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Posté(e)

Bonjour à tous,

 

j'ai enfin réalisé un vieux rêve, j'ai importé une corvette C3 de 71 des US et qui est arrivée au Havre.

 

Je veux la rapatrier chez moi, en Touraine, en la conduisant et ensuite faire la régularisation.

Mon assureur est d'accord.

 

M'ais qu'en est il de la réglementation?

Si je suis contrôlé par la gendarmerie, que ce passe t-il?

Car pas de contrôle technique et carte grise + plaques US...

 

Merci d'avance, bonne journée,

Bruno

Posté(e)

Bienvenue sur le forum :) tu peux poster un message de présentation dans la section ad hoc ;) .

 

Un véhicule immatriculé à l'étranger peut circuler en France, sinon on n'aurait aucun touriste l'été ;) . Si la voiture était immatriculée en France, tu aurais 15 jours pour circuler avec avant de faire les papiers à ton nom.

Dans le cas d'un import, l'imprimé 846A que vont te délivrer les douanes mentionne la possibilité pour le véhicule de circuler en France avant immatriculation pendant 4 mois, ou 1 mois, ou 15 jours, ou... pas du tout. En fonction de ce qui est écrit dessus, tu seras dans la légalité... ou pas. Et ne demande pas pourquoi la durée varie : ça dépend des périodes, des ports d'arrivée (Fos ou le Havre), de l'âge du capitaine... et peut-être aussi des périodes (de ces dames des douanes :sifflement: ).

 

Soit dit en passant, un document douanier n'a aucune valeur pour la police, et inversement, certains en ont fait l'expérience. Là aussi, ne demande pas pourquoi. Mais le doublement avec une infraction (radar, bruit excessif, priorité grillée...) n'arrange jamais les choses.

 

 

Posté(e)

C'est pas la douane qui peut ete renseigner, mais la prefecture.... qui delivre eventuellement in W temporaire.....

Posté(e)

La Douane s occupe de la conformite d un produit importé et des taxes, le Code de la Route ce n est pas de leur domaine.

Si VL avec une plaque étrangère valide, tu peux rouler avec et le 846A

Si VL avec plaque etrangère gardée par son proprio ( voiture sans plaque) et 846A , faut circuler et demander en Pref Fr un WW provisoire.

Si tu fais un double du N° de plaque etrangère sur une plaque Fr, c est un délit avec immobilisation. tu fais un faux. Faire une plaque Fr avec le VIN cest pareil c est une fausse plaque.

Posté(e)

Pas grand chose à ajouter si ce n'est que j'ai roulé en avril du Havre jusque Strasbourg avec ma Riviera fraîchement importée, j'ai pris une prune de 90 car j'étais en plaque US (pas de "s" car je n'avais qu'une plaque à l'arrière...), pour Mr l'agent j'étais hors la loi puisque pas en présence d'une CG française à mon nom bien que la douane "autorise" la circulation via le 846A, à prendre avec des pincettes donc.

Bref j'ai payé, je suis rentré, (j'ai pas pu résister à la sortir entre temps encore en CG US, hum), puis j'ai fait mon CT, reçu le certificat FFVE, je suis allé faire ma CG (évidemment) et voilà. Depuis, je suis donc en règle ! Au détail du format US des plaques qui n'est en principe pas autorisé.

 

En somme, question de chance... Moi j'en ai pas eu ! Quoique j'aurais pu la plier, ça aurait pas été mieux.

 

;)

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