Camaro Z/28 4th Gen Suisse

[Charly]

Bonjour à toutes et à tous,

 

J'ai besoin d'aide s'il vous plaît car je n'ai pas trouvé de réponse concrète avec la fonction recherche.

 

Je sais qu'un véhicule Suisse est sujet à 30% de taxes et douanes, mais étant hors CE c'est là que ça peut se compliquer.

La Camaro 4th Gen que j'ai vu est une version Européenne et entièrement d'origine (vin et RPO codes vérifiés attestants de l'équipement version Europe), je n'ai pas demandé l'historique pour savoir si elle avait transité en un pays Européen avant la Suisse (importée par la Belgique d'après le code).

 

Je  me dis donc qu'aucune modification n'est à apporter pour "Franciser" la voiture.

Il me faudra un WW mais ensuite, quels documents ou contrôle doivent-être obtenus et surtout à quel prix?

Je trouve tout et n'importe quoi sur le net.

 

Je vous remercie pour votre aide.

 

Charly.

 

[Phil]

il y a 34 minutes, Charly a dit :

Je  me dis donc qu'aucune modification n'est à apporter pour "Franciser" la voiture.

De mon expérience, pour franciser un véhicule vendu neuf en France, immatriculé en France mais ensuite exporté et immatriculé hors UE, il faut faire tout le bazar (UTAC, DREAL) comme s'il n'avait jamais mis les roues chez nous.

Alors pour un truc jamais réceptionné par type avec "peut-être" un passé belge...

 

Mais mon expérience est un peu ancienne, peut-être que ça a changé depuis.

[Charly]

D'accord, merci pour ton retour Phil.

La voiture n'est pas forcément passée par la Belgique mais un code sur l'étiquette de la portière conducteur fait ressortir ce pays comme marché de destination en UE.

 

Quand je dis "Franciser" c'est ne pas s'ennuyer à changer rétro, faisceau... Vitrages et autres aux normes Européennes déjà.

 

Donc là, dédouanement, CT, WW, UTAC et DREAL pour espérer obtenir une CG Française ?

 

Sais-tu à combien tout ceci peut chiffrer?

[FLYER34]

Demande un devis à une boîte spécialisée en mentionnant le VIN  : logiquement, ils devraient pouvoir te detailler la procédure, les éventuelles modifs à faire et le coût estimatif.

 

[Gilles]

Je crois que c'est un cas particulier. Pour moi, c'est une voiture "zone Europe", faite pour être OK avec notre marché dès le départ.

Dans ton cas, la plupart des problèmes sont seulement fiscaux. Mais tu peux aussi te faire faire une facture de vente par celui qui la vend à un montant un peu sous-évalué (sans pour autant prendre les douaniers pour des imbéciles, car pour la plupart, ils sont compétents).

J'ai aussi connu un garagiste qui importait des voitures Suisses vers la France en les mettant HS sur le bord de la route (enlever le démarreur, tirer un cache culbus, enlever tous les fusibles, mettre de l'huile partout sous le capot et des pièces en vrac dedans, le tout en mettant la voiture sur plateau, et expliquer à Vallart que la bagnole est en rade, d'où le prix faible) - mais je n'ai rien dit-

Pour ce qui est de la conformité, j'ai envie de penser qu'il existe déjà une homologation française par type pour cette voiture, et que donc, seul le COC suffira peut-être. Dans ce cas, tu n'auras peut-être pas à la présenter en RTI. Pour le savoir, évite soigneusement de t'adresser à un garagiste qui fait des RTI: il va immanquablement te proposer de le faire pour toi, pour 1500€ mini alors que la voiture n'en a pas besoin.  

@STG ? tu es dans le coin camarade ? qu'est-ce que tu en penses ?

[STG]

Pour une voiture aux normes CEE sur les CG il y a un N , il se nomme  CNIT, cela ressemble a un VIN sauf une 15aine de caractères.

Si pas de N CNIT et COC , ou Réception Isolée d un autre pays, il faudra homologuer le véhicule a la Dreal,  coût mini 2500 € si tu fais seul 

[greg38-74]

Il y a 8 heures, Gilles a dit :

J'ai aussi connu un garagiste qui importait des voitures Suisses vers la France en les mettant HS sur le bord de la route (enlever le démarreur, tirer un cache culbus, enlever tous les fusibles, mettre de l'huile partout sous le capot et des pièces en vrac dedans, le tout en mettant la voiture sur plateau, et expliquer à Vallart que la bagnole est en rade, d'où le prix faible) - mais je n'ai rien dit-

J'ai entendu dire que d'inverser 2 fils de bougie sur un V8 puis de passer la douane au volant de l'auto fonctionne bien aussi... ça tourne pas rond, ça pétarade, ça semble en panne mais ça roule quand même vaguement. Ensuite c'est très simple à réparer 🙂

Par contre si le douanier comprend qu'on le prend pour un jambon, il peut alors décider de donner une estimation faite maison du prix de l'auto, et tu seras obligé de payer les taxes sur ce montant. Donc vaut mieux pas non plus les prendre pour des blaireaux, les mecs doivent déjà avoir tout vu comme entourloupe...

