Vertig0 Posté(e) le 30 novembre 2019 Signaler Posté(e) le 30 novembre 2019 (modifié) Bonsoir tout le monde, J'ai l'opportunité d'acquérir une auto déjà arrivées au Pays Bas. Elle possède encore son title de Floride et deux autres papiers que je ne parviens pas à identifier. Ci-joint les documents que l'on m'a fait parvenir, je ne vois pas de "846A"... J'ai trouvé ma réponse nulle part 😕 Merci pour vos lumières et vos retours d'expérience. 30-11-2019_1700.pdf Modifié le 30 novembre 2019 par Vertig0 Citer
FLYER34 Posté(e) le 1 décembre 2019 Signaler Posté(e) le 1 décembre 2019 Il semble que l'auto ait été importée par un pro : Autopark Holland. Normalement , les papiers fournis par un pro permettent d'immatriculer l'auto en France. Geevers a vendu pas mal de voitures à des français : pas de soucis administratifs, à ma connaissance. https://www.geevers.nl/en Citer
Olds Posté(e) le 1 décembre 2019 Signaler Posté(e) le 1 décembre 2019 Le 846A est un document specifique a la France.... si c'est un pro , il doit avoir tout les documents pour permettre une vente hors des Pays -bas et donc imat en FRANCE.. Citer
Vertig0 Posté(e) le 1 décembre 2019 Auteur Signaler Posté(e) le 1 décembre 2019 Merci pour vos réponses. Les documents joints dans mon premier message sont les seuls documents qu'il possèdent. Je vais essayer de voir avec la FFVE par téléphone s'ils peuvent m'apporter une réponse. Citer
Vertig0 Posté(e) le 10 décembre 2019 Auteur Signaler Posté(e) le 10 décembre 2019 (modifié) Up ! Des news ! Après avoir échangé brièvement avec la FFVE voici les documents qu'ils ont réclamé pour constituer un dossier : Title US original = > je l'ai Bill of Sale entre l'ancien proprio et l'importateur => je l'ai Document douanier hollandais = > je l'ai Facture d'achat = > je l'aurai le jour J Mais j'ai néanmoins une question sur laquelle la FFVE n'a pas su me répondre. Le "bill of sale" qui m'a été fournit provient d'un garage US qui achète les autos sur place et les revends aux US ou en exportation. Jusqu'ici rien d'anormal mais le title reste au nom du propriétaire. Est-ce comme en France ou le pro n'est pas obligé de mettre l'auto à son nom ? Sur le document de dédouanement figure le nom de l'importateur hors le pro chez qui j'ai été voir et essayer la voiture n'est pas l'importateur mais un garage partenaire qui me fera la facture. Est-ce gênant ? Je fais appel a vos expériences, c'est mon premier import et c'est un coup de cœur à très bon prix. J'ai pas envie qu'elle me passe sous le nez celle-là. Merci d'avance Modifié le 10 décembre 2019 par Vertig0 Citer
STG Posté(e) le 10 décembre 2019 Signaler Posté(e) le 10 décembre 2019 Faut que sur le title US figure un tampon de vente d un Pro US puis la facture d achat CE d un Pro qui pour toi est NL. La FFVE veut voir que chaque transaction se fait entre Pro ( pour la France, le Pro n est pas obligé de faire la CG a son Nom avant la vente) Citer
Vertig0 Posté(e) le 10 décembre 2019 Auteur Signaler Posté(e) le 10 décembre 2019 (modifié) Le title US tu le trouvera dans mon premier message. On voit que la partie cession a été remplie. Qu'en penses-tu ? De ce que je comprends, elle a fait l'objet d'une reprise dans une Concession Lincoln puis été achetée par un pro US dans un lot certainement pour être expédiée aux Pays-Bas. Sur le title j'ai donc la partie vente remplie au nom de la concession Lincoln, je n'ai pas la trace de la cession entre la concession et la pro qui a vendue la voiture pour exportation. J'ai la facture du pro US a destination de l'importateur. Si chaque transaction doit être présente, qui doit me faire la facture ? L'importateur ou le garage chez qui j'ai été la voir ? Merci d'avance. Modifié le 10 décembre 2019 par Vertig0 Citer
STG Posté(e) le 10 décembre 2019 Signaler Posté(e) le 10 décembre 2019 Je recifie, c est pas la FFVE qui va vérifier les transactions c est ANTS au moment ou ils valideront ou pas la CG Fr Collec Citer
Vertig0 Posté(e) le 10 décembre 2019 Auteur Signaler Posté(e) le 10 décembre 2019 Merci, je vais sonder l'ANTS dans ce cas Citer
Olds Posté(e) le 10 décembre 2019 Signaler Posté(e) le 10 décembre 2019 Sur la plupart des titles US il y a plusieurs rubrique pour pro, appelles assignment of title.. chaque pros doit theoriquement inscrire le nom de son garage sur le title et avoir une dealer license et inscrire son mumero....... le soucis c'est qu'il y a plein de pseudos pros qui revende des voitures avec open title comme on dit, c'est a dire que le vehicule change de main plusieurs fois sans que le title indique qui a achete quoi a quel moment.... Pourvu que tu ai le title et une facture qui correspond au dernier nom inscrit sur le title , ca fonctionne.. Citer
Vertig0 Posté(e) le 11 décembre 2019 Auteur Signaler Posté(e) le 11 décembre 2019 Le retour de l'ANTS est positif. J'ai le title, le document douanier avec taxes payées, le bill of sale entre le dernier pro US et l'importateur. Ne manque que ma facture. Pour le dossier FFVE il me demande le numéro d'immat, hors sur le title ce n'est pas écrit. Dois-je mettre le numéro de title à la place ? Citer
Olds Posté(e) le 11 décembre 2019 Signaler Posté(e) le 11 décembre 2019 Il n'y a jamais de numeros imat sur les title US..., il faut mettre eventuellement les numeros de plaque temporaire ou VIN( numeros de serie)... Citer
Harry Posté(e) le 11 décembre 2019 Signaler Posté(e) le 11 décembre 2019 Il y a 22 heures, Vertig0 a dit : Des news ! Après avoir échangé brièvement avec la FFVE voici les documents qu'ils ont réclamé pour constituer un dossier : Title US original = > je l'ai Bill of Sale entre l'ancien proprio et l'importateur => je l'ai Document douanier hollandais = > je l'ai Facture d'achat = > je l'aurai le jour J A ce propos j'imagine que c'est la même chose pour un import via l'Espagne (??), avec document douanier Espagnol. Quelqu'un serait-il passé par l'Espagne par hasard ? J'ai un gros doute mais bon Citer
STG Posté(e) le 11 décembre 2019 Signaler Posté(e) le 11 décembre 2019 il y a une heure, Harry a dit : A ce propos j'imagine que c'est la même chose pour un import via l'Espagne (??), avec document douanier Espagnol. Quelqu'un serait-il passé par l'Espagne par hasard ? J'ai un gros doute mais bon la même procédure https://www.ffve.org/Importer_un_vehicule_ancien Citer
Harry Posté(e) le 11 décembre 2019 Signaler Posté(e) le 11 décembre 2019 il y a 27 minutes, STG a dit : la même procédure https://www.ffve.org/Importer_un_vehicule_ancien et oui bien sûr. Merci STG Citer
FLYER34 Posté(e) le 11 décembre 2019 Signaler Posté(e) le 11 décembre 2019 Toutafé. Le principe général est qu'un objet importé doit être dédouané dans le pays d'arrivée dans l'UE. Le certificat de dédouanement délivré par ce pays d'arrivée a valeur dans toute l'UE. Citer
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