obtention carte grise

[FOLSOM]

bonjour!

j'aimerai acheter une chevy des 60' sauf que celle-ci est plaqué america sur notre territoire!le gars en faite la vends car elle est accidenté et pour la faire rentrer en france il a du la declarer "touriste" elle est là depuis au moins 4 mois bien amoché...le proprio est en france ainsi que la voiture comment faire du coup pour les taxes les douanes ma cgc et tout le tralala

merci de votre aide B)

[Richard]

Quand on voit le nombre de ricaines avec papiers en règle à vendre, je comprends pas qu'il y ait encore des gens qui veulent acheter des bagnoles qui finiront au fond du jardin.

[dizen45]

le jardinage est tendance en ce moment B)

[Phil]

le proprio est en france ainsi que la voiture

Si celui que tu appelles "le proprio" c'est celui dont le nom est sur la carte grise US (donc un Américain ou un résident aux US), pas de problème, un certificat de vente à ton nom, une visite à la douane et ça doit rouler

 

Si c'est quelqu'un qui a douze certif' de vente successifs ça va aller beaucoup moins bien B)

[Invité AmericanIsland]

Si celui que tu appelles "le proprio" c'est celui dont le nom est sur la carte grise US (donc un Américain ou un résident aux US), pas de problème, un certificat de vente à ton nom, une visite à la douane et ça doit rouler B)

<{POST_SNAPBACK}>

 

 

+1 ... Avec un Bill Of sale aussi établie entre toi et le gars proprio de la caisse

 

C'est loin d'être un pot de fleur si comme le dit phil, le Proprio est celui dont le nom est sur la carte grise US

[FOLSOM]

joe-phil: oui apparement le proprio etait ou est resident aux us ....a paris pour l'instant avec son nom sur la cg.!!

mais le certificat de vente je le fais comme pour une francaise ou il me faut le Bill Of sale ricain??

je dois aller a la douane avec le vehicule(accidenté)???

combien je vais payer de taxe etant donné qu'il n'ya plus de frais de transport(S.O.S bouteille0) ???

thx boyz

[Bouteille0]

joe-phil:

 

combien je vais payer de taxe etant donné qu'il n'ya plus de frais de transport(S.O.S bouteille0) ???

 

 

 

hey ! ... la misère des chicanos

 

ton " Joe-Phil " çà fait un peu ... zoophile ... t'as fait exprés ou c'est juste une part hasardeuse d'art sommeillant en toi qui refait surface ? B)

 

ton cas est un peu particulier ... year 60 ... à 2 ans prés tu étais à +40 ans donc TVA à 5,5% le douane sans discuter

 

... bill of sale c'est pas trés compliqué

 

transfert Title / CG ... comme zoophil

 

calcul des frais de douanes ??? .. je suppose que les douanes ne retiendront que le montant de la voiture et non pas transport + broker

[FOLSOM]

donc je payerai 19.6% du prix declaré sur le certificat de vente?? ca fera pas grand chose etant donné que le vehicule est accidenté !

mais faut-il y aller avec la voiture ??????

si le prix est trop bas peuvent-ils fouiner???

[Bouteille0]

yé me souis mal exprimech B)

 

+ 30 ans tu peux la passer en CGC , donc TVA à 5,5% ... comme tu dis , si elle est défigurée , çà va pas chercher loin

 

... il faudrait je pense un controle technique non roulant pour les douanes , vu que tu ne peux pas la bouger .

 

Ce controle consiste a controler l'identification de ton vehicule (n° de serie, plaque immat, kilometrage, energie, ......) uniquement ; le problème est que les controleurs acceptent rarement de se déplacer , tu devras donc amener la voiture par tes propres moyens , sinon comment veux-tu qu'il vérifie la concordance des N° ?

 

exemple de CG " non roulant "

 

[French Riviera]

... il faudrait je pense un contrôle technique non roulant pour les douanes , vu que tu ne peux pas la bouger .

Les douanes s'intéressent à la valeur réelle du véhicule;des photos devaient suffire non?

Par contre pour la CGC il faut un CT valide.

Le mieux c'est de contacter le bureau du service des douanes dont tu dépends;comme c'est un peu à la tête du client...

La FFVE demande le formulaire de dédouanement 846 A pour le dossier CGC.

[Bouteille0]

... le mieux est bien sûr de contacter directement les douanes

 

sinon, pour l'obtention du 846A , Title + Bill of sale

 

et ensuite pour CGC , bien sûr CT valide mais comme les yaourghts , allégé ... on ne va pas demander à une Ford T des années 20 d'être aux normes du CT de 2008