[Charly]

Merci messieurs pour votre aide.

Le propriétaire m'a envoyé une photo de sa CG. Je n'y reconnais que le VIN.

J'avais espoir que ce ne soit pas si compliqué (coûteux) étant donné que cette Camaro est en tout points conforme aux exigences Française.

S'il faut passer par la DREAL et consorts je ne vois plus l'intérêt.

 

[pretender03]

Comme les copains, la V8 n'ayant jamais été importée officiellement dans notre beau pays, c'est direction la DREAL même si les modifs à faire peuvent être minimes si c'est une version "europe"...

[Gilles]

La z28 2000 a été importée en France,  j'en suis sur. J'en avais commandé une en aout pour livraison en novembre,  commande que j'ai annulée suite au départ de mon ex. C'est pour ça que je le sais, et aussi que je voulais pas la v6!

[FLYER34]

Le seul cas simple, c’est quand la voiture vient de l’UE et que la case K du certificat d’immatriculation est renseignée.

Dans ce cas : pas de taxe(s) et pas de DREAL.

 

Dans les autres cas :

- DD + TVA = 32 % du prix declaré (pour les + de 30 ans, seulement 5,5 % de TVA) ;

- CoC fourni par le constructeur ;

- si le constructeur ne fournit pas de CoC ou un "Certificat de NON Conformité" -> DREAL.

[Phil]

il y a 18 minutes, FLYER34 a dit :

- CoC fourni par le constructeur ;

- si le constructeur ne fournit pas de CoC ou un "Certificat de NON Conformité" -> DREAL.

C'est ça qui a changé depuis mon expérience à moi...

 

A l'époque, c'était passage à la DRIRE, avec ou sans certificat de conformité (si le certificat était présent, le type des Mines se contentait de vérifier que les principaux équipements du véhicule, genre éclairages ou échappement, étaient bien conformes au descriptif et aux normes).

[FLYER34]

Il y a des tas de configurations possibles, mais la base c’est que l’ANTS exige un Certificat de Conformité délivré, soit par le constructeur, soit par la DREAL, suite à une RTI.  (Pour les "+ de 30 ans" c’est l’attestation FFVE qui tient lieu de certificat de conformité).

Le seul cas de dispense est un Cetificat d’Immatriculation de l’UE mentionnant explicitement, en case K, la référence du CoC.

Certains constructeurs (Bentley, par exemple) delivrent un certificat de conformité, sans aller à la DREAL, mais après passage en concession et mise aux normes par remplacement des pièces non-conformes par des neuves.... le tout à prix d’ami, bien sûr . 

Modifié le 3 mars 2022 par FLYER34

[Charly]

Une fois de plus merci pour vos retours.

Pour en avoir le cœur net, je dois me tourner vers Chevrolet pour savoir si oui ou non elle est conforme et pouvoir l'immatriculer sans homologation ?

 

[FLYER34]

Il faut surtout demander un certificat de conformité à Chevrolet.

Soit tu obtiens un CoC (Certificat of Conformity) européen : dans ce cas, tu auras une CG avec un CT et un 846A.

Soit tu obtiens une attestation mentionnant que l’auto est aux normes européennes, mais sans CoC -> DREAL à coût reduit.  

Soit tu obtiens un Certificat de NON onfirmité, avec la liste des points non-conformes -> mise aux normes + DREAL.

Soit tu n’obtiens rien du tout -> DREAL. 

 

Amha, le coût de cette demande à Chevrolet est un bon investissement : mieux vaut dépenser quelques dizaines d’euros.... et ne pas acheter la voiture, plutôt que de se retrouver avec des milliers d’euros de dépenses injustifiées*.

 

 

* exemple de technique de passage à la DREAL : les pros ont un échappement (bourré d’isolant) qu’ils savent conforme. Ils le montent sur les autos importées pour le passage à l’UTAC. Une fois que c’est fait, remise en place de l’équipement d’origine.

A part coûter un max de fric en MO... et marge du pro, quel intérêt ?    

[Charly]

Bonjour,

 

Sur vos conseils j'ai tenté de joindre les services Chevrolet qui en France ne semblent plus exister. Sur leur site j'ai été renvoyé vers le garage Chassay.

Accueil très agréable et sympathique de l'équipe. J'ai été mis en relation avec une personne qui m'a proposé de faire une recherche avant toute démarche.

 

Voici son retour :

 

"Bonjour,

 

J’ai la confirmation que le véhicule peut obtenir un certificat de conformité complet, de fait pour lancer la commande nous avons besoin d’une copie de la carte grise existante, de votre copie de carte d’identité ainsi que du règlement (490 euro TTC)."

 

 

Savez-vous si une taxe particulière est à prévoir lors de l'immatriculation (pollution ou rejet CO2) en plus des CV fiscaux ?

 

 

Sinon pour résumer:

-30% taxes et douanes

-COC 500€

-Immatriculation WW (prix?)

-Contrôle Technique 70€

-Carte grise 500€ (+si taxes)

 

J'ai tout bon?

