Carte grise française

[brascasses]

Bonjour, je suis un p'tit nouveau, et j'aurais besoin de votre aide.

 

Je viens d'acquérir une dodge dart de 68, avec une carte grise suisse.

 

J'explique:

Je l'ai acheté à un gars, qui l'avait acheté à un copain suisse il y a 8 ans.

 

Le problème, c'est que les papiers n'ont jamais été fait, et elle est resté au nom du propriétaire suisse.

 

Donc, j'ai en ma possession, la carte grise, au nom du propriétaire suisse, (rayée et avec la mention vendu le...), et un papier rédigé à la main, cédé à titre gratuit, et signé des 2 personnes (vendeur et acquéreur).

 

Ce sont les seuls papier que je possède, et je ne peut pas en avoir d'autres.

 

Comment faire pour mettre la carte grise à mon nom?

 

Voilà

 

Merci

 

Florent

[Bouteille0]

Salut Florent et bienvenue ici

 

.... il serait souhaitable que tu divises ton post en deux :

 

la partie qui concerne ta présentation dans le salon prévu à cet effet et ta question à laisser là où tu l'as posée

 

Merci

[Richard]

Bon courage ... notamment quand tu iras faire dédouaner une auto qui est en France depuis plusieurs années sans jamais avoir été déclarée ... outre un refus catégorique des douaniers, tu risques une belle amende par dessus le marché.

 

C'est pourtant pas faute de le dire.

Ne JAMAIS acheter une voiture en France qui est encore en papiers étrangers, ça finit en pot de fleurs !

Donc la solution, tu retournes voir le mec qui t'as vendu la caisse pour qu'il se charge lui même des formalités ou qu'il te rembourse.

[brascasses]

Oui mais bon, quand tu trouveras une dart 270 tournante à 500 euros, je pense pas que tu est envie de la retourner.

 

Le problème, c'est que le mec est assez aisé, (pour ne pas dire complètement), il l'a achetée 10000 balles il y a 8 ans, à rouler 2 ou 3 fois dans sa cour, et la stocker dans un garage.

 

Un pote qui bosse chez lui, a vu cette caisse et lui en a parler, donc je lui ai acheté pour le débarrassé, car il ne s'en occupait pas / plus.

 

Et donc il ne veut pas que je le fasse chier avec la paperrasse, je l'ai acheter comme ça.

 

Alors si quelqu'un aurait quelque chose de concret, se serait cool.

 

Merci

[Cal3b]

Ne peut-il pas faire comme avec un véhicule belge ( bien que la suisse ne soit pas en UE ) ?

c'est à dire :

 

- déjà, virer tout ceux qu'il y entre lui et le vendeur si le certif' de cession n'a pas été envoyé à la préfecture.

- aller aux impôts faire son 846A ( c'est ça que je ne pige pas, c'est les douanes qui auraient du te le faire... je ne comprend pas comment la voiture a pu arriver en France sans ça. peut être que l'ancien proprio a oublié de te le donner, si non , il te le faut : va te faire engueuler par les douaniers et chercher ce papelard... :/ ) ?

- faire sa demande à la FFVE avec CG, certif' de cession refait à son nom ( il demande à l'ex proprio de le refaire ça va pas lui bouffer un bras ! ) à la même date que celle écrite sur la CG et le 846A.

 

ou alors, plus couteux : demander à un pote suisse de l'acheter, de l'immatriculer et de la lui revendre, ou donner...

[STG]

Un import de SUISSE est obligatoirement un passage par la douane Française qui delivre le 846A car la SUISSE est hors CEE.

seul peut faire la declaration a la douane l'importateur et l'a c'est pas joue.

 

tu presentes aux douaniers

-immatriculation SUISSE CG originale

-facture d'achat entre toi et le nom sur la CG SUISSE sans intermediaire sinon c'est mort et ta voiture tu la remet pour la ferraille.

[Phil]

quand tu trouveras une dart 270 tournante à 500 euros, je pense pas que tu est envie de la retourner.

Le fait qu'elle soit tournante ne change rien, elle n'a pas le droit de circuler en France donc elle ne vaut pas plus que le prix des pièces (ou de la ferraille c'est selon).

 

Comme, de plus, ton vendeur n'a jamais payé la TVA (19,6%) ni la douane (10%) en entrant en France, elle vaut même beaucoup moins, car celui qui achète quoi que ce soit dessus est en situation de receleur .

