papier buick provenance belgique

[elgringo]

mon cousin a acheter une buick de 1983 en belgique , quel sont les demarches a faire dans l'ordre car la nous sommes un peu perdu...

 

tou d'abord ffve?

ensuite le controle technique ?

 

la ffve demande un certificat des services fiscaux N" 1993 VT établi par la recette des

impôts pour les pays CEE.... quelqu'un peu me traduire ca en francais?

 

 

merci B)

[elgringo]

le certificat de conformité n'es pas obligatoire vu que c'est un import cee???

[Camaro82]

je suis loin d'etre le plus calé dans le domaine mais je peut te dire 2-3 trucs..

 

d'abord et c'est le plus important , tu doit faire absolument ta cgc avant le 31 decembre sinon pot de fleur assuré!!!!!!

 

donc tu rempli vite le dossier ffve avec tout les papelards qu'il faut (846 A, certificat de vente ,cg belge....) le certificat de conformité il te le demande pas a ce que je sache.(cest la pref qui demande ca si tu voudrais faire une cg normale)

 

une fois que ta recu l'attestation ffve(la mienne ne devrait plus tarder) tu va faire un ct , il faut pas qu'il ya de contre-visite par contre .

 

apres tu va a la pref et tu paye ce qu'il faut et roule ma poule ...

 

 

mais bon ta interet a te grouiller les puces !!!!!

 

 

 

 

 

j'ai bien repondu les mecs ?

[elgringo]

le coup des 30ans c'est pas des rumeurs ce truk????

[elgringo]

voila ce que la ffve demande (pas besoin de 846 A pour l'union eu) :

 

 

3· Cas particulier des véhicules importés.

Si vous avez acquis un véhicule de collection à l'étranger ou de marque étrangère, il convient de

nous adresser, à l'appui de la demande ci-jointe, une copie du certificat 846-A établi par la Douane

pour les pays hors CEE ou un certificat des services fiscaux N" 1993 VT établi par la recette des

impôts pour les pays CEE.

- copie du document d'immatriculation étrangère, ou pièce officielle certifiant que le certificat a été

retiré.

- Certificat de cession établi par le titulaire de l'immatriculation étrangère.

Si le véhicule de marque étrangère est déjà immatriculé en France, il faut le considérer comme

un véhicule français et se reporter aux points 1 ou 2.

[Phil]

le coup des 30ans c'est pas des rumeurs ce truk????

Non, c'est pas une rumeur, mais ça ne rentre en vigueur qu'en 2009 ; donc comme cette caisse a tout juste 25 ans, comme dit Camaro82 faut faire fissa

un certificat des services fiscaux N" 1993 VT établi par la recette des impôts pour les pays CEE.

Pas compliqué, tu vas à ta recette des impôts et tu demandes B) .

[elgringo]

cool pour vos infos ca m'eclaire pas mal deja!!! merci merci

Modifié le 3 novembre 2008 par elgringo

[Didi11]

Pour un véhicule en provenance de UE c'est un QUITUS FISCAL que devra te délivrer les impôts, appelles les d'abord pour demander tous les documents que tu dois leur amener, je ne m'en souviens plus de tête..

 

Le 846 c'est pour les imports hors EU...that's all !!

 

Dans ton cas la CGC..c'est les doigts dans le nez !! B)

[Cal3b]

Ouais grouille toi de faire ton dossier FFVE il te reste moins de 2 mois !!

ça prend environ 1 à 2 semaines.

Va chercher un quitus fiscal avant tout ! c'est gratos !

[Camaro82]

euhh juste une question....

la suisse fait partie de l'U.E ou pas ?

juste pour savoir si quand j'irais a la pref, il me faut ce quitus fiscal ou pas ...

merci.

[Bouteille0]

comet72 ... y a camaro82 qui t'insulte B)

[Comet72]

Ouais, j'ai vu ça... B)

 

B)

[Camaro82]

mais euh......meme pas vrai d'abord...

[Bouteille0]

... taratata B) ... t'a pris les suisses pour des Belges

[Raptor]

Pas compliqué, tu vas à ta recette des impôts et tu demandes

 

+1, ça prend 10 minutes grand max. La dame des impôts m'avais même posé quelques questions sur la voiture J'ai peur que ce ne soit pas comme à la sous pref par contre B)

[elgringo]

merci a tous pour vos reponses, la voiture est chez le cousin , le dossier ffve est partie.

 

merci pour vos conseils.