moto Suisse

[morov]

Voila un pote me file une moto mais elle immat en Suisse .

Si quelqu'un a déjà fait un import récent ,depuis ce pays peut il me donner la marche a suivre ?

😉

Modifié le 2 avril 2020 par morov

[STG]

Faut payer la Douane  Fr. Vaut mieux qu elle est plus de 30 ans car si c est modèle pas importé  en Fr , ca va etre une galère 

[morov]

Elle est de  2012 et elle a été importé, machine Italienne

Est il vrai que l'on ait plus besoin de la feuille constructeur ?

 

Modifié le 3 avril 2020 par morov

[STG]

Faut un COC , Certif Constructeur de Conformité et doit etre aux normes CE.

Ex une Ducati avec VIN vendu en CE et pas pour le marché  US et retour en Europe 

[morov]

Ok  et merci je me lance dans une galère je pense, mais a cheval donné on ne regarde pas les dents

 

[buxois84]

Whaou,c'est une bête ce 3cylindres,675 cc explosif. Tu fais bien de pas regarder les dents. Magnifique.

Pis tu peux aussi la mettre sur circuit 😉

[Gilles]

Affaire à suivre. Le truc, c'est de valider avec MV France si la version vendue en Suisse est conforme au modèle vendu en France.  Si oui, ça peut être largement faisable.

[deville72]

Toutes façons, avec cet engin, les bleus n'ont pas le temps de relever la plaque.

 

[The Lion King]

Les liserets blancs à côté de l'échappement ne resteront pas blancs longtemps

 

Ca me rappelle les augusta tiens.

[Phil]

il y a 6 minutes, The Lion King a dit :

Ca me rappelle les augusta tiens.

ça tombe bien, c'en est une... (Agusta, pas Augusta)

[The Lion King]

Ha bah voilà, je me disais aussi

[morov]

Bon la j’attends la fin du virus, parce que a la frontière Suisse c'est carrément l'armée qui est la . Chez eux pas de confinement , le tout c'est de se tenir a plus d'un mètre du voisin et pas de réunion de plus de 5 personnes

Pour la MV je l'ai roulé pendant 1 mois l'année dernière et oui pour un 675 ça pousse fort , les bandes blanches sont toujours la.😁

Apparemment, celle vendue en Suisse sont les mêmes que pour l’Europe, a voir donc .

Pour ce qui est de la piste , je suis déjà équipé avec  une machine bien différente et franchement, celle ci ça m'emmerderais de la mettre au tas 😉

 

[greg38-74]

Tu as un amis qui est vraiment très sympa, c'est une superbe moto que voilà! Le trois-cylindres est top! Le seul moteur qui me plait en dehors de mes mono chéris... Pour en revenir à ta question, si le constructeur te fournit un COC, alors c'est facile : ce sera pareil qu'un import d'une ancienne depuis les US, sauf que le COC remplacera le certificat FFVE. J'ai déjà importé une moto de Suisse (Une Condor A350 de l'armée Suisse) et ça se fait dans la journée. En gros, voici comment je procèderais :

 

-Obtenir le certificat de conformité européenne totale en donnant à l'importateur français le numéro de châssis. (Cela te confirmera que tu peux bel-et-bien obtenir une CG française par la suite. A faire avant d'engager quoi que ce soit d'autre comme frais ou démarche)

-Trouver un transitaire ayant un bureau au poste frontière qui est sur ta route. Confirmer qu'ils font ça et leurs heures d'ouverture. (certains sont spécialisés pour les pros, d'autres pour des marchandises spéciales, donc un petit coup de fil fera pas de mal)

-Aller récupérer la moto + l'ancienne CG Suisse originale (qui sera annulé) + une facture ou certificat de cession mentionnant un prix d'achat de préférence.

-Charger la moto sur une remorque ou dans un fourgon et aller au bureau de ton transitaire à la douane en question. (En Suisse, la plaque appartient au proprio et il te filera donc la moto sans plaque)

-Avec tes papiers, il va faire les démarches pour toi (impossible à faire seul pour un particulier, même quelqu'un de tenace et débrouillard) et te remettre un certif de dédouanement 846A contre le paiement de la TVA (20%) + frais de douane(6%) + transit (forfait de ton transitaire)

-Ensuite, faire une CG française avec les papiers suivants : CG originale annulée, formulaire 846A, certif de vente ou facture, le COC, ta pièce d'identité, ton justif de domicile et ton paiement pour la-dite CG.

 

Une remarque cependant : TVA et frais de douanes sont calculé sur la valeur d'achat du véhicule. Sauf que là, tu vas arriver avec une bien jolie moto et un mot d'un copain qui dit qu'il te la donne... Donc ils vont calculer sur la côte Argus, si ta moto n'est pas trop ancienne pour y figurer. ça vaudrait le coup d'appeler le bureau de douane en question pour éclaircir ce sujet, savoir s'il faut que tu viennes avec une estimation officielle argus ou quelque chose...