ça c'est la théorie. En pratique, si tu n'attires pas l'attention des douanes sur ta voiture (par exemple en cherchant à lui faire des papiers ) personne ne risque grand chose.

 

Mais puisque tu cherches du concret, il faut trouver d'autres sources de renseignements : chercher une épave de Dart 270 avec une carte grise, meuler et refrapper les numéros de châssis, dériveter et re-riveter les plaques d'identification, et prier bien fort pour qu'aucun petit homme bleu à képi n'aille y regarder de près, toutes ces choses-là, personne sur ce forum n'ira te conseiller de les faire .

[Cal3b]

chercher une épave de Dart 270 avec une carte grise, meuler et refrapper les numéros de châssis, dériveter et re-riveter les plaques d'identification, et prier bien fort pour qu'aucun petit homme bleu à képi n'aille y regarder de près, toutes ces choses-là, personne sur ce forum n'ira te conseiller de les faire .

 

Même en cherchant, il trouvera rien dans ce cas là !

N° de chassis différent ou absent ne pose pas de problème ( sans contre visite au CT ). il faut juste mettre les bonnes plaques et l'immatriculation.

 

de plus, qu'est-ce qu'il en sait ce qu'est une Dart ?!

[Bouteille0]

... revenons aux fondamentaux :

 

donc :

 

" les conseilleurs ne sont pas les payeurs "

 

ce " contournement de la loi " peut effectivement permettre de résoudre le problème ... et ce ne sont pas les représentants de l'ordre qu'il faut craindre dans cette affaire

 

... nous l'avons souvent indiqué , ce sont les inspecteurs des assurances qu'il convient de craindre , en cas d'accident grave avec la voiture dont les papiers ont fait l'objet d'une habile substitution ; par accident grave , il faut entendre ... entraînant la mort ou soit une incapacité de travail complète ; dans ce cas , si l'assurance peut s'éviter de verser plusieurs centaines de milliers d'euro à une victime , il faut s'attendre à une expertise détaillée

 

... je connais personnellement une personne du forum dont je tairai le nom pour des raisons évidentes de confidentialité et respect de la vie privée qui a connu une expérience similaire

conséquence : une vie ... voire " des" vies complètement foutues en l'air ... une famille éclatée ...

 

... çà demande réflexion , non?

[DEMON]

le réel problème est que la date de vente à été indiquée sur la carte grise, et de ce fait les douanes risquent de tiquer ?

 

a moins de connaitre quelqu'un aux douanes qui ferme les yeux ou de trouver un suisse qui veux bien l'immatriculer à nouveau en suisse pour te la revendre,

 

y pas photo, ce sont les seules solutions !!

 

bonne chance.

 

sinon, mais nous des photos qu'on puisse voir la bête

[brascasses]

Merci de vos réponses, je vais essayer de me démerder, si il y en a qui on d'autres informatios ou solutions, je suis preneur.

 

Voici quelques photos de la bête, un bon nettoyage s'impose, et elle aura déjà meilleur mine, pour la suite on verra.

[Cal3b]

Ou alors de modifier la date de vente sur la cg si c'est possible, si les chiffres sont transformables, avec un crayon de même couleur ben ça devrait le faire...

[brascasses]

ça va être dur de modifier la cg.

Ou autrement, je pensais, si je fait des papiers de cession de véhicule, et que je dit que j'attendais qu'elle soit retapper pour faire les papiers, vous croyez que ça va passer??

[Richard]

non, que la bagnole soit à retaper ou pas, il faut dédouaner la voiture au passage de la frontière.

On peut attendre pour refaire une CG, on ne peut pas attendre pour payer le fisc

[Cal3b]

Il peut pas faire style : la voiture est restée en suisse jusque maintenant ( mais vendue il y a 8 ans et jamais récupérée par manques de moyens, soucis, etc.. ) et donc l est venu chercher la voiture et donc il paye les frais.. ?

 

ou alors en disant la vérité, non ? si il dit que la voiture a été vendue a un gars qui n'a jamais payé ce qu'il devait et que maintenant il aimerait régulariser la situation, ça passerait peut être, non ?

[Cal3b]

ça va être dur de modifier la cg.

 

 

Pourquoi ? il a gravé au burin "vendu le XX XX XXXX " dessus ?

