particuliers.

 

Un professionnel peut acheter une bagnole pas en ordre de CT, pour la passer par après.

 

ça, c'est ce que dit la Loi.

 

Dans la pratique, tout le monde achète des poubelles avec un CT pas à jour pour les refaire, et les passe au CT après réfection, avec les plaques d'un garagiste...

 

Dans ton cas, si tu veux une plaque export, fais en sorte que le CT soit bon (carte verte) et de moins de deux mois...

 

Sinon, ce sera plateau

 

Merci pour tes lumières !

 

D'un autre côté, pour qui cherche un véhicule dans un état correct (comme moi, au hasard), j'ai tout intérêt à demander à ce que le CT soit en ordre.

Posté(e)

Sauf qu'un Ct ancêtre Belge est réduit à une vérification administrative, 25% d'écart au freinage max et vérification du fonctionnement des phares (même pas de vérification du réglage!)

Et qu'il est possible de "négocier" le Ct normale contre un billet à 3 chiffres... ;)

De plus, il est illusoire de vouloir passer un Ct normal avec une Us car il faut un certificat de conformité, ce qui n'est pas le cas du contrôle ancêtre...

Il faudrait voir, comme dit le Baron, si un Ct ancêtre permet d'avoir une plaque transit.

Posté(e)

tu peux poser des plaques temporaires valables 1 mois en France ( mais en théorie c'est fait pour rouler qu'en France ).

 

comme le dis Baron, ne te risque surtout pas à rouler sans plaques ou sans assurances tu risque de te faire arrêter ilico par un flic ( mal luné ) que tu aurais la malchance de croiser et c'est la fourrière direct. c'est du vécu...

 

Posté(e)

Sauf qu'un Ct ancêtre Belge est réduit à une vérification administrative,

 

Fini tout ça!

 

Quand j'ai passé mon Mercedes 813 au CT, celui-ci a été complet, sauf que les manquements peu graves n'ont pas du être corrigés. Ton freinage a intérêt à être en ordre, sinon t'es recalé...

 

Pour la plaque transit, ceci étant dit sans certitude, elle devrait pourvoir être délivré avec un CT ancêtre. Il faudrait téléphoner au bon bureau, pour voir...

  • Il y a 1 an...
Posté(e)

Bonjour

je reviens vers vous pour savoir si ce sujet est toujours d'actualité

A quoi ressemble une carte grise belge ?

Quels documents doit montrer le vendeur ?

 

Merci de vos lumieres

Posté(e)

si ça n'a pas changé, une carte grise belge c'est rose, rectangulaire, environ 15x8cm plié.

Le vendeur doit te montrer la CG belge c'est tout. tu peux faire un certif de cession mais c'est pas obligatoire la bas, mais pour la france il vaut mieux l'avoir.

 

Je n'ai jamais vu un CT belge par contre. je n'ai acheté que des anciennes alors...

 

Si la voiture à moins de 30 ans il te faut obligatoirement un certificat de conformité européen sinon tu ne pourras pas l'immatriculer étant donner que la France ne respecte pas la législation européenne quand ça l'arrange.

Posté(e)

si ça n'a pas changé, une carte grise belge c'est rose, rectangulaire, environ 15x8cm plié.

Le vendeur doit te montrer la CG belge c'est tout. tu peux faire un certif de cession mais c'est pas obligatoire la bas, mais pour la france il vaut mieux l'avoir.

 

Je n'ai jamais vu un CT belge par contre. je n'ai acheté que des anciennes alors...

 

Si la voiture à moins de 30 ans il te faut obligatoirement un certificat de conformité européen sinon tu ne pourras pas l'immatriculer étant donner que la France ne respecte pas la législation européenne quand ça l'arrange.

 

ok, je comprend mieux quand le vendeur me dit qu'il a le "rose", c'est la CG :)

oui je ferais un certificat de cession, ne serait ce que pour avoir le quitus fical

 

Pour le certificat de conformité, je connais, j'ai fait quelques import anglais. Mais ce n'est pas le meme formalités.

 

Dire que la France ne respecte pas la legislation quand ca l'arrange, je serais plus nuancé. J'ai bcp discuter avec eux pour mon 3 roues, c'est un peu plus compliqué que cela. D'un autre coté chaque pays fait en fonction de ce qui l'arrange. ;) mais la France est plutôt cool par rapport a d'autre. Après chacun voit midi a sa porte, et ce n'est pas le sujet du jour

Posté(e)

une autre question

si j'achete une voiture a un belge, me donne t'il la carte grise barré ? ou c'est juste le certification de cession (Français) qui fait foi ?

Si je prend une assurance, je peux rentrer avec par la route ?

Posté(e)

oui ils la barrent ( enfin pour moi 2 fois sur 3 elle a été barrée).

le certif de cession n'a pas de valeur en belgique car c'est un document français. ils font une facture sur papier libre si tu veux.
en théorie non tu ne peux pas prendre la route, si t'es pas loin de la frontière ça se tente. le mieux c'est une plaque provisoire française valable 1 mois.

 

Pour ce qui est de la législation c'est que tout véhicule immatriculé dans un pays de l'UE doit pouvoir l'être dans tous les pays. Sinon il y a inégalité entre les citoyens : certains peuvent rouler avec un véhicule et pas d'autres, certains on des permis à point et pas d'autres.. etc. Pourquoi adhérer à un projet si celui ci n'est ni sérieux ni complet ?

Posté(e)

ok pour le transport. Si l'acaht se fait, je ramene jusqu'à Paris Sud. En gros 450kms.

Comment tu fais faire une plaque provisoire Francaise ? Ca c'est une nouveauté pour moi. Mes anglaises je les ait quasiment toujours ramener par la route.

 

Pour la reglementation/legislation, on peu ouvrir un autre Topic. Mais c'est a la fois plus simple et plus compliquer que cela ;-)

 

Posté(e)

ok pour le transport. Si l'acaht se fait, je ramene jusqu'à Paris Sud. En gros 450kms.

Comment tu fais faire une plaque provisoire Francaise ? Ca c'est une nouveauté pour moi. Mes anglaises je les ait quasiment toujours ramener par la route.

 

Pour la reglementation/legislation, on peu ouvrir un autre Topic. Mais c'est a la fois plus simple et plus compliquer que cela ;-)

 

 

alors ça a un peu changé c'est le CPI WW :

http://www.carte-grise.org/mode_emploi_carte_grise_ww.htm

 

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F15084

Posté(e)

Le BELGE garde sa plaque arrière et tu dois payer des plaques de transit BELGE. Si tu refais une plaque (immat du vendeur BELGE) pour la mettre sur la voiture, tu fais un faux et les autorités BELGE en cas de controle te foutte à la fourrière directe.

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