 

 

 

 

 

 

 

[Gilles]

Le tarif de 490€ ne me parait pas délirant pour un CoC, si pour ce prix tu peux économiser une RTI, ça me parait pas mal.

Reste à voir avec Chassay s'ils peuvent t'affirmer avant que tu payes, que la voiture sera OK sans RTI. Si tu as une conformité totale = pas de RTi, = 846a + CoC = carte grise française (moyennant taxes, bien sur)

Pour le malus écolo, je ne sais pas avec précision. Je crois que la voiture sera sujette à taxation, du fait que c'est sa première immatriculation en France, mais qu'il existe un dégrèvement de 10% par année de décalage entre la première année d'immatriculation à l'étranger et la date d'immat en France - attention, si la voiture a 10 ans, 10x10 = 100%... ça m'étonnerait beaucoup que la note finale soit de zéro, ils y ont certainement pensé, ou sinon, c'est eux qui te fileraient des thunes à partir de la onzième année, ce qui m'étonnerait encore bien plus-    

[FLYER34]

Pour les taxes, il existe un simulateur gouvernemental :

https://www.service-public.fr/simulateur/calcul/cout-certificat-immatriculation

 

La taxe CO2 est abattue de 1/10 ème par an à partir de la première mise en circulation : mise en circulation 2000 -> rien à payer.

Le malus éventuel est calculé selon ce qui aurait du être payé à l’époque  : pas de malus en 2000 -> rien à payer.

 

[Charly]

Pour moi la réponse de Chassay est claire:

 

"J’ai la confirmation que le véhicule peut obtenir un certificat de conformité complet..."

 

Honnêtement si c'est le cas (j'ai appelé pour être certain), les 490€ je leur donne volontiers, car ils ont vraiment été accueillant et ils m'ont aidé à savoir si oui ou non la Camaro était éligible au COC complet avant toute démarche. 

 

 

J'ai fait la simulation sur le site gouvernementale et je ne vois aucune trace de malus (- de 500€ la CG 22cv fiscaux en Ardèche), sur la CG Suisse je n'ai trouvé aucune indication de taux de Co2, j'ai mis 500g et le prix est le même (j'ai trouvé un taux à 310g de Co2/km sur le net, je ne sais pas si ce chiffre est juste?).

[greg38-74]

Le WW, si je me souviens bien, ça coute le prix d'un cheval fiscal. A ajouter au prix d'un jeu de plaque pas cher, tu t'en tire pour une centaine d'euros. Très facile à avoir auprès d'un garage agréé pour les carte grise, je l'ai fait pour aller chercher un F150 au Havre par la route. Ils se sont contenté d'un scan du title US, ma carte d'identité et un justif de domicile récent.

 

(Hey, je vois qu'on est voisin! J'emménage dans deux mois dans le nord de la Drôme 😛 )

[FLYER34]

De nos jours, le WW c’est 11 euros + les frais si tu passes par un pro.

 

Voir éventuellement le coût des plaques transit suisses.

De mémoire : valables un mois, avec une assurance au tiers incluse.

[Charly]

Merci pour vos réponses, d'après le garage qui s'occupe de VW en effet c'est une quarantaine d'euros.

 

La remarque de Flyer semble indiquer que le WW français n'est pas valable en Suisse ?

Donc soit comme suggéré immatriculation provisoire Suisse ou le vendeur m'accompagne jusqu'à la frontière...

 

Autre question, la transaction se fera sûrement un week-end ou en début de soirée. Donc pour la douane c'est mort, mais le garage qui va faire le WW pense qu'il est possible de faire le dédouanement en locale, Valence pour mon cas.

Un retour sur cette pratique ?

 

@Greg, je suis originaire de Montélimar et vis à Aubenas maintenant. Tu seras en limite Isère ?

[FLYER34]

Il y a 1 heure, Charly a dit :

La remarque de Flyer semble indiquer que le WW français n'est pas valable en Suisse ?

Non, le WW est valable à l’étranger. (Cela n’a pas toujours été le cas).

 

 

Il y a 1 heure, Charly a dit :

Autre question, la transaction se fera sûrement un week-end ou en début de soirée. Donc pour la douane c'est mort, mais le garage qui va faire le WW pense qu'il est possible de faire le dédouanement en locale, Valence pour mon cas.

Un retour sur cette pratique ?

Pose la question à la douane de Valence.

Il y a quelques décennies, j’avais été forcé de coucher à la frontière en attendant l’ouverture du transitaire en douane le lendemain matin 🤬

[STG]

Il y a 1 heure, FLYER34 a dit :

Non, le WW est valable à l’étranger. (Cela n’a pas toujours été le cas).

 

 

 

Pas sûr que le WW provisoire Français soit valide en Suisse car celle-ci ne fait pas partie de la CEE,  pour cela qu il y a la Douane à régler 

[FLYER34]

"Un CPI WW permet de circuler à l'étranger. Toutefois, la validité d'un CPI WW français reste soumise à l'accord de l'État dans lequel vous allez circuler."

 

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F16542

 

Il est bien question de "l’étranger", pas de l’UE.

A vérifier donc avec la Suisse s’il y a une restriction particulière.