Les chiffres sont pas modifiables sans que ça ce voit ?

[Bouteille0]

Oui mais bon, quand tu trouveras une dart 270 tournante à 500 euros, je pense pas que tu est envie de la retourner.

 

....Le problème, c'est que le mec est assez aisé, (pour ne pas dire complètement)

 

...je lui ai acheté pour le débarrassé, car il ne s'en occupait pas / plus.

 

...Et donc il ne veut pas que je le fasse chier avec la paperrasse, je l'ai acheter comme ça.

 

 

... je pense en effet qu'à 500€ , tu ne t'es pas beaucoup engagé

 

ceci dit , pourquoi ne pas réessayer d'aller voir le proprio et lui expliquer simplement la situation : ce n'est pas parce qu'il est " aisé " ... que tu l'as " débarrassé " ... qu'il est au-dessus des lois et que lui faire poliment remarquer , ce serait le faire " chi*r "

[brascasses]

Voilà quelques nouvelles du front, après quelques coup de fils et une visite au bureau de douanes de Nantes.

 

Donc la voiture à bien été dédouané en sortant de suisse il y a 8 ans, sauf que le 846 A a été égaré.

 

Mais on peut le récuperer:

 

-soit en retrouvant le bureau de douanes ou la voiture a été dédouané, et les recontacter en leur demandant un justificatif de dédouanement, pour pouvoir par la suite refaire un 846 A dans la prefecture du nouveau département, solution gratuite

 

-ou soit, en la redédouanant, une deuxième fois, en amenent des preuves de la voiture, (ou même la voiture), avec des papiers ou article qui justifie sa valeur, pour payer la taxe de dédouanement, et avoir un nouveau 846 A, et la je précise, contrairement à ce que certains disaient, pas d'amendes ou de prunes à payer. solution payante

 

Je vais recontacter l'ancien propriétaire, pour avoir l'adresse du bureau de douanes où elle a été dédouanée.

 

Mais en attendant, si cela peut aider pour d'autres personnes, voilà tout.

 

Affaire à suivre

 

Tchao tout l'monde

[Richard]

Mouais, ça dépend des bureaux de douane.

 

Là où j'ai faité dédouanner la mienne (le lendemain de l'achat), on voulait me coller une amende pour avoir circuler en France (300km) sans avoir acquité les taxes.

[ze_katt]

Pourquoi ? il a gravé au burin "vendu le XX XX XXXX " dessus ?

Les chiffres sont pas modifiables sans que ça ce voit ?

Je suis pas sure que faire un faux soit la solution adaptée.

[brascasses]

Comme tu dit Richard, ça doit dépendre des bureaux de douanes, moi j'y ai été cette après-midi et pas d'amende si faut que j'en fasse un nouveau sans retrouver le premier.

 

ça doit être à la tête du client...

 

Faut dire que j'ai un physique assez impressionnant :fleurs:

 

Peut être pas toi ? c'est pour ça

 

J'déconne...

[Bouteille0]

.

ceci dit , pourquoi ne pas réessayer d'aller voir le proprio et lui expliquer simplement la situation :  ce n'est pas parce qu'il est " aisé " ... que tu l'as " débarrassé " ... qu'il est au-dessus des lois et que lui faire poliment remarquer , ce serait le faire " chi*r " 

 

...Je vais recontacter l'ancien propriétaire, pour avoir l'adresse du bureau de douanes où elle a été dédouanée.

 

 

Faut dire que j'ai un physique assez impressionnant fleurs.gif

 

[brascasses]

OK...OK... je m'incline.

 

Faut que j'essaye de revoir avec l'ancien propriétaire, ce n'est pas chose faite non plus.

[dizen45]

pô de bol je comprendrais jamais ces gens qui sont pas foutus de faire des papiers en temps et en heure...

 

c'est comme ceux qui mettent une annonce du style:reste plus qu'un CT pour l'immatriculer mais pas le temps de le faire alors que çà prend une journée

 

http://www.v-8.fr/pontiac-/03159.html

 

l'honnêteté il faut essayer ,mais dans ce pays quand tu es de bonne foi on t'envoie bouler mais quand tu gruges c'est normal

 

dommage car elle semble en bon état je te souhaite de réussir à l'immatriculer

pourquoi l'ex-proprio ne ferait pas les papiers quitte à payer un peu plus cher...

Modifié le 11 juin 2008 par dizen45