Malus

[Cal3b]

Il y a 2 heures, deville72 a dit :

 

Mais quand même, le type de CG ne remet pas en cause l'état de "véhicule de collection". Même les assureurs l'ont bien compris ...

Et puis si les véhicules de collection immatriculés en CGC ne sont pas de voitures, c'est quoi ?

 

Bon, au pire j'ai déjà mon attestation FFVE depuis 2019 (limite de validité avant mai 2017) et on va voir sachant que Capital fait son casse croute de tout ce qui fait chauffer les lecteurs ...

Mais ça me ferait de la peine de perdre mes plaques jaunes de 2004 ...

 

une voiture perds son usage en CGC c’est a dire que le but de l'objet n'ets plus de te déplacer, doù le fait qu'il n'y a pas de vice caché car tu n'achètes pas ce type de voitures pour tes déplacements réguliers. c’est un objet dont le but est la collection.

 

Citation

ceci sort de l’arrêt de la Cour d’Appel de Paris du 6 Novembre 1991, confirmé à de nombreuses reprises par la Cour de Cassation (1993, 1997, …). En clair, le véhicule de collection est vendu comme une pièce de patrimoine et non comme un véhicule d’usage quotidien, si vice caché il y a, il n’empêche pas au véhicule ancien de rester une pièce de patrimoine.

 

[FLYER34]

« Afin d’éviter les contournements et les distorsions sur le marché intérieur, le présent article prévoit, à compter du 1er janvier 2026, que tous les véhicules d’occasion pour lesquels le malus CO2 ou le malus masse n’a pas été prélevé lors de la première immatriculation seront soumis au malus s’ils font ultérieurement l’objet d’une immatriculation alors que les conditions de non taxation ne sont plus remplies ».

 

Cela concerne les véhicules exonérés de malus lors de leur première immatriculation (personnes à mobilité reduite, par exemple).

Des petits malins faisaient, fictivement, acheter un véhicule par le papy handicapé... et le "rachetaient" au bout de 6 mois 

 

60.000 € (soixante mille euros) de malus sur un véhicule à 30 k€ donnent des idées  

[Gilles]

Bon, imaginons que je réalise le fantasme (j'adore cette caisse) d'aller acheter en Suisse une Audi RS6 V10 (2008-2010). En imaginant que la conformité technique ne pose pas de problème, que dois-je payer comme taxes, quelles qu'elles soient ?

Oui, je sais, on n'est pas du tout en train de parler d'Américaines, mais comme à part "mon" forum , je n'ai confiance en personne ... 

[FLYER34]

il y a 5 minutes, Gilles a dit :

que dois-je payer comme taxes, quelles qu'elles soient ?

Le simulateur du gvt est très bien fait :

 

https://www.service-public.fr/simulateur/calcul/cout-certificat-immatriculation

 

A priori, pour une auto de plus de 10 ans, il n’y a que la CG à payer (en plus de la TVA, si origine "hors UE"). 

 

[deville72]

Il y a 2 heures, Cal3b a dit :

une voiture perds son usage en CGC c’est a dire que le but de l'objet n'ets plus de te déplacer, doù le fait qu'il n'y a pas de vice caché car tu n'achètes pas ce type de voitures pour tes déplacements réguliers. c’est un objet dont le but est la collection.

 

 

 

C'est aussi pour ça qu'on ne peut pas "travailler" (mariage, VTC, services limousine) avec une auto en CGC...

En théorie parce que dans les faits c'est une autre histoire ...

[deville72]

Il y a 21 heures, Pascal_455 a dit :

Ben si la loi passe, c’est la fin des gros cubes US. Je serais bien curieux de connaître le tarif pour les imports 😡
Les gens n’ayant pas les moyens d’acheter du neuf, devront ajouter du prix de l’occasion ce malus. 
Je dirais bien des gros mots mais bon 😔
 

 

Pas seulement, ma C5 V6 3 litres émettait 238 grammes de C02 .... 

[FLYER34]

Toutafé.

Amha, nous allons tout droit vers une "cubanisation" du parc.  

Qui peut accepter de payer 60 k€ (*) de malus (en plus de la TVA et de la CG) pour changer de bagnole ?

Le premier qui trouve une diesel neuve capable de tracter 3,5 tonnes sans les 60 k€ de malus prévient les autres 

 

 

(*) et c’est pas fini : "Son tarif maximum est renforcé de 10 000 € par an pour atteindre 90 000 € en 2027."

 

https://www.economie.gouv.fr/cedef/malus-vehicules-polluants

[Gilles]

il y a 25 minutes, FLYER34 a dit :

 

Amha, nous allons tout droit vers une "cubanisation" du parc

C'est ce qu'on appelle "avoir le sens de la formule",  malheureusement! 

Beaucoup de mes potes  sont allés à Epoqu'auto, que j'ai boycotté. Ils ont été impressionnés par le nombre de moins de 30 ans, incroyablement nombreux et enthousiastes. 

J'aimerais que les ecolos  briseurs de rêves , que d'autres que moi ont élus,  arrêtent de faire semblant de ne pas le savoir.

[pretender03]

il y a 32 minutes, FLYER34 a dit :

Toutafé.

Amha, nous allons tout droit vers une "cubanisation" du parc.  

Qui peut accepter de payer 60 k€ (*) de malus (en plus de la TVA et de la CG) pour changer de bagnole ?

Le premier qui trouve une diesel neuve capable de tracter 3,5 tonnes sans les 60 k€ de malus prévient les autres 

 

 

(*) et c’est pas fini : "Son tarif maximum est renforcé de 10 000 € par an pour atteindre 90 000 € en 2027."

 

https://www.economie.gouv.fr/cedef/malus-vehicules-polluants

Un PU double cabine (ou autre) homologué utilitaire 4 places (oui, c'est encore possible) ...

[FLYER34]

il y a 22 minutes, pretender03 a dit :

Un PU double cabine (ou autre) homologué utilitaire 4 places...

Je crains une sévère chute de confort après un SUV allemand récent avec tous les gadgets modernes 

[pretender03]

il y a 24 minutes, FLYER34 a dit :

Je crains une sévère chute de confort après un SUV allemand récent avec tous les gadgets modernes 

Avec ça , je ne crois pas ...

En attendant, entre une bouse de munich, un taudi et ça ,mon choix serait vite fait 

[FLYER34]

Il y a 11 heures, pretender03 a dit :

mon choix serait vite fait 

Pour moi aussi.

Dans le cahier des charges, j’ai oublié de préciser "avec un reseau de concessionnaires, capable d’entretenir de véhicule, dans toutes les (grandes) villes d’Europe".

Exit les imports à l’unité.     

 

Hélas, Ford Europe n’importe que le Ranger... qui est (beaucoup) trop faible.

[pretender03]

De toute façon avec l'autophobie  qui règne en ce moment , si on reste dans les chemins balisés , le choix est extrêmement restreint voir nul ...