Shadee Posté(e) le 31 mai 2022 Signaler Posté(e) le 31 mai 2022 Bonjour, Je suis Franco-Americaine, et j'ai ramené ma voiture des US. Une Saturn Vue 2007: marque qui n'existe pas en Europe et plus aux USA, donc impossible d'obtenir un certificat de conformité pour lui faire des plaques française. Je pense donc garder la carte grise US et dire que je suis résidente US (facile à prouver pour moi). Par contre, je n'arrive à trouver aucune assurance qui accepte de me couvrir, même pour quelques mois renouvelables - autant du côté des assurances françaises que des assurances américaines. Je souhaite simplement la minimum couverture légale... Que faire ? Citer
STG Posté(e) le 31 mai 2022 Signaler Posté(e) le 31 mai 2022 Je ne pense pas que tu pourras rester en plaque US sur le territoire Français, la Douane Fr va te demander ton lieu de résidence, si France tu devras homologuer en Fr , si US la Douane Fr t autorisera a ce que le véhicule reste maxi 1 an en Fr puis depart. Citer
Gilles Posté(e) le 31 mai 2022 Signaler Posté(e) le 31 mai 2022 tu as un résumé des différents cas ici: https://www.demarches.interieur.gouv.fr/particuliers/etranger-vient-france-voiture-est-il-couvert-assurance Passé 6 mois de séjour, il n'y a apparemment pas de solution. A la rigueur, voir avec les diplo Américains comment ils se débrouillent, mais je pense que leurs titres de séjour leur donnent d'autres droits. d'autres infos ici: https://www.expatica.com/fr/living/transportation/a-guide-to-driving-and-parking-in-france-101102/ Citer
Eddy123 Posté(e) le 31 mai 2022 Signaler Posté(e) le 31 mai 2022 Dommage, la Saturn Vue est le clone De l’Opel Antara si je ne dis pas de bêtises… A creuser… Citer
yvesdu27 Posté(e) le 4 juin 2022 Signaler Posté(e) le 4 juin 2022 Le 31/05/2022 à 17:05, Shadee a dit : Bonjour, Je suis Franco-Americaine, et j'ai ramené ma voiture des US. Une Saturn Vue 2007: marque qui n'existe pas en Europe et plus aux USA, donc impossible d'obtenir un certificat de conformité pour lui faire des plaques française. Je pense donc garder la carte grise US et dire que je suis résidente US (facile à prouver pour moi). Par contre, je n'arrive à trouver aucune assurance qui accepte de me couvrir, même pour quelques mois renouvelables - autant du côté des assurances françaises que des assurances américaines. Je souhaite simplement la minimum couverture légale... Que faire ? Bonjour, et n'est il pas possible pour toi vu que tu es residente americaine de garder ton assurance us et leur dire que tu pars en voyage en Europe avec ton vehicule ? Citer
Phil Posté(e) le 4 juin 2022 Signaler Posté(e) le 4 juin 2022 ça fonctionne pour partir en vacances (quelques mois maxi), pas pour résider sur place. Citer
yvesdu27 Posté(e) le 4 juin 2022 Signaler Posté(e) le 4 juin 2022 Si tu te fais controller, les forces de l'ordre ne sont pas cencer de savoir que tu reside en France. Tu dis que tu es touriste americain en vacances avec tes justifications de domicile americain. Citer
Phil Posté(e) le 4 juin 2022 Signaler Posté(e) le 4 juin 2022 Une assurance c'est pour être couvert en cas d'accident, pas seulement pour les contrôles . Citer
STG Posté(e) le 4 juin 2022 Signaler Posté(e) le 4 juin 2022 il y a 16 minutes, yvesdu27 a dit : Si tu te fais controller, les forces de l'ordre ne sont pas cencer de savoir que tu reside en France. Tu dis que tu es touriste americain en vacances avec tes justifications de domicile americain. Pas possible En étant extra CE, la Douane Fr ou autre t enregistre et te file une exemption de TVA et importation si tu es touriste ( sejour 3 mois maxi) ou avec un contrat , le délai est plus long mais il y aura une date butoir, apres faudra virer la charette Citer
Shadee Posté(e) le 4 juin 2022 Auteur Signaler Posté(e) le 4 juin 2022 On 5/31/2022 at 6:03 PM, STG said: Je ne pense pas que tu pourras rester en plaque US sur le territoire Français, la Douane Fr va te demander ton lieu de résidence, si France tu devras homologuer en Fr , si US la Douane Fr t autorisera a ce que le véhicule reste maxi 1 an en Fr puis depart. Un an c'est déjà ça de gagné... Mais se serait avec ma résidence US, pour sûr. Citer
Shadee Posté(e) le 4 juin 2022 Auteur Signaler Posté(e) le 4 juin 2022 46 minutes ago, yvesdu27 said: Bonjour, et n'est il pas possible pour toi vu que tu es residente americaine de garder ton assurance us et leur dire que tu pars en voyage en Europe avec ton vehicule ? Aucune assurance US que j'ai contacté accepte de m'assurer en Europe Citer
