Carte grise perdue

[catdu38]

bonjour a tous j ai un ami qui viens d acquerir une ford mustang en assez bon état, il n 'y a pas grand chose a faire en traveaux.

Cependant, il a acheter cette voiture à un gas qui a débarassé une grange, la carte grise à été perdu et le propriétaire est DCD, il ne reste plus que sa femme.

Il posséde les numéros d'immatriculations d'origine car elle possede encore ses plaques d'immatriculations française. http://www.dreams-cars.org/forum/public/style_emoticons/default/cool.png

Je vous demande donc se qu il est possible de faire pour que cette belle américaine ait le droit de rouler à nouveau?

Merci a vous.

[French Riviera]

1-Aucun interet à passer en CG Collection si on peut avoir une CG Normale!!

2-Si la carte grise est au nom du DCD uniquement,sa femme doit avoir hérité du vehicule(sauf disposition testamentaire contraire!).Dans ce cas son notaire doit pouvoir faire les papiers necessaires pour qu'elle puisse vendre cette voiture en toute légalité.

3-carte grise perdue=demande de duplicata en préfecture(par le proprietaire ou ses héritiers).

 

Tout ceci à vérifier;je suis pas juriste...

[Tbird61]

trois possibilité:

1: tu fait une demande de duplicata au nom de l'ancien proprio puis tu te vends la voiture

 

2: tu fait un dossier auprés de la ffve pour uen CGC.

 

3: la veuve est la proprio via l'heritage et c'est elle qui te fait le certif de vente avec papiers du notaire http://www.dreams-cars.org/forum/public/style_emoticons/default/wink.png

 

bref y'a pas de soucis puisque ce n'est pas une voiture volée

[catdu38]

Merci a vous pour mon pote

 

pour la CG en collection ça fonctionne comment et que faut il comme documents?

[Olds 60's]

se serais vraiment dommage de la passé en cgc alors qu'elle à déja une cgfn, fait le necessaire pour avoir un duplicata se serais quand meme mieux

[catdu38]

et bien merci beaucoup pour toutes ces réponses constructives

je vais transmettre toutes ces solutions a mon pote. http://www.dreams-cars.org/forum/public/style_emoticons/default/cool.png

Je vous remercie tous de m'avoir donner ces renseignements.

et à bientot sur le forum j'espère.

[Coco]

Oui tout de même un petit détail dans ce cas :

 

la vente étant postérieure au DC, alors seuls les héritiers légaux peuvent vendre.

En général ce sont conjointement les enfants + le conjoint mais ça peut être différent, tout est autorisé sauf de faire héritier les animaux.

 

Conclusion: si la personne qui signe l'acte de vente est pas la bonne (celle autorisée par le testament ou la dévolution légale) alors les vrais héritiers sont en droit de revenir te voir dès que tu auras fait les papiers (et les travaux bien sûr), et tu seras dans l'obligation de leur rendre la voiture sans dédommagement. Par ailleurs si tu t'es vendu la voiture tout seul, là c'est faux et usage de faux (voire...VOL ....) et ça coute cher.

 

Donc dans un tel cas on demande à voir la notoriété, ou le testament, ou on va voir le notaire pour savoir qui doit signer quoi. Et on se fait remettre un duplicata de CG tant qu'à faire  Mais il faut que les héritiers se déplacent avec déclaraiton de perte, CNI, justificatif de dom et surtout (??!!!) controle technique valide !!!!!

Quitte à payer autant bien dormir...mais pour le duplicata ce sera délicat peut être.

 

Saches que les héritiers légaux ont de très longues et nombreuses années pour se manifester. D'ici là ta voiture vaudra surement un gros paquet de fric....

[cobra84]

Oui tout de même un petit détail dans ce cas :

 

la vente étant postérieure au DC, alors seuls les héritiers légaux peuvent vendre.

En général ce sont conjointement les enfants + le conjoint mais ça peut être différent, tout est autorisé sauf de faire héritier les animaux.

 

Conclusion: si la personne qui signe l'acte de vente est pas la bonne (celle autorisée par le testament ou la dévolution légale) alors les vrais héritiers sont en droit de revenir te voir dès que tu auras fait les papiers (et les travaux bien sûr), et tu seras dans l'obligation de leur rendre la voiture sans dédommagement. Par ailleurs si tu t'es vendu la voiture tout seul, là c'est faux et usage de faux (voire...VOL ....) et ça coute cher.

 

Donc dans un tel cas on demande à voir la notoriété, ou le testament, ou on va voir le notaire pour savoir qui doit signer quoi. Et on se fait remettre un duplicata de CG tant qu'à faire Mais il faut que les héritiers se déplacent avec déclaraiton de perte, CNI, justificatif de dom et surtout (??!!!) controle technique valide !!!!!

Quitte à payer autant bien dormir...mais pour le duplicata ce sera délicat peut être.

 

Saches que les héritiers légaux ont de très longues et nombreuses années pour se manifester. D'ici là ta voiture vaudra surement un gros paquet de fric....

Modifié le 13 août 2007 par cobra84