penns Posté(e) le 18 mai 2016 Signaler Posté(e) le 18 mai 2016 Une question bête: si je veux acheter, par le biais de mon entreprise, une voiture US récente, il me faudra connaitre le taux de CO2 émis par le véhicule afin de payer la TVS (Taxe sur les Véhicules de Société, hors utilitaires). Mais les voitures US n'ayant pas ce type d'information, est-ce que quelqu’un sait comment on procède?? Merci! Citer
Eagle1_77 Posté(e) le 18 mai 2016 Signaler Posté(e) le 18 mai 2016 En france on peut pas tu dois acheter renault. C'est la marque obligatoire pour les entreprises. 😁😁😁😁 Citer
Phil Posté(e) le 18 mai 2016 Signaler Posté(e) le 18 mai 2016 Une US récente a dû faire l'objet d'une réception à titre isolé (DREAL+UTAC), ce renseignement figure peut-être sur le PV de réception. Citer
Gilles Posté(e) le 18 mai 2016 Signaler Posté(e) le 18 mai 2016 J'ai deux voisins qui roulent en Ram récents, et ce sont des artisans, j'essaie de leur demander la démarche sur ce sujet(TVS) Citer
penns Posté(e) le 18 mai 2016 Auteur Signaler Posté(e) le 18 mai 2016 Non, avec le RAM pas de soucis, c'est un utilitaire (carte CTTE) donc pas de TVS... Par contre, si on veut acheter une berline ou un coupé, il faut connaitre le taux de CO2, et là je me demande comment ils font... Citer
Gilles Posté(e) le 18 mai 2016 Signaler Posté(e) le 18 mai 2016 J'avais mal compris le truc. Désolé ! Citer
penns Posté(e) le 18 mai 2016 Auteur Signaler Posté(e) le 18 mai 2016 Pas de soucis, c'est pour ça que l'on voit autant de RAM! C'est fiscalement intéressant. Par contre, acheter par exemple une Mustang par son entreprise, c'est probablement plusieurs milliers d'euros de TVS chaque année... Citer
Neokill Posté(e) le 19 mai 2016 Signaler Posté(e) le 19 mai 2016 La TVS c'est par tranche, ça se paye en g de CO2 au kilomètre par an. Exemple : une C3 HDI fait 98g de CO2 soit 2 € le gramme : 196 € / an 0 à 50 : 0 € 51 à 100 : 2 € 101 à 120 : 4 € 121 à 140 : 5.5 € 141 à 160 : 11.5 € 161 à 200 : 18 € 201 à 250 : 21.5 au delà de 251 : 27 € En sachant que le V6 2.7l HDI qu'on avait dans les Citroen C6 faisait déjà 230g je te laisse imaginer une US... ça doit être du genre : 300g * 27 € = 8100 € / an Citer
penns Posté(e) le 19 mai 2016 Auteur Signaler Posté(e) le 19 mai 2016 Un de mes clients roule en CL 63 AMG de 571cv.... avec ce qu'il paye de TVS chaque année, il pourrait acheter une Dacia neuve tous les ans!! Citer
Alban42800 Posté(e) le 19 mai 2016 Signaler Posté(e) le 19 mai 2016 Il semble quand même que la taxe annuelle soit de 160 euros "seulement" http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Transports/Mesures-antipollution/Mesures-antipollution/Malus-et-taxe-CO-pour-un-vehicule-polluant#sp-chapitre-dans-quel-cas-la-taxe-est-elle-due%C2%A0 C'est seulement la CG qui est taxée à 8000 euros. Taxe annuelle sur la détention d'un véhicule particulier polluantUne taxe annuelle de 160 € s'applique aux véhicules particuliers les plus polluants, immatriculés pour la première fois en France. Elle est due, à partir de l'année qui suit la délivrance du certificat d'immatriculation du véhicule. Vous êtes concerné si vous êtes propriétaire du véhicule polluant ou si vous avez un contrat de location avec option d'achat ou contrat pour une durée de 2 ans). À noter : si vous êtes en situation de handicap, vous êtes exonéré du paiement de cette taxe annuelle. Vous êtes concerné si le taux d'émission de dioxyde de carbone (CO₂) du véhicule excède la limite suivante : Taux d'émission CO₂ Année de la 1ère immatriculation CO₂ (en g/km) 2009 250 2010 245 2011 245 2012 ou après 190 Citer
penns Posté(e) le 19 mai 2016 Auteur Signaler Posté(e) le 19 mai 2016 Cette taxe, c'est le malus qui touche toutes les voitures US (non collection) quand elles rentrent sur le territoire français. La TVS c'est une taxe annuelle que doivent payer les entreprises en fonction du CO2 émis par les voitures de société (hors utilitaires) qu'elles possèdent. Citer
