carte grise - puissance fiscale

[cquisuila]

Je m'interroge sur la puissance fiscale de ma riviera 1966 - 340 CH  OU 254 KW.

 

1  La formule suivante F1 sert d’une manière générale au calcul des chevaux fiscaux de la majorité des voitures :

PA = (CO2/45) + (P/40)^1,6 (avec P en kw et CO2 en g)

Elle concerne les véhicules qui :

Ont été immatriculés pour la première fois en France entre le 1er Juillet 1998 et le 1er Janvier 2021

Relèvent d’un type réceptionné avant le 1er octobre 2019 qui n’a pas été modifié depuis cette date

Cette formule tient compte aussi bien des émissions de CO2 et de la puissance thermique en kw (P) du moteur ((1 ch = 0,736 kW).

 

- La formule suivante F2  : PA = 1,80 x (PM/100)^2 + 3,87 x (PM/100) + 1,34 s’applique aux véhicules homologués après le 1er octobre 2019.

Cette formule, d'ailleurs  aussi applicable au véhicules électriques, se réfère désormais uniquement à la puissance nette maximale du moteur (PM) en kW.

En tenant compte de l’entrée en vigueur du cycle d’homologation WLTP, cette nouvelle formule utilise donc uniquement la puissance thermique du véhicule.

 

DONC c'est facile pour les voitures francaises ou européennes.--->  Mais qu'en est-il de nos US des années 60 ?

 

En effet, n'étant pas réceptionnées en France, on pourrait à mon sens utiliser la seconde formule qui diminue presque par 2 la puissance fiscale !!!

Il faut aussi savoir que la formule F1 demande le paramètre CO2 en g/km qui est inconnu pour nos US...

 

Exemple : pour ma voiture 340cv - 250 kw

F1 donne 1000/45 +(250/40)exp1.6 = 41 cv (avec 1000 g CO2 estimés et 250kw)

F2 donne 1.8*(250/100)exp2+3.87*2.5+1.34= 23 cv !!!

 

 

[Phil]

Ce n'est pas parce que TA voiture n'a pas été homologuée en France que le modèle ne l'a pas été à l'époque, et ça m'étonnerait que la Buick Riviera 66 ne l'ait pas été. Dotée du 425 et de la boîtoto GM, ça doit faire dans les 40 CV.

 

Par ailleurs, il y a (évidemment) une formule de calcul pour les véhicules d'avant 1998.

 

Le calcul de la puissance fiscale ou administrative d’un véhicule jusqu’à 1998 est le suivant :

M x (0,0458 X C/K) x 1,48

Voici la signification des lettres de la formule :

C = cylindrée du moteur

M = coefficient du type de carburant (1 pour essence ; 0,7 pour diesel)

K = transmission du mouvement

Pour le K c'est un peu compliqué, ça dépend si la boîte est manuelle ou automatique, et le nombre de rapports (les deux donnent un sérieux malus à une boîte auto à 3 rapports).

[piero]

En général chez GM : 350ci 33cv, 327ci 27cv

 

[Phil]

Il me semble de toute façon que pour les véhicules anciens importés (donc en CG collection), le calcul est fait par la FFVE au moment de délivrer l'attestation. Et c'est cette valeur qui fait foi pour l'établissement de la carte grise. Donc à ta question :

il y a une heure, cquisuila a dit :

Je m'interroge sur la puissance fiscale de ma riviera 1966

La réponse est : "regarde la carte grise, c'est écrit dessus"

 

Pour faire modifier la puissance fiscale en tenant compte des formules récentes, il "suffirait" d'homologuer soi-même le véhicule à titre isolé, avec passage à la DREAL et tests UTAC... bon courage

[cquisuila]

il y a 23 minutes, Phil a dit :

Ce n'est pas parce que TA voiture n'a pas été homologuée en France que le modèle ne l'a pas été à l'époque, et ça m'étonnerait que la Buick Riviera 66 ne l'ait pas été. Dotée du 425 et de la boîtoto GM, ça doit faire dans les 40 CV.

 

Par ailleurs, il y a (évidemment) une formule de calcul pour les véhicules d'avant 1998.

 

Le calcul de la puissance fiscale ou administrative d’un véhicule jusqu’à 1998 est le suivant :

M x (0,0458 X C/K) x 1,48

Voici la signification des lettres de la formule :

C = cylindrée du moteur

M = coefficient du type de carburant (1 pour essence ; 0,7 pour diesel)

K = transmission du mouvement

Pour le K c'est un peu compliqué, ça dépend si la boîte est manuelle ou automatique, et le nombre de rapports (les deux donnent un sérieux malus à une boîte auto à 3 rapports).

j'ai vu cette formule mais à mon sens, elle n'est pas celle qui doit être utilisée (article 62 de la loi n° 98-546 )

[Phil]

il y a 1 minute, cquisuila a dit :

j'ai vu cette formule mais à mon sens, elle n'est pas celle qui doit être utilisée (article 62 de la loi n° 98-546 )

Cette loi de 1998 s'applique aux véhicules homologués après 1998. La CGC permettant justement d'échapper à l'homologation, avec un certain nombre de détails donnés par la réglementation - dont le calcul de la puissance fiscale avec des formules plus anciennes.

