vente vehicule CGUS

[DODGE RT]

Bonjour,

 

J'aimerais savoir s'il etait possible de vendre en France un vehicule en carte grise US non dedouane?

 

Je m'explique:

 

Je vis aux USA, et j'envisage d'acheter un vehicule, une trans am ram air de 2002, que j'aimerai enmener avec moi en France pendant mon sejour de 3 mois, ensuite j'aimerai vendre ce vehicule mais en CGUS et sans le dedouaner (pas le temps de le faire homologuer), est-ce possible? si oui, est-ce que l'acheteur aura des difficultes a le faire immatriculer? biensur que le prix de vente sera bien plus inferieur a ce que l'on peut trouver en France en immat Francaise, j'aimerai simplement rembourser mon achat et non pas faire un profit.

Si c'est possible, faut-il alors que le vehicule arrive imperativement dans un port Francais (lehavre ou fos) ou peut le faire transiter par anvers?

 

Merci pour votre reponse et salut a toi Cuda

 

Dodge RT

[Invité Richard]

c'est à l'importateur de faire les démarches d'immatriculation et à personne d'autre ... sinon pot de fleurs.

[DODGE RT]

Richard,

 

Je ne comprend pas ta reponse, plus de precision stp?

 

Est-ce que tu me dis que c'est possible ou non?

[Invité Richard]

C'est à toi de faire les démarches pour l'immatriculer à ton nom et ensuite la vendre en CGF.

 

Si tu la vends comme ça, le futur acquéreur ne pourra pas l'immatriculer.

[Phil]

DODGE RT, il faut distinguer "dédouanement" (paiement des taxes et sortie du port), et "homologation"(visant à obtenir une carte grise française).

Le dossier d'homologation doit absolument être au nom de la personne qui a dédouané, sinon il sera impossible d'homologuer la voiture, ce sera alors ce que Richard appelle un "pot de fleurs" (voiture qui ne peut pas rouler en France, donc juste bonne pour la déco, par exemple posée dans le jardin, remplie de terre, avec des géraniums qui dépassent ). Cette règle est rigoureuse, et explique la présence à bas prix dans les petites annonces de pas mal de ces pots de fleurs dont personne ne veut à part pour les pièces détachées.

 

Dans ton cas, il est possible de vendre "non dédouané - non homologué", ce sera ton acheteur qui fera les deux. Seul problème, le dédouanement doit se faire dès l'arrivée du véhicule au port, donc il vaut mieux trouver un client avant d'envoyer la voiture. Sinon, tant que les taxes ne sont pas payées, le véhicule ne sort pas du port, et on paye chaque jour des frais d'immobilisation

 

Ce qui est c*n, c'est qu'en tant que résident aux USA tu es dispensé du paiement des taxes à ton retour en France (tu dois le savoir), mais que si tu ne veux pas homologuer toi-même, tu ne peux pas dédouaner toi-même, donc pas de dispense.

 

Pour passer par Anvers, je ne sais pas bien comment ça se passe (on en avait peut-être déjà parlé dans ce forum, me souviens plus), mais ça complique singulièrement la manoeuvre.

 

Enfin, pour un véhicule de 2002, la procédure d'homologation risque d'être longue et difficile, ça aussi tu dois le savoir puisque tu ne veux pas le faire toi-même . Donc à moins de trouver un pigeon qui ne le sait pas http://www.dreams-cars.org/forum/public/style_emoticons/default/dry.png , le prix de vente devra être très très en-dessous du prix du même véhicule en carte grise française. Le véhicule doit être en parfait état, puisque l'homologation inclut un contrôle technique dont le résultat doit être vierge (zéro défaut).

[Morgan]

Oui, mais etant donner qu'il vit aux US et qu'il as une adresse la bas, il doit pouvoir sortir la voiture du port sans payer de Taxe puisque la voiture lui appartient...

[Invité Richard]

Oui, mais etant donner qu'il vit aux US et qu'il as une adresse la bas, il doit pouvoir sortir la voiture du port sans payer de Taxe puisque la voiture lui appartient...

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Oui mais dans ce cas il n'a pas le droit de la vendre avant 1 an minimum.

 

De plus pour bénéficier de l'éxonération de taxes, il faut que ce soit un retour définitif, pas un séjour en vacances

[Phil]

etant donner qu'il vit aux US et qu'il as une adresse la bas, il doit pouvoir sortir la voiture du port sans payer de Taxe puisque la voiture lui appartient...

Pareil que Richard, plus :

Même sans payer de taxes, la douane délivre un 846A pour l'homologation. Et sur le 846A c'est son nom qui sera inscrit, donc c'est lui qui doit homologuer... retour à la case départ.

[DODGE RT]

Salut,

 

Si je comprend bien, c'est impossible!

Dommage car je voulais faire un heureux en France, car tout ce que j'en demandais c'etait

11 000 Euros, pour une ram air de 2002, je pense pas que le prix n'est pas excessif (c'est le prix que je l'a paye) , mais encore une fois, si c'est impossible de l'immatriculer, alors c'est vrai que ca vaut pas le cout, un pot de fleur a 11 000 euros, ca fait cher.

 

Merci quand meme pour vos reponses.

 

dodge rt

[j&b]

De toutes façons, pour ne pas payer de tva à l'import, le title US doit être à ton nom depuis 6 mois minimum

 

Enfin, à noter que dans le cas où tu bénéficie de l'éxonération de tva à l'import (pour la raison ci-dessus), tu n'a ""pas le droit"" de vendre la voiture dans les 12 mois suivant l'import de celle-ci sinon tu sera redevable du montant de la tva dont tu as échappé

 

Bref idée à oublier