Neokill Posté(e) le 19 mai 2016 Signaler Posté(e) le 19 mai 2016 Cette taxe annuelle s'applique pour tous les véhicules (US ou non) entrant sur le territoire français et vient s'ajouter au montant du malus écologique. Il faut également savoir que le malus écologique diminue de 10% par an. Ex : un véhicule de 2012 (4 ans révolus) qui doit avoir un malus de 8000 € sera diminué à 4800 € (40% de moins) mais sera taxé annuellement. Citer
penns Posté(e) le 19 mai 2016 Auteur Signaler Posté(e) le 19 mai 2016 Cette taxe annuelle s'applique pour tous les véhicules (US ou non) entrant sur le territoire français et vient s'ajouter au montant du malus écologique. Il faut également savoir que le malus écologique diminue de 10% par an. Ex : un véhicule de 2012 (4 ans révolus) qui doit avoir un malus de 8000 € sera diminué à 4800 € (40% de moins) mais sera taxé annuellement. Je ne comprends pas pourquoi tu dis que cette taxe est annuelle.... La TVS pour les entreprises est annuelle, mais la taxe d'entrée d'un véhicule est payée une fois à l'achat, comme le malus, mais c'est tout... Si les proprios de voitures US récentes devaient payer plusieurs milliers d'euros chaque année, on en verrait pas beaucoup sur les routes! Citer
ruthene Posté(e) le 20 mai 2016 Signaler Posté(e) le 20 mai 2016 pas de taxe annuelle pour un particulier. on paie le malus une fois et c'est marre. Citer
Neokill Posté(e) le 20 mai 2016 Signaler Posté(e) le 20 mai 2016 Faux, Choucroute paye, en plus du malus, une taxe annuelle de 160 € pour sa Cam' 2015... Il faut séparer pro et particuliers : particuliers : malus écologique au moment de la carte grise + taxe annuelle si C0² élevé pro : malus + TVS (Taxe sur Vehicule de Société) Citer
Eagle1_77 Posté(e) le 20 mai 2016 Signaler Posté(e) le 20 mai 2016 Moi aussi je paie 160 de malus pour ma cadillac de 2008 tous les ans. Citer
penns Posté(e) le 20 mai 2016 Auteur Signaler Posté(e) le 20 mai 2016 Là vous m’apprenez un truc!! Merde, 160€ par an... quelle bande d'enc.....!! Déjà que le malus est carabiné!! Citer
Alban42800 Posté(e) le 20 mai 2016 Signaler Posté(e) le 20 mai 2016 Autant mettre son fric dans une ancienne (bien) refaite à neuf... Mais faut pas se leurer, petit à petit l'étau se resserre. Nous avons encore la chance de pouvoir rouler en voiture ancienne et il faut en profiter. Citer
penns Posté(e) le 20 mai 2016 Auteur Signaler Posté(e) le 20 mai 2016 Cette taxe annuelle s'applique pour tous les véhicules (US ou non) entrant sur le territoire français et vient s'ajouter au montant du malus écologique. Il faut également savoir que le malus écologique diminue de 10% par an. Ex : un véhicule de 2012 (4 ans révolus) qui doit avoir un malus de 8000 € sera diminué à 4800 € (40% de moins) mais sera taxé annuellement. Donc, si je ne dis pas de connerie, une voiture qui a 10 ans n'aura plus de malus? Juste la taxe annuelle? Citer
Neokill Posté(e) le 20 mai 2016 Signaler Posté(e) le 20 mai 2016 Ni malus ni taxe annuelle ! la taxe annuelle ne se paye "que" les 10 premières années ! Citer
penns Posté(e) le 20 mai 2016 Auteur Signaler Posté(e) le 20 mai 2016 Ah! c'est déjà ça de gagné! N'empêche que pour trouver les émissions de CO2 des américaines, c'est la croix et la bannière!! Pour l'exercice, je essayé de trouver le taux de CO2 d'une mustang V6 2005 par exemple.... j'ai trouvé juste un site qui donne 155g/km, ce qui me parait faible, mais sinon rien! Citer
Neokill Posté(e) le 20 mai 2016 Signaler Posté(e) le 20 mai 2016 155g ça me parait peu en effet, une DS 5 avec le THP 200 fait 144 g Citer
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