Aussrance et carte grise apres restauration

[kyril31]

Salut, j'aimerais savoir si on peut raisonnablement:

-acheter un vehicule

-ne pas l'assurer ni faire la CG,

-le restaurer tranquillement,

-l'assurer et faire la CG quand il peut prendre la route?

 

Sachant que le delai que j'imagine c'est 2-3 ans entre l'achat et la mise en circulation.

 

Merci a vous.

[twentyone_forever]

Sachant que le tarif des CG ne peut que augmenter, et qu'une assurance non roulant ne coûte pas bien cher... 

Et au pire, il y a toujours l'acte de vente bidon pour l'assurance...

[deville72]

Bien sur qu'après un bon resto il faut avoir sa carte... bleue !

[The Lion King]

Sauf que pour faire la CG tu dois avoir un CT valable (pas forcément valide, mais valable: une contre visite ça passe)

 

Donc il faut absolument que le véhicule soit roulant avant sa restauration.

 

Sinon, c'est possible, mais à mon sens tant que tu as pas ton nom sur la CG tu fais les travaux pour l'ancien proprio.

[kyril31]

@The Lion King: euh pas compris ta logique: faut que le véhicule soit roulant avant sa restauration?😁

Pas compris non plus: " faut avoir un CT pour faire la CG" euh oui et c'est quoi le rapport avec le délai?🤔

L'acte de propriété c'est le certificat de vente pas la CG me semble t il

 

@twentyone_forever:Pour le tarif de CG: pas forcement, en CGC c''est peanut.

 

 

[The Lion King]

Je résume

 

Pour avoir une CG il te faut un CT.

Pour avoir un CT il faut que la voiture soit roulante.

 

Si la voiture n'est pas roulante, tu ne peux pas faire de CT, ni de CG. L'acte de vente est un élément indiquant une durée de 2 mois pour faire ta CG. L'acte de propriété c'est la CG, pas ton acte de vente.

 

Donc si ton projet de restauration est en état de se rendre dans un CT, fais le avant.

 

Si c'est une épave sur 3 roues, tu n'auras pas d'autre choix que d'attendre la fin de la restauration en espérant ne paumer ni l'ancienne CG, ni l'acte de vente, au risque de te retrouver avec un pot de fleur restauré. Et en espérant que la préfecture ne tique pas sur les deux ans au lieux des deux mois. Dans l'intervalle, aux yeux de la loi, et en cas de pépin, tu n'es pas propriétaire de la voiture, et tu es responsable de ne pas avoir fait la carte grise.

 

C'est plus clair?

 

L'idéal c'est donc quand c'est possible de faire un CT, après si pas possible, ben tu fais comme tout ceux à qui ont donne une vieille juvaquatre rouillée: tu restaure et tu fais la paperasse après. Mais deux ans c'est un peu long quand même.

 

Et oui un véhicule peut être roulant avant d'être restauré, c'est pas parce que tu vois la route sous le tapis que ça ne peut pas se déplacer

[twentyone_forever]

il y a 9 minutes, kyril31 a dit :

@The Lion King: euh pas compris ta logique: faut que le véhicule soit roulant avant sa restauration?😁

Pas compris non plus: " faut avoir un CT pour faire la CG" euh oui et c'est quoi le rapport avec le délai?🤔

L'acte de propriété c'est le certificat de vente pas la CG me semble t il

 

@twentyone_forever:Pour le tarif de CG: pas forcement, en CGC c''est peanut.

 

 

 

 

Alors soit t'as un bon plan, soit on n'a pas la même définition de "peanut"

 

Quand j'ai fait la CG de ma Chrysler (achetée en CGC), les 36 CV je les ai sentis passer...

[The Lion King]

Si c'est une juvaquatre ça vaaaaa

[Phil]

il y a 25 minutes, kyril31 a dit :

@twentyone_forever:Pour le tarif de CG: pas forcement, en CGC c''est peanut.

CGC ou CGN, c'est le même tarif : moitié prix si plus de 10 ans. Et avec une Américaine en V8 ça peut faire mal au fion.

[sebastien 01]

il y a 11 minutes, Phil a dit :

ça peut faire mal au fion.

 

Oui mais qu'une fois  

[kyril31]

Merci @The Lion King c'est effectivement plus clair 🙂

Pour le tarif c'est pas pareil non: la CGC te coute quasi rien si tu as deja la CGN...a ton nom 🙂

 

Bon merci pour les avis. on va voir .....quel pot de fleur je choisis 🙂

 

Il y a 14 heures, Phil a dit :

CGC ou CGN, c'est le même tarif : moitié prix si plus de 10 ans. Et avec une Américaine en V8 ça peut faire mal au fion.

Pour mon dernier V8, je me suis debrouillé pour que le vendeur me la paie....il a eu mal a ma place

[deville72]

il y a 37 minutes, kyril31 a dit :

Pour mon dernier V8, je me suis debrouillé pour que le vendeur me la paie....il a eu mal a ma place

 

Euh, sauf s'il a tenu compte de ta débrouille dans ses calculs...

[yvesdu27]

Il y a 14 heures, kyril31 a dit :

@The Lion King: euh pas compris ta logique: faut que le véhicule soit roulant avant sa restauration?😁

Pas compris non plus: " faut avoir un CT pour faire la CG" euh oui et c'est quoi le rapport avec le délai?🤔

L'acte de propriété c'est le certificat de vente pas la CG me semble t il

 

@twentyone_forever:Pour le tarif de CG: pas forcement, en CGC c''est peanut.

