carte grise.

[Invité spawn]

hello.

 

je m'explique. B) .

 

 

il y a peut de temps j'ai acheté ma camaro a un mec qui lui l'avais acheté en belgique.

il n'avait fait aucune demarche pour les papiers francais"a par le quitus fiscal".

 

j'ai recuperé la voiture est commencé les demarches.au impots de chez moi la fille ma refait le quitus a mon nom "bien sympa d'ailleur".

elle est passer a l'utac est la drire sans probleme .j'ai recu ma RTI samedi matin.

 

cette apres midi je suis aller a la sous pref de chez moi pour faire la carte grise,mais la fille m'a qu'il ne la faisait pas tout de suite B) .

il doivent faire une enquete pour savoir si le vehicule a bien etait radié du territoire belge.

donc elle ma dit qu'il fallait compter environ 48 h.

 

je sais pas si quelqu'un a deja u le cas la

 

le probleme c'est que j'ai plus aucun papiers sur la voiture "elle a tout pris"

 

 

auriez vous une reponse "j'aurais ma carte grise ou pas"

[STG]

j'espere pour toi qu'ils ne perdront pas ton dossier avec la CG "BELGE" originale. B) B)

 

Normalement pour sortir un vehicule de belgique, tu es oblige de faire des plaques "export belge". rouge et caractere blanc. Vu que ce n'est pas le cas ta pref française va demander a la DNV belge la situation du vehicule.

 

pour le reste tu devras passer par la DRIRE et UTAC dans le 91 et prepares + 2000¤ pour les frais

[Invité spawn]

j'espere pour toi qu'ils ne perdront pas ton dossier avec la CG "BELGE" originale. B)  B) 

 

Normalement pour sortir un vehicule de belgique, tu es oblige de faire des plaques "export belge". rouge et caractere blanc.  Vu que ce n'est pas le cas ta pref française va demander a la DNV belge la situation du vehicule.

 

pour le reste tu devras passer par la DRIRE et UTAC dans le 91 et prepares + 2000¤ pour les frais

<{POST_SNAPBACK}>

 

tout ca c'est deja fait .

j'ai deja u la RTI de la drire

[STG]

tu as aussi le proces-verval des mines "DRIRE"

[Invité spawn]

oui j'ai tout.

 

enfin la pref a tout B) .

 

ce qui m'etonne c'est la demarche de la pref pour savoir si la voiture a etait radié du territoire B)

[Invité spawn]

j'ai la RECEPTION A TITRE ISOLE.

LES DEROGATIONS POUR LES CEINTURES EST LES VITRES

 

elle a passé tous les test deja

[STG]

OK c'est B)

Vu que pour la voiture tu n'es pas l'importateur, la pref ne va pas te poser de problemes pour la delivrance de ta CG ?

[Phil]

Vu que pour la voiture tu n'es pas l'importateur, la pref ne va pas te poser de problemes pour la delivrance de ta CG ?

C'est la première question que je me suis posée B) , mais en relisant bien :

au impots de chez moi la fille ma refait le quitus a mon nom

C'est donc "officiellement" bien lui l'importateur B)

Il semble que notre ami a eu un coup de bol monstre, je ne savais pas que ça pouvait se faire, il faut nous donner l'adresse

 

Pour cette histoire de "radiation du territoire", jamais entendu parler

[Invité spawn]

C'est la première question que je me suis posée , mais en relisant bien : C'est donc "officiellement" bien lui l'importateur B)

Il semble que notre ami a eu un coup de bol monstre, je ne savais pas que ça pouvait se faire, il faut nous donner l'adresse

 

Pour cette histoire de "radiation du territoire", jamais entendu parler

<{POST_SNAPBACK}>

 

 

normalement non il le font pas B)

 

je devais avoir une bonne tete pour la fille des impots "elle etait super sympa"

[Invité spawn]

hello.

 

voila mes papiers sont fait.

 

j'ai u ma carte grise french aujourd'hui B)

Modifié le 12 août 2008 par spawn

[DEMON]

Un grand soulagement pour toi, j'en suis sur.

 

Je pense quand même que tu as eu de la chance. Le fait que l'on ai refait le quitus à ton nom, c'est une aubaine que d'autres n'ont pas eut.

 

Quoi qu'il en soit, tu es en règle maintenant et tu vas pouvoir en profiter.

Bonne route

[Invité spawn]

Un grand soulagement pour toi, j'en suis sur.

 

Je pense quand même que tu as eu de la chance. Le fait que l'on ai refait le quitus à ton nom, c'est une aubaine que d'autres n'ont pas eut.

 

Quoi qu'il en soit, tu es en règle maintenant et tu vas pouvoir en profiter.

Bonne route

<{POST_SNAPBACK}>

 

 

ouais comme tu dis j'ai u beaucoup de chance B) .

mais maintenant j'ai tout les papiers en regle

[rocket60]

Pour cette histoire de "radiation du territoire", jamais entendu parler

 

 

 

 

Moi, si mais dans le sens France-étranger. J'ai un ami qui avait acheté une auto US (en Belgique) encore immatriculée en France mais officiellement vendue en Belgique.

Dans un premier temps je n'ai pas réussi à avoir le certificat de non-gage sans autre précision. J'ai donc demandé des détails à la Préfecture dont dépend mon ami et on m'a répondu : "Ce véhicule est déclaré comme sorti du territoire". Ce n'est pas exactement "radié" du territoire en fait.

Il a fallu que le vendeur professionnel nous fasse un acte de vente en bonne et due forme (ce qu'il n'avait pas fait initialement) pour que l'auto puisse être "réintroduite" administrativement en France, sans faire les démarches habituelles pour un véhicule acheté à l'étranger.

Modifié le 13 août 2008 par rocket60