 

Tout est expliqué ici pour l'importation d'un véhicule originaire de hors UE : https://www.douane.gouv.fr/fiche/achat-dun-vehicule-letranger-ou-dans-un-dom-com

Et voici la liste exhaustive des pièces à fournir pour faire ta carte grise : https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vos-demarches/Immatriculer-un-vehicule-d-occasion-en-provenance-de-l-etranger/Piece-a-fournir-pour-un-vehicule-d-occasion-precedemment-immatricule-hors-Union-Europeenne

 

Je pense qu'avec ces deux liens, un transitaire sympa et un petit coup de fil à ton bureau de douane, tu es paré ! Si tu passes par Genève, envoie moi un petit message, j'y suis toute la semaine en temps normal, on pourrait se boire une mousse. Tiens nous au jus, c'est une chouette bécane, et j'avoue être un peu jaloux 😛

 

[FLYER34]

Merci @greg38-74 pour ces infos à jour.

Je me pose la question pour une auto de plus de 30 ans en vente à Berne (je demanderais une plaque transit).

Peux-tu confirmer que :

- direct avec la douane c'est mission impossible (chèque de banque, du montant exact, à fournir) ?

- avec un transitaire ça se règle dans la foulée ?

- la procédure dite de "transit direct" (*) a disparu ?

L'idée étant d'éviter d'être planté un temps fou à la frontière. 

 

(*) dédouanement dans un bureau proche du domicile après dépôt d'une garantie, chez un transitaire, lors du passage de la frontière.

 

[greg38-74]

Il y a 4 heures, FLYER34 a dit :

Merci @greg38-74 pour ces infos à jour.

Je me pose la question pour une auto de plus de 30 ans en vente à Berne (je demanderais une plaque transit).

Peux-tu confirmer que :

- direct avec la douane c'est mission impossible (chèque de banque, du montant exact, à fournir) ?

- avec un transitaire ça se règle dans la foulée ?

- la procédure dite de "transit direct" (*) a disparu ?

L'idée étant d'éviter d'être planté un temps fou à la frontière. 

 

(*) dédouanement dans un bureau proche du domicile après dépôt d'une garantie, chez un transitaire, lors du passage de la frontière.

 

 

Salut Flyer34 ! Mon expérience remonte à trois ans environ, donc à vérifier hein! Mais pour te répondre dans l'ordre :

 

-Direct avec la douane, le problème c'est que faire la paperasse, à ce niveau, c'est un métier. J'ai essayé une aprèm entière de comprendre quoi remplir et comment, j'ai abandonné. Avec un transitaire, tu viens avec ta carte bancaire et tu paies tout avec. (attention les chèque ça n'existe pas en Suisse! Même si le transitaire est français et les taxes sont françaises, vérifie avec lui qu'il accepte un chèque si tu veux le payer comme ça.)

-Avec un transitaire, ça se règle bel et bien dans la foulé. Je me suis pointé en milieu de matinée, et je suis reparti à 13h. En gros, ça dépend si les douaniers valident rapidement ou non le dossier proposé par le transitaire.

-La procédure de "transit direct" je connais pas. Mais d'après ta description, ça complique un peu les choses de devoir laisser un dépôt de garantie en passant la frontière, non?

 

Appel donc un transitaire au bureau de douane que tu envisages : Ils t'expliqueront tout !

[FLYER34]

Merci pour ta réponse.

Si l'affaire commence à se concrétiser, je m'arrêterai à la frontière après avoir été voir la voiture.

Le gros souci est cette histoire de chèque de banque, obligatoire pour les montants considérés.

Sans connaître le montant exact (cours du CHF ; frais divers ??) il sera bien difficile de faire établir le chèque de banque par mon agence... dans le 34.  

Il est évident que, si le transitaire accepte les cartes de crédit, ce sera beaucoup plus simple.

 

Anecdote : j'ai gardé un mauvais souvenir de l'importation d'une voiture anglaise (bien avant que la Grande Bretagne soit dans l'UE).

Arrivé par le ferry du soir, les douaniers m'avaient obligé à coucher à Boulogne pour attendre l'ouverture du transitaire, le lendemain matin.

"Transit direct", puis dédouanement sans souci au bureau de douane de Paris.   

   

[greg38-74]

Salut !

Je ne comprend pas bien pourquoi tu as besoin d'un chèque de banque... Pour les taxes, c'est pratiquement sûr que tu pourras payer par carte. Pour l'achat de la voiture, le proprio Suisse n'acceptera pas le chèque de banque : C'est simple, en Suisse ça n'existe pas, et d'ailleurs c'est pas la même monnaie !

Il y a deux solutions :

-Faire un virement en CHF vers le compte du vendeur (ta banque propose ça, c'est sûr, mais attention au taux de change, selon les banque ça peu être mauvais)

-Retirer la somme nécessaire en Euro en liquide (commander à l'avance auprès de la banque si nécessaire). Une fois arrivé en Suisse, aller dans un bureau de change (le change Migros est une valeur sûr, parfois des petits bureau ont un taux légèrement meilleur, néanmoins). Si la somme est inférieur à 5'000CHF, pas de question, même pas besoin de pièce d'identité. Si c'est au dessus, pas de question non  plus, mais il faut présenter une pièce d'identité. En gros, tu arrives avec tes économies en liquide en Euro, 10 minute après, tu ressors avec les francs suisse qu'il te faut. Les helvètes ne sont pas aussi méfiant que nous vis-à-vis du liquide, je pense que ton vendeur sera tout à fait ravi.