STG Posté(e) le 4 juin 2022 Signaler Posté(e) le 4 juin 2022 il y a 24 minutes, Shadee a dit : Un an c'est déjà ça de gagné... Mais se serait avec ma résidence US, pour sûr. Après faut virer le véhicule car tu seras enregistrée comme le VIN de la voiture et la Douane te rappellera Citer
yvesdu27 Posté(e) le 5 juin 2022 Signaler Posté(e) le 5 juin 2022 Donc, tu es dans une impasse, a moins de la faire homologuer pour avoir une care grise francaise, mais est ce faisable et a quel cout? Citer
Shadee Posté(e) le 5 juin 2022 Auteur Signaler Posté(e) le 5 juin 2022 5 minutes ago, yvesdu27 said: Donc, tu es dans une impasse, a moins de la faire homologuer pour avoir une care grise francaise, mais est ce faisable et a quel cout? Non pas faisable : il me faudrait un certificat de conformité de la part de Saturn. Or Saturn n'existe pas en Europe. Et plus aux USA. Donc pas possible, j'ai tout essayé. Citer
STG Posté(e) le 5 juin 2022 Signaler Posté(e) le 5 juin 2022 Cout du transport USA cote Est pour LE HAVRE 1500 € Title à ton Nom de plus 6 mois, pas de frais d import et TVA car ce sera un demenagement = 0 Cout de la RTI à la DREAL mini 2500 € Vu le peu de cote de ce véhicule, faut le laisser sur place ou l envoyer à l export hors France Citer
Shadee Posté(e) le 5 juin 2022 Auteur Signaler Posté(e) le 5 juin 2022 21 minutes ago, STG said: Cout du transport USA cote Est pour LE HAVRE 1500 € Title à ton Nom de plus 6 mois, pas de frais d import et TVA car ce sera un demenagement = 0 Cout de la RTI à la DREAL mini 2500 € Vu le peu de cote de ce véhicule, faut le laisser sur place ou l envoyer à l export hors France Elle est déjà en France, et j'ai déjà payé le transport. Mais là DREAL refuse de me faire un RTI Citer
STG Posté(e) le 5 juin 2022 Signaler Posté(e) le 5 juin 2022 Deja en France donc la Douane Fr , t a délivré un 846 A definitif ou temporaire Citer
Shadee Posté(e) le 5 juin 2022 Auteur Signaler Posté(e) le 5 juin 2022 35 minutes ago, STG said: Deja en France donc la Douane Fr , t a délivré un 846 A definitif ou temporaire Oui, j'avais 4 mois pour l'immatriculer. Mais j'ai tout essayé et c'est impossible. Citer
STG Posté(e) le 5 juin 2022 Signaler Posté(e) le 5 juin 2022 Donc depuis la Douane Fr ta dedouané à ton NOM et enregistré le VIN de l voiture en te fournissant un 846 A -Faire la RTI du véhicule - laisser la voiture en plaque US et la revendre en export -garder dans ton jardin -La casse ( beaucoups d US finissent ainsi faute de documents qui tiennent la route pour obtenir une CG Fr) Citer
Shadee Posté(e) le 5 juin 2022 Auteur Signaler Posté(e) le 5 juin 2022 15 minutes ago, STG said: Donc depuis la Douane Fr ta dedouané à ton NOM et enregistré le VIN de l voiture en te fournissant un 846 A -Faire la RTI du véhicule - laisser la voiture en plaque US et la revendre en export -garder dans ton jardin -La casse ( beaucoups d US finissent ainsi faute de documents qui tiennent la route pour obtenir une CG Fr) Comment je pourrais la vendre en export? Citer
pretender03 Posté(e) le 5 juin 2022 Signaler Posté(e) le 5 juin 2022 Il y a 3 heures, Shadee a dit : Comment je pourrais la vendre en export? peut être la Belgique ..... Tu as posé la question à un pro de l'homologation ? Citer
STG Posté(e) le 5 juin 2022 Signaler Posté(e) le 5 juin 2022 Un pro prendra mini 3500 € pour une voiture qui en vaut peut etre autant Citer
FLYER34 Posté(e) le 5 juin 2022 Signaler Posté(e) le 5 juin 2022 Il y a 8 heures, STG a dit : Donc depuis la Douane Fr ta dedouané à ton NOM et enregistré le VIN de l voiture en te fournissant un 846 A -Faire la RTI du véhicule - laisser la voiture en plaque US et la revendre en export -garder dans ton jardin -La casse ( beaucoups d US finissent ainsi faute de documents qui tiennent la route pour obtenir une CG Fr) Dernière solution, avec un passseport US : la renvoyer aux US et la vendre sur place. Dans la mesure où c’est un citoyen US qui rentre au pays, il ne devrait pas y avoir de souci avec la douane US, ni pour récupérer des papiers US valides. Citer
STG Posté(e) le 5 juin 2022 Signaler Posté(e) le 5 juin 2022 Si Douane US ont enregistrée Export dans leurs fichiers, c est encore peut-être un problème Citer
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