 

Sinon, il va falloir équiper cette Riviera de ceintures à enrouleurs, d'un troisième feu stop et de tout un tas de choses stipulées par des lois plus récentes...

[cquisuila]

Le calcul ci-dessus est valable à partir de 1978. Avant cela, il était encore différent.

 

1978 à 1998 : calcul basé sur la cylindrée, la transmission du mouvement et le carburant

formule phil🙂

1999 à 2019 : calcul basé sur les émissions de C02 et la puissance

2020 à ce jour : la puissance administrative se calcule uniquement sur base de la puissance du moteur en kW (en P2 sur la carte grise, et non sur la puissance DIN)

 

toutes ces formules sont valables pour les véhicules "francais" donc désolé de le redire mais rien n'existe pour les vieilles us....

 

Modifié le 26 novembre par cquisuila

[FLYER34]

il y a une heure, Phil a dit :

Le calcul de la puissance fiscale ou administrative d’un véhicule jusqu’à 1998 est le suivant :

Arrêtez de vous torturer, c’est encore plus simple que ça.

Pour les vieilles US comme la Riviera 1966*, on utilise la formule dite "de 1956" où la boîte de vitesses n’intervient pas :

 

P = C x K
où :

𝑃 = puissance administrative (ou fiscale)
𝐶 = cylindrée en litre (1 L = 1 000 cm3)
𝐾 = coefficient qui est égal à 5,7294 pour les motorisations essence

 

https://fr.m.wikipedia.org/wiki/Cheval_fiscal

 

 

* et, en gros, tous les vehicules importés actuellement et qui ne sont pas passés aux mines à l’époque.

La raison est simple : la boite de vitesses, le rapport de pont, les émissions, l’âge du capitaine peuvent être très différents selon l’endroit où le véhicule à été vendu neuf.  

[cquisuila]

DONC P = 7 * 5.7294 = 40 cv soit une carte grise à 1000 euros !!!!!🥵

 

merci flyer34 !!!🙂

 

Est-ce le calcul que réalise la FFVE ????

Modifié le 26 novembre par cquisuila

[FLYER34]

il y a une heure, cquisuila a dit :

Est-ce le calcul que réalise la FFVE ????

Toutafé.

 

Mon F150 de 1992 vient de recevoir son attestation FFVE avec la puissance fiscale calculée selon la formule de 1956.

Pour les VU, c’est un peu moins de 5,7294  , voir mon post du 2 septembre :

https://www.dreams-cars.org/forum/topic/29596-un-f-150-de-plus-en-france/page/3/

[deville72]

De toutes façons, c'est la date de première mise en circulation, en France ou ailleurs qui détermine le calcul à appliquer pour les chevaux fiscaux.

Donc cette Riviera étant de 1966, c'est simple, c'est comme ça...

Tout comme pour les réglementations diverses sur les ceintures, pollution, couleurs des feux, etc... Une seule règle: on applique celles en vigueur à la date de sortie du véhicule. Les CT le savent bien même si certains tentent de nous mettre la pression ...

 

Il y a bien longtemps, année 60 il était justement économiquement viable de passer des américaines en diesel via le "services des mines" pour diminuer les CV fiscaux et échapper un peu à la fameuse vignette auto pour les vieux...

 

Et pis si tu insistes pour faire appliquer les règles d’aujourd’hui, l'ANTS risque ensuite de considérer que ton auto à moins de 10 ans et là on te double la mise ...  (je déconne, comme d'hab...)

 

Ma cad est en 44 cv quand elle est passée de Suisse en France vers 1986.

[cquisuila]

c'est très clair désormais en effet

avec cette fameuse fiche de calcul de 1956 avec cylindrée en litres * 5.7294

[FLYER34]

Il y a 1 heure, deville72 a dit :

De toutes façons, c'est la date de première mise en circulation, en France ou ailleurs qui détermine le calcul à appliquer pour les chevaux fiscaux.

Non.

Le calcul de la puissance fiscale pour nos vieilles américaines ne dépend pas de la date de mise en circulation.

La puissance fiscale sera celle découlant de la formule de 1956, même s’il s’agit d’un véhicule construit entre 1978 (nouvelle formule, différente de celle de 1956 ) et 1994 (limite actuelle des 30 ans).

 

 

"Article L421-21
Par dérogation [...], pour les véhicules à moteur n'ayant pas fait l'objet d'une réception européenne ou pour lesquels les données techniques nécessaires ne sont pas connues, la puissance administrative est déterminée à partir des données disponibles selon une méthode équivalente à celles résultant des dispositions des articles L. 421-14 à L. 421-20 déterminée au cas par cas par l'administration."

 

Les "données techniques" (puissance réelle, rapports de boîte, émissions etc...) ne sont JAMAIS "connues" (au sens administratif du terme) pour les véhicules importés. 