 

Personnellement, j'adopterai la seconde solution : ça te permet d'aller voir la voiture, négocier le prix, une fois que vous êtes tombés d'accord, tu pars au bureau de change le plus proche pour changer seulement la somme nécessaire (Repère le bureau de change l'avance sur internet). Tu paies la voitures, tu passes par la douanes et les formalités, tu rentres chez toi et le lendemain tu peux aller remettre à la banque l'excédant en Euro que tu n'as pas eu à utiliser grâce à tes talents de négociateur.

[FLYER34]

Désolé, je n'ai pas été assez précis : le chèque de banque est obligatoire pour payer les taxes à la douane française.

 

Le service des douanes établira, sur vos indications, une taxation d'office.....
Vous pourrez notamment acquitter les sommes dues au titre des droits et/ou taxes, en euros exclusivement, soit en espèces, soit par chèque, soit par carte bancaire (sous réserve de l'implantation d'un terminal CB dans le bureau).
Il est précisé par ailleurs qu'en cas de paiement par chèque d'un montant supérieur à 1.524,49 euros, un chèque certifié ou de banque sera exigé.

https://www.douane.gouv.fr/fiche/achat-dun-vehicule-letranger-ou-dans-un-dom-com

 

Il n'y a pas forcément de terminal CB dans les bureaux de douane (le bureau de douane de Sète, par exemple, n'a pas de terminal CB).

Le montant à payer sera > 1524,49 €.  

 

Pour l'achat de la voiture : virement bancaire.

[Phil]

C'est quoi ta question ? Si le bureau de douane à la frontière suisse a un terminal CB ? Si on peut payer des sommes élevées par CB ? (c'est vrai que 15-20% d'un truc à 5 chiffres ça peut faire beaucoup, selon le premier chiffre...)

De ce qui ressort du texte que tu cites, pour payer le service des douanes par chèque sans passer par un transitaire, tu as besoin d'un chèque de banque.

Tu ne connais pas le montant avant, il faut plusieurs jours pour avoir un chèque de banque, et tu ne veux pas perdre de temps, ben... mieux vaut passer par un transitaire .

 

Un transitaire (une entreprise française comme un autre), tu peux le régler comme tu veux. C'est juste un intermédiaire entre toi et la douane. Si ta banque est un truc national (pas avec des filiales régionales genre Caisse d'Epargne ou Banque Pop), tu dois même pouvoir lui faire un virement dans la foulée sur une agence locale .en ayant préparé le terrain avant

 

[morov]

OK en tout cas merci Greg, la au moins j'ai des munitions pour aller faire la guerre...😁

Autre chose si j'annonce que je l'ai payé 2500 euros parce que la boite est cassée, y a t'il un examen de la bécane ?

Modifié le 6 avril 2020 par morov

[STG]

La Douane Fr peut estimer que le produit déclaré est sous estimé et réévaluer la côte pour la taxation. 

[pretender03]

Il y a 9 heures, STG a dit :

La Douane Fr peut estimer que le produit déclaré est sous estimé et réévaluer la côte pour la taxation. 

C'est vrai

En gros, avec eux, tu n'as pas le droit de faire une bonne affaire ....

[Phil]

Faire une bonne affaire, c'est gagner de l'argent. On a le droit, il faut juste le déclarer, et en redonner une part à la collectivité pour qu'elle puisse redistribuer.

Le point commun entre les zyvas de banlieue, les punks à chiens et les vieux kroumirs râleurs, c'est qu'ils ont du mal à comprendre ça .

 

Ce qu'on n'a pas le droit de faire avec les douanes (et les impôts en général), c'est les prendre pour des c*ns .

[pretender03]

Il y a 4 heures, Phil a dit :

Faire une bonne affaire, c'est gagner de l'argent. On a le droit, il faut juste le déclarer, et en redonner une part à la collectivité pour qu'elle puisse redistribuer.

Le point commun entre les zyvas de banlieue, les punks à chiens et les vieux kroumirs râleurs, c'est qu'ils ont du mal à comprendre ça .

 

Ce qu'on n'a pas le droit de faire avec les douanes (et les impôts en général), c'est les prendre pour des c*ns .

J'ai jamais dit le contraire !!!!

Pour un raison ou une autre, si tu as achète de toute bonne foi 1000 balles (avec des papiers qui le prouvent) un truc qui en vaut 4000, ils s'en battent les co**lles !!!!

Ils te taxent sur 4000 !!!

Qui prend qui pour des c*ns ????

[morov]

Ca ne m’empêche pas de trouver ça crapuleux, vu que je ne paye pas l'objet, je ne devrais rien devoir a la collectivité  !  😉