vehicule européen

[Pirate85]

Qui peux me dire quel sont les marques et modeles dustribuer en europe(pas receptioner en rti) cela eciste t il ? (pour eviter de faire une rti en france)

[Phil]

Pour éviter la RTI, il faut que le modèle ait été distribué en France.

Il y a bien une directive européenne depuis plus de 20 ans qui dit "en Europe" à la place de "en France". Mais en pratique l'administration française s'en bat les c*****es et rejette le dossier .

 

 

Il faut aussi que le modèle soit identique à celui homologué en France. Pour un import depuis les US, c'est raté (signalisation, éclairage...). Typiquement, une Peugeot 505 modèle US (phares ronds, side markers, gros pare-chocs etc), c'est RTI obligatoire sauf si elle a plus de 30 ans, elle passe alors en CGC.

[Pirate85]

Donc en réalité j'ai lu beaucoup de bêtise sur le net comme quoi des mecs avait importer des voirure immatriculée dans l'UE et avait reussit a immatriculer en france avec un simple CT et certificat de non conformité

[STG]

Donc en réalité j'ai lu beaucoup de bêtise sur le net comme quoi des mecs avait importer des voirure immatriculée dans l'UE et avait reussit a immatriculer en france avec un simple CT et certificat de non conformité

 

Certif de Conformité Constructeur NON conforme CE , c est impossible avec un simple CT OK , il faut une RTI par la DREAL

 

COC obligatoire pour le dossier d immat pour les voitures d après 1995, si pas de Certif Constructeur ou pas conforme CE c est la RTI

[Pirate85]

 

COC obligatoire pour le dossier d immat pour les voitures d après 1995, si pas de Certif Constructeur ou pas conforme CE c est la RTI

Tu peux me rappeler ce qu'est le COC déja? Si le vehicule est superieur a 1995 il doit avoir un certif du constructeur pour eviter la RTI c'est bien ca(dit moi si je me trompe)?

[Ray66]

Tu peux me rappeler ce qu'est le COC déja?[...]

 

Certificat de conformité (certificate of conformity).

[Pirate85]

 

Certificat de conformité (certificate of conformity).

Merci Ray66

[STG]

Pour qu il soit accepté sans faire de dossier DREAL et une Réception à titre Isolée, le COC ou Certif de Conformité Constructeur doit préciser que le véhicule correspond aux normes CE.

Une PEUGEOT 405 vendue pour le marché US aura un COC de chez PEUGEOT aux normes US et ne sera pas accepté sans RTI par la Pref.

[Pirate85]

Dans ces cas la il doit pas y en avoir beaucoup

[STG]

Celles qui sont en CG FR sous les 30 ans et qui ne sont pas des imports officiels constructeurs sont passées par la DREAL UTAC et visite DREAL

, faut juste payer le tout et avoir une voiture en bon état.

Le reste des "merdes" qui trainent en CG etrangères finiront en pots de fleurs ou "merguez" avec une CG fr bidon.