 

 

Bonjour, L'article 2 de l'arrêté du 5 novembre 1984 modifié relatif à l'immatriculation des véhicules dispose que la carte grise, bien qu'établie au nom du propriétaire du véhicule, ne peut être considérée comme un titre de propriété.

[Kermouz]

Je confirme l'affirmation d' @yvesdu27.

 

Enfin, le délai entre l'établissement de la CG à ton nom et le certificat de cession, on s'en fout un peu.

L'important c'est d'avoir les documents pour pouvoir établir la CG à ton nom...

Concernant le CT, oui gna gna gna il faut un CT pour vendre un véhicule... Demande aux ferrailleurs en Iveco Daily plateau-benne comment ils font...  

[kyril31]

Perso, il me semblait aussi que la CG n'est pas un titre de propriete.

Pour un blazer, j'avais fais une double CG. Donc en y reflechissant la premier CG etait bien faite avec des années de decalage car jamais etabli par l'ancien proprio.

[FLYER34]

Il y a 3 heures, Kermouz a dit :

le délai entre l'établissement de la CG à ton nom et le certificat de cession, on s'en fout un peu.

L’ANTS s’en fout même complètement  😉

 

 

Il y a 3 heures, Kermouz a dit :

L'important c'est d'avoir les documents pour pouvoir établir la CG à ton nom...

Toutafé.... même au bout de dix ans.

 

Ce qui est interdit, c’est de rouler plus de un mois sans avoir fait changer le titulaire de la CG.

Tant que la voiture est sur chandelles et en restauration, personne ne viendra faire d’histoires.

 

Nous sommes en France :

- la Loi dit qu’il est interdit de vendre une auto sans CT ;

- en pratique, l’ANTS délivre des CG à des autos achetées sans CT et n’ayant pas circulé depuis des années...

C’est très bien ainsi.

[LULU]

Attention. sauf erreur de ma part :

Pas de CG déclarée à ton assureur, égal pas d'assurance, égal en cas de sinistre dans ton garage, incendie ou autre.... bah t'as droit à rien concernant l'auto. En bref, même stationnée en garage fermé, une auto doit être assurée.

[FLYER34]

Exact, mais ne te fais pas d’illusions :

1) nos "vieilleries" valent zéro... sauf en valeur déclarée acceptée par un assureur, et après expertise ;

2) tu auras un mal de chien à assurer une auto sans CG à ton nom (en général,  les assureurs limitent la couverture au mois de délai pour changer la CG ou à la durée de validité du WW).

 

La question se pose plutôt de la responsabilité civile en cas de sinistre causé par la "vieillerie".

Pour être dispensé de l’obligation d’assurance, le véhicule doit être non-roulant : enlever les roues est une bonne précaution. 

Pour limiter au maximum les risque de sinistre causé par la "vieillerie" on peut aussi démonter la batterie et vidanger le reservoir.

 

[twentyone_forever]

Il y a 2 heures, FLYER34 a dit :

L’ANTS s’en fout même complètement  😉

 

 

Toutafé.... même au bout de dix ans.

 

Ce qui est interdit, c’est de rouler plus de un mois sans avoir fait changer le titulaire de la CG.

Tant que la voiture est sur chandelles et en restauration, personne ne viendra faire d’histoires.

 

Nous sommes en France :

- la Loi dit qu’il est interdit de vendre une auto sans CT ;

- en pratique, l’ANTS délivre des CG à des autos achetées sans CT et n’ayant pas circulé depuis des années...

C’est très bien ainsi.

 

Sauf à un professionnel de l'automobile, bien sûr! 

[Kermouz]

Donc la réponse finale est oui.

[kyril31]

Bon de mon coté, j'ai raté mon pot de fleur vendu hier, tant mieux j'etais pas décidé :-).... 

[French Riviera]

Tu peux nous dire qu’elle belle plante c’était ?

Le plus gros risque dans ces cas là c’est de ne pas obtenir de CG une fois restaurée, pour x raisons non prévues… 

[SebastoVAN]

et attention au changement de législation future

 

avant on pouvait mettre a son nom un véhicule meme si on avait pas le permis de le conduire

 

j ai un compresseur de chantier a mon nom que j ai fais en 2015 , aujourd’hui je pourrais pas car j ai pas le permis remorque

 

j ai un poid lourd de 56 , a restaurer (pour mon plaisir) acte de vente a mon nom , , je ne peux plus le mettre a mon nom par je n ai pas le permis PL

 

si il nous sortent une loi que les vehicules de plus de 25cv par ex on un super taxe vignette je c pas quoi , tu t ai fait chi... a tout restaurer et ca te coutera une pile

 

n oublions pas , un ct refusé on peu quand même faire la CG  

 

j ai déjà mener un vehicule au CT en sachant qu il serait recalé , fait la cg , reparer le vehicule et ramener au ct pour pouvoir rouler

 

perso , il vaut mieux essayer de faire la cg a son nom , ca evite des doublettes triplettes etc ...

 

j ai récup un véhicule mois dernier , y a 5 ventes âpres la carte grise que j ai , au final seule la 1ere a été enregistré ... mais bonjour pour démêler ..

[kyril31]

Salut, de mon coté l'eau a coulé sous les ponts, et finalement je m'oriente vers un achat sans restauration. D'ailleurs ma CTS est vendue a gege83 🙂