 

"Article L421-19
Pour les véhicules propulsés par un moteur thermique [nos vieilles US], la puissance administrative, exprimée en chevaux administratifs, est égale au produit des facteurs suivants :
1° La cylindrée du moteur, exprimée en litres ;
2° Un coefficient [...] modulé entre 2 et 12...

Un arrêté conjoint du ministre chargé du budget et du ministre chargé de l'environnement détermine ce coefficient."

 

Les Ministres ont sagement décidé de reconduire les coefficients de 1956. 

 

 

[SebastoVAN]

A la FFVE , je pense qu il applique bêtement le 5.7 x la cylindrée 

 

ce qui donne des 7.4 a un tarif prohibitif qui sortent 160cv qu un 3cyl turbo plastique hybridé tuperware atomsise allegrement , c est injuste 

 

ils devraient faire que tout les 10 ans la carte grise devient de moitié  lol

Modifié le 26 novembre par SebastoVAN

[Cal3b]

47 chvx le 8.2 gm... 

[deville72]

Ne soyons pas radins !

 

 

 

213 cv fiscux- environ 28.336 € de frais d’immatriculation (carte grise, malus et taxes diverses inclus)

 

[FLYER34]

il y a 46 minutes, deville72 a dit :

213 cv fiscux- environ 28.336 € de frais d’immatriculation (carte grise, malus et taxes diverses inclus)

Ben non.

Avec des émissions > 193 grammes de CO2 au km, le malus 2024 est de 60.000 €.

Par contre, dans le 34, les 213 CV fiscaux ne génèrent "que" 11.608 € de coût de la CG.   

 

Simulation, sur le site du gvt  :

 

On notera la grande mansuétude du plafonnement à 60.000 € du malus écolo : pas de surtaxe due au poids 

 

 

[deville72]

C'est fatiguant, je lâche ce sujet ...

[SebastoVAN]

au prix de la bagnole c est quoi 71 000 balle ?

 

si ta les moyens de lacher des sommes comme ca dans une bagnole ,tu peux payer des taxe 

 

quand ta 1500€ de cg sur une vieille king size  qui vaut 5000 balle ... c est pas équitable

 

la voiture que je parle plus haut avec mon monsieur pas décédé , voiture acheter roulante avec ct valide 450€ , prix de la cg 305€ ... et elle fait que 11cv ... abusé

[FLYER34]

il y a 17 minutes, SebastoVAN a dit :

au prix de la bagnole c est quoi 71 000 balle ?

si ta les moyens de lacher des sommes comme ca dans une bagnole ,tu peux payer des taxe 

Vrai pour une Bugatti ou une Ferrari, faux pour une Mustang à 59.300 €.

(Le plafonnement du malus à 50 % du prix de l’auto a disparu en 2024) 

 

il y a 17 minutes, SebastoVAN a dit :

voiture acheter roulante avec ct valide 450€ , prix de la cg 305€ ...

et elle fait que 11cv ... abusé

Prefèrerais-tu payer 15 € pour la CG et, ensuite, payer 100 ou 150 € annuels de "vignette pour les vieux" ?

 

Nous avons tous la sensation de payer trop de taxes "inéquitables".

Je préfère payer un peu plus, une seule fois, plutôt qu’un racket annuel soumis à l’humeur du moment du pouvoir en place.

Cela dit, je ne parierais pas sur le côté définitif de la suppression de la taxe annuelle sur les véhicules à moteur. Il va bien falloir compenser, d’une façon ou d’une autre, la diminution des recettes de TICPE 

 

 

 

 

[French Riviera]

Ma Riviera 1964, équipée d’un 425 et d’une TH400 , vendue neuve en France( et toujours en CG normale) fait 40CV fiscaux.

[SebastoVAN]

Le 28/11/2024 à 09:26, FLYER34 a dit :

Vrai pour une Bugatti ou une Ferrari, faux pour une Mustang à 59.300 €.

(Le plafonnement du malus à 50 % du prix de l’auto a disparu en 2024) 

 

Prefèrerais-tu payer 15 € pour la CG et, ensuite, payer 100 ou 150 € annuels de "vignette pour les vieux" ?

 

Nous avons tous la sensation de payer trop de taxes "inéquitables".

Je préfère payer un peu plus, une seule fois, plutôt qu’un racket annuel soumis à l’humeur du moment du pouvoir en place.

Cela dit, je ne parierais pas sur le côté définitif de la suppression de la taxe annuelle sur les véhicules à moteur. Il va bien falloir compenser, d’une façon ou d’une autre, la diminution des recettes de TICPE 

 

 

 

 

 

oui le coup de la mustang ou m5 ou megane RS , toyota yaris etc ... ca fait mal

 

oui aussi pour la vignette annuels , ca fait mal ... bref , quoi que tu fasse , c est chiant

[cquisuila]

Le 28/11/2024 à 11:29, French Riviera a dit :

Ma Riviera 1964, équipée d’un 425 et d’une TH400 , vendue neuve en France( et toujours en CG normale) fait 40CV fiscaux.

Eh